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Procès Verbal - pv Synthetique Pour Affichage cm 24 05
Document publié le Mercredi 24 mai 2023 par la commune de Theix-Noyalo.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv Synthetique Pour Affichage cm 24 05)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Famille,
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 24 mai 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-quatre mai à dix-huit heure trente minutes, les membres du conseil municipal de Theix - Noyalo, légalement convoqués le 16 mai, se sont réunis à la salle du conseil Municipal sous la présidence de Monsieur Christian SEBILLE, Maire.
Etaient présents : Monsieur Sébille, maire et Mme Catrevaux, M. Célard, Mme Coët, Mme Delourme, Mme Guilbaud, Mme Guillerme, Mme Guillou, Mme Houssaye, Mme Jéhanno, Mme Keryjaouen, Mme Le Bodic, Mme
Legendre, Mme Le Mouël, M. Le Pahun, Mme Maillot, M. Mouaci, M. Néar, Mme Quintin, M. Quistrebert, M.
Rouault, M. Stevant, M. Thébaut et M. Valiente
Absents ayant donné pouvoir :
Monsieur Antoine à Monsieur Stevant
Monsieur Groyer à Monsieur Célard
Madame Le Luherne à Madame Delourme
Monsieur Louis à Monsieur Thébaut
Madame Pasquier à Madame Catrevaux
Madame Rebout à Monsieur Sébille
Absents : Mesdames Lecomte Durouil, El Adib et Monsieur Guillevin
Secrétaire de séance : Madame Le Bodic
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de conseillers présents : 24
Absents : 3
Nombre de pouvoirs : 6
Votants : 30
Approbation du procès-verbal du 16 mars 2023
Mme Maillot au nom du Groupe Avec vous Continuons Theix-Noyalo souhaite apporter une précision à la réponse faite par Monsieur le Maire concernant le maire délégué.
Lors du Conseil Municipal du 3 juillet 2020, on vous demandait : « est ce que cette fonction sera maintenue pendant tout le mandat ? ». Votre réponse était : « non, au cours du mandat, nous y reviendrons, l’objectif étant de maintenir le maire délégué pendant une période transitoire, afin de régler les questions sensibles auprès des Noyalais, notamment la mairie ».
Monsieur le Maire prend acte de ce propos qu’il confirme et précise que ce dernier sera mis dans le CR rectificatif du 16 mars 2023.
DIRECTION GENERALE
Affaires Juridiques
AJ
063
Démission d’un conseiller municipal et installation d’un nouveau conseiller municipal
Le conseil municipal prend acte de l’installation d’un nouveau conseil municipal.
DIRECTION GENERALE
Affaires juridiques
AJ
064
Modification de la composition de la commission n°2 suite à la démission d’un conseiller municipal
Adoption à l’unanimité
DIRECTION GENERALE
Affaires juridiques
AJ
065
Convention de partenariat entre la ville et l’association SOLYCLETTE ANNEXE 1 et ANNEXE 2
Adoption à l’unanimité
DIRECTION GENERALE
Affaires juridiques
AJ
066
Jurés d’assisses 2024 – Information sur la liste préparatoire des jurés
d’assises
Le conseil municipal prend acte de la liste des jurés d’assisses pour
2024. DIRECTION GENERALE
Finances
FIN
067
Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – modification des tarifs pour 2024
Adoption à la majorité (une voix contre Monsieur Célard)
DIRECTION GENERALE
Ressources Humaines
RH
068
Présentation du RSU
ANNEXE 3 et ANNEXE 4
Adoption à l’unanimité
DIRECTION GENERALE
Ressources Humaines
RH
0769
Modification des Lignes Directrices de Gestion
Adoption à l’unanimité
DIRECTION GENERALE
Ressources Humaines
RH
070
Modification du tableau des effectifs
Adoption à l’unanimité
DIRECTION GENERALE
Ressources Humaines
RH
071
Revalorisation de l’indemnisation stagiaires BAFA, BAFD et BPJEPS
Adoption à l’unanimité
ENFANCE JEUNESSE
Affaires scolaires
AS
072
Convention avec l’école St Jean Baptiste du Gorvello – année 2023
Adoption à l’unanimité
ENFANCE JEUNESSE
Affaires scolaires
AS
073
Convention bivouac Sport Santé 2023 – Réseau RESSORT
ANNEXE 5
Adoption à l’unanimité
DIRECTION GENERALE
Service des Sports
SDS
074
Modification du règlement intérieur de l’école municipale des sports
ANNEXE 6
Adoption à l’unanimité
DIRECTION GENERALE
Services des Sports
SDS
075
Modification des tarifs des activités sportives proposées pour les séniors
Adoption à l’unanimité
DIRECTION GENERALE
Vie Associative
VIEA
076
Modification de la délibération relative à la convention de partenariat avec l’UNACITA THEIX-NOYALO
ANNEXE 7
Adoption à l’unanimité
DIRECTION GENERALE
Affaires culturelles
AC
077
Fixation des tarifs de saison culturelle
Adoption à l’unanimité
DIRECTION AMENAGEMENT ET
CADRE DE VIE
Affaires foncières
ACVIE
078
Vente de la parcelle AD174 rue des Anciens Combattants
Adoption à l’unanimité
DIRECTION GENERALE
Affaires juridiques
AJ
079
Décisions municipales prises par Monsieur le Maire
Le conseil municipal prend acte des décisions municipales prises par le maire conformément à l’article L.2122-22 du CGCT Questions diverses
1- Demande de Mme Guillou qui trouve dommageable qu’il n’y ait pas une manifestation sur Noyalo le
14 juillet cette année. Monsieur Quistrebert lui répond que cette dernière sera avancée au 30 juin car le 13 juillet au soir il y a déjà une manifestation sur Theix-Noyalo.
2- Intervention de Mme Le Mouël au sujet du PEDT
3- Mme Le Mouël en profite également pour rappeler que prochainement la commune va, au travers
d’un groupe de bénévoles, faire le recensement des haies bocagères de la commune en lien avec le PNR et ceci en perspective de l’élaboration du futur PLU. Monsieur Stevant précise qu’il serait
également pertinent de référencer les arbres « remarquables » à préserver sur la commune.
M. le Maire précise que ce recensement n’a jamais été fait et que c’est une des raisons qui motive
cette démarche.
Clôture à 19 h 10 du conseil municipal
Monsieur le Maire Le secrétaire de séance
Christian SEBILLE Caroline Le Bodic