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Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 05062026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Arvillard.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 05062026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
MAIRIE D’ARVILLARD
Liste des délibérations du conseil municipal du 5 juin 2026
Affichée et mise en ligne le 05/06/2026
Numérotation Désignation
Nombre
de
votants
Abstention Résultats des votes Pour Contre
2026-034 Election des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs 13 0
Délégués titulaires :
M. COMMUNAL Georges
Mme HOFFNER Chirstine
M. PAQUEREAU Jean-Baptiste
9 voix
1 blanc
3 nuls
Délégués suppléants :
M. SIMON Daniel
M. CALVOZ Laurent
Mme ANTHOUARD Valérie
12 voix
1 blanc
2026-035
Subvention pour l’Amicale Laïque (service de sécurité
de la Soupes de Pierrus) 13 0 Voté à l’unanimité 13 0
2026-036
Retrait de la délibération n° 2026-027 du 21/04/2026
et Affectation du résultat du budget principal de
l’exercice 2025 13 0 Voté à l’unanimité 13 0
2026-037 Décision Modificative n°1 13 0 Voté à l’unanimité 13 0
2026-038 Création du Comité Consultatif d’Action Sociale 13 0 Voté à l’unanimité 13 0
Nube altius
Commune d’Arvillard
Savoie