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Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 27052025
Document publié le Mardi 27 mai 2025 par la commune d'Arvillard.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 27052025)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
MAIRIE D’ARVILLARD
Liste des délibérations du conseil municipal du 27 mai 2025
Affichée et mise en ligne le 04/06/2025
Numérotation Désignation
Nombre
de
votants
Abstention Résultats
des votes
Pour Contre
2025-044 Promesse de bail rural pour le maraîchage 10 4 Voté à l’Unanimité 5 1
Nube altius
Commune d’Arvillard
Savoie