Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=76395&path=cd%2F76395 449 06
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=80077&path=be%2F80077 610 04
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=78183&path=0c%2F78183 973 10
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=84291&path=36%2F84291 449 04
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=86491&path=f8%2F86491 602 06
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=76920&path=35%2F76920 109 07
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=88704&path=54%2F88704 186 04
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=75319&path=48%2F75319 914 04
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=77424&path=02%2F77424 893 08
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=74643&path=db%2F74643 151 02
Compte-Rendu - cms 779 04 compte rendu conseil municipal du 15
Document publié le Mardi 15 septembre 2020 par la commune de Chevrières.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cms 779 04 compte rendu conseil municipal du 15)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Bois et produits du bois,
04_compte rendu conseil municipal du 15.09.2020.docx 1/6
MAIRIE DE CHEVRIERES
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 15 SEPTEMBRE A 19h00
Présents : M. BONNET Fabien, M. CHANRON Damien, Mme CHOLET Géraldine, M. COLOMB Nicolas, Mme
COTTE Florence, M. FOSSE Pierrick, M. MAURE Mickaël, M. MESTRE Etienne, M. MONTEL Emmanuel, Mme
MUNTZ-GAGNOUD Emilie, M. ODIER Patrick, Mme PAIN Myriam, M. POGNANTE Cyrille, M. REVOL
Patrick, M. ROUSSET Franck
Absent excusé : M. MAURE Mickaël
M. ODIER Patrick a quitté l’assemblée à 20h40 pour des raisons professionnelles
Ordre du jour : Approbation du compte-rendu du dernier conseil municipal, Point sur les travaux des
bâtiments, Règlement du cimetière, Point sur les travaux de voirie, Projet Caserne, Questions diverses
1/ Approbation du CR de la séance du 30 Juillet
Le compte rendu de la séance du 30 Juillet a été adopté à l’unanimité.
2/ Point sur les travaux des bâtiments
Etat des lieux par Mme CHOLET des logements et travaux à effectuer. Il s’avère qu’il y a beaucoup de
problèmes d’isolation, VMC, menuiserie.
Des packages de travaux seront faits par logements pour les demandes de subventions.
Plusieurs priorités sont à prévoir comme les VMC, travaux d’isolation à faire en urgence qui correspondent
à une grosse partie des travaux.
Il y a aussi des problèmes de toitures ; un devis est en attente par la société JB charpente.
Le conseil municipal donne son accord pour la mise en place des travaux.
Plusieurs entreprises ont été listées pour effectuer ces travaux, à savoir :
• pour l’électricité : Julien Bernard et Patrick Dumoulin
• pour les menuiseries : Vitrerie du Tréry, Rémy Ferrere et entreprise Rousset et Fils • pour l’isolation : Erdik et Pakebat
• pour remplacement d’un foyer ouvert : Chaleur Bois, Patrick Dumoulin
Pour les menuiseries, il sera demandé de faire plusieurs devis, soit en bois, soit en PVC.
D’autres petits travaux pourront être réalisés en interne par l’employé communal. Ces travaux seront
effectués dans des moments plus calmes pour l’employé.
L’aire de pique-nique est mal indiquée. Il faudrait refaire un balisage ce qui éviterait un stationnement gênant
vers le château du Gollat. Il faudrait prévoir 2 ou 3 panneaux directionnels. Il faudra prendre contact avec la
communauté de communes pour savoir qui est en charge des aires de pique-nique. De même que la
rénovation de la table.
3/ Règlement du cimetière
Suite aux derniers conseils municipaux, il a été décidé de créer un ossuaire et des cavurnes. En conséquence,
il a fallu faire un toilettage du règlement du cimetière.
Après lecture du règlement, quelques points ont été portés au vote : 04_compte rendu conseil municipal du 15.09.2020.docx 2/6
• Les déchets :
Aujourd’hui, ils doivent être rapportés par les familles. Il est proposé de mettre un composteur pour les
déchets verts à la place de l’emplacement à gauche de l’entrée, et pour les pots vides qui ne souhaitent
pas être récupérés que ceux-ci puissent être stockés à côté pour les personnes qui veulent s’en servir.
Pour les autres déchets, les personnes doivent les apporter aux points d’apport volontaire publics.
Le conseil suggère de mettre un écriteau au cimetière pour faire part de cette modification.
Aussi, certains conseillers pensent que le composteur doit être situé à l’extérieur du cimetière.
Le conseil, approuve à l’unanimité la mise en place d’un composteur.
• Terrains communs :
Mr le Maire expose au conseil qu’il est obligatoire d’avoir des emplacements en terrains communs dans
un cimetière communal. Aujourd’hui, un emplacement est présent mais déjà occupé. Il est proposé au
conseil, d’avoir toujours au moins un emplacement vide. Donc, dès qu’un emplacement est occupé il
faut prévoir un autre emplacement ou prévoir une reprise de l’occupé si cela est possible.
Aussi, il est proposé au débat, de prévoir ou non une plaque d’identification du défunt à l’emplacement
apposée par la commune.
Le conseil, à l’unanimité :
- approuve le fait d’avoir toujours au moins un emplacement libre en terrain commun,
- vote pour la mise en place d’une plaque d’identification en mémoire du défunt apposée par la
commune.
• Cavurnes :
Au dernier conseil, il a été décidé de créer des cavurnes dans le cimetière. Deux propositions sont faites
au conseil suite à cela, à savoir :
- Proposer aux familles un emplacement cavurne où celle-ci aménagera une cavurne à ses frais,
- Proposer aux familles un emplacement où la cavurne serait déjà aménagé par la commune. Cette
proposition permettrait de garder une homogénéité dans les cavurnes.
Le conseil à l’unanimité adopte la deuxième proposition à savoir proposer un emplacement où la
cavurne est déjà apposée.
• Tarifs :
Il est proposé au conseil une modification des tarifs déjà définis par les anciens conseils municipaux car
il y a beaucoup d’écarts entre les tarifs des différentes concessions.
Les tarifs suivants sont proposés :
Type de concessions Tarifs
Concessions de 30 ans pour 2 emplacements d’une largeur de 1.10 m 50,00 €
Concessions de 30 ans pour 4 emplacements ou caveau d’une largeur de 2.20 m 100,00 €
Concessions columbarium de 30 ans pour 3 emplacements 100.00 €
Concessions en cavurne de 30 ans 100.00 €
Le conseil à l’unanimité approuve les tarifs proposés.
Suite à ces modifications, le règlement est adopté à l’unanimité par le conseil. 04_compte rendu conseil municipal du 15.09.2020.docx 3/6
4/ Point sur les travaux de voirie
Des travaux de voirie ont été effectués par l’entreprise Cheval TP :
- Une gare au chemin du plan de l’Orme, deux gares à la montée des Terrifaux (dans le premier virage
et dans le deuxième virage suite demande de M. ROUBEAU qui a cédé du terrain), une gare au
chemin de la Revord au milieu de la montée environ.
- Deux aménagements de virages : un au chemin de la Revord avec autorisation de M. Schenten pour
grignoter un peu dans son terrain. L’ancien emplacement de la route a été aménagé avec une petite
bordure qui peut se transformer en gare de stationnement si besoin. Et le deuxième aménagement se
situe au début du virage qui part vers la table d’orientation pour maintenir le virage en place.
- Goudronnage du chemin de la Combe de Messins et du chemin de Charpenay (maison Ballouhey).
-
Dans l’ensemble, la qualité de travaux est correcte mais quelques virages ont la pente à l’envers. M le Maire
a rendez-vous avec M. Chausse de la société Cheval pour faire modifier ces quelques imperfections.
M. Le Maire tient à remercier les propriétaires des parcelles où les gares ont été créées pour le prêt du terrain.
Ce prêt a été approuvé par convention entre la collectivité et le propriétaire concerné.
Les travaux attribués à la société GIRAUD-MARCHAND ont commencé cette semaine avec la remise en état
de la place du souvenir Français. Les travaux sont bien avancés et doivent être finis pour la vogue.
Quelques travaux supplémentaires sont soumis à l’approbation du conseil municipal :
Suite à la dernière demande de Xavier Garand, M le Maire propose que la société de Giraud-Marchand qui
travaille sur la commune donne un coup de niveleuse sur le chemin de la parcelle concernée.
Aussi, M le Maire expose au conseil municipal que l’évacuation des eaux pluviales à « montée de Château
Rostaing » est bouchée. La régie d’eau et d’assainissement est intervenue plusieurs demi-journées à la
demande de la commune mais ils n’arrivent pas à déboucher les canalisations. Ceci a un coût de 500 € par
jour.
M le Maire propose :
- de faire intervenir une société spécialisée pour déboucher les tuyaux,
- et la création de bassins de rétention par la société de Giraud-Marchand afin d’éviter l’engorgement
de ces tuyaux
Le conseil municipal approuve, à l’unanimité ces trois propositions.
5/ Projet Caserne
Suite à la rencontre avec les dirigeants du SDIS et aux conseils de M. FREI (instructeur de la communauté de
communes de l’urbanisme pour la commune) de faire un dépôt d’aménager de la parcelle pour acceptation
des futurs permis, M. le Maire a pris contact avec le CAUE (Conseil Achitecture Urbanisme Environnement)
qui apporte des conseils en termes d’aménagement foncier. Il est prévu de les rencontrer le 06 octobre lors
de la réunion de la commission d’urbanisme.
M. Le Maire expose au conseil, l’idée de peut-être changer de parcelle pour la création de la future caserne
et de garder la parcelle du « Pré Michaud » pour réfléchir à un éventuel projet de complexe sportif qui
reprendrait les idées de celui actuel à savoir terrain de foot, bosses… mais qu’il soit aussi multisports. Un
complexe qui pourrait se rapprocher des écoles, peut-être du projet cantine.
En contrepartie, M. Le Maire soumet l’idée éventuelle de proposer le terrain de sport actuel (4 500 m2) pour
la caserne mais tout en gardant le terrain stabilisé et une partie de la parcelle pour un futur atelier pour
l’employé communal. 04_compte rendu conseil municipal du 15.09.2020.docx 4/6
Cette idée a été soumise aux pompiers, qui sont allés voir sur place. Damien Chanron expose au conseil le
retour des pompiers : il y a un gros avantage car le terrain est plat mais l’inconvénient est qu’il est constitué
de remblai. Il faudrait faire des fouilles sur cette parcelle pour savoir exactement ce qu’il en est.
Aussi, Damien Chanron rappelle qu’une décision doit être prise rapidement afin que le SDIS ne remette pas
en cause le projet.
Fabien Bonnet pose la question sur le projet camping-cars qui devait être prévu à côté de la caserne. M le
Maire pense que ce projet peut rester sur la parcelle du « Pré Michaud ». Mais, si le projet caserne change de
parcelle, celle du « pré Michaud » reste toute entière pour des nouveaux projets.
Certains conseillers pensent que la caserne ne serait pas idéalement placée à la place du terrain du sport
actuel. Cela ferait bloc au milieu des habitations, il n’y aurait plus d’espace vert au milieu du village. Aussi,
les terrains de sport existant déjà, pourquoi tout refaire.
Il est proposé de voter pour rester sur le projet initial à savoir de créer la future caserne sur la parcelle du
« Pré Michaud » : 9 pour, 2 abstentions, 3 contre.
Les 3 conseillers qui votent contre soulignent qu’ils ne sont pas contre mais qu’ils souhaiteraient que le
conseil ait une deuxième proposition de lieu si le projet initial ne voit pas le jour.
Cette proposition est portée au vote du conseil. Le conseil à l’unanimité souhaite proposer une alternative
au premier projet au cas où celui-ci ne serait pas mené à terme.
M le Maire rajoute qu’il souhaiterait que la commune participe à l’évolution du projet en lien avec le SDIS et
que celui-ci ne soit pas seul porteur du projet car des investissements seront à la charge de la commune.
6/ Questions diverses
- Nouvelles Chaînes :
Lucien ROUSSET, déneigeur de la commune a changé de tracteur. Il souhaiterait avoir de nouvelles chaînes
car les anciennes ne vont plus sur le tracteur.
Etienne MESTRE expose au conseil qu’il en est de même pour la commune de BESSINS et qu’il faudrait se
rapprocher de celle-ci pour savoir s’il y a moyen de faire un échange. M. Le Maire doit prendre contact avec
Bessins.
M. le Maire expose qu’un devis à déjà été effectué chez Pewag, devis qui s’élève à 2 716,80 € HT ;
Le conseil, propose de faire faire un devis chez Equip-Agri et propose également de faire un devis pour des
pneus cloutés.
Pour information, les chaînes sont revendables mais pas reprises.
- Soirée illuminations :
M Le Maire expose au conseil, l’idée de prévoir une soirée « illuminations » pour les familles de Chevrières.
L’idée serait de remettre un sapin de Noël avec éventuellement une soirée son et lumière tout cela en lien
avec une association.
Aujourd’hui, avec le budget restant sur le compte 6232 et en enlevant le budget alloué à la cérémonie du 11
novembre, il y a possibilité d’avoir un budget maximum de 5 000 € pour cet événement.
La proposition est adopté à l’unanimité par le conseil. La commission Tourisme et culture va prendre en
charge le projet.
- Rentrée des classes : 04_compte rendu conseil municipal du 15.09.2020.docx 5/6
Cette année, les écoles comptent 132 élèves dont 18 en petite-moyenne section (10 petites sections), 19 en
moyens-grands, 21 en CP-CE1 à Murinais, 24 en CE1-CE2 à St Appolinard, 24 en CE2-CM1 et 23 en CM1-
CM2.
Les effectifs sont en légère baisse cette année.
Florence COTTE fait un point sur les trois prochaines rentrées à venir :
- Rentrée 2021 : prévision de 121 élèves
- Rentrée 2022 : prévision de 113 élèves
- Rentrée 2023 : prévision de 99 élèves
Il est possible qu’avec moins de 100 élèves, nous fermions deux classes. Mais, comme nous sommes un RPI,
il y a moins de risques de fermer des écoles mais la fermeture de classes n’est pas à exclure.
Les dernières années, beaucoup d’enfants sont partis dans le privé, il y a eu moins de naissances, et les
maisons sont souvent rachetées par des retraités.
En conséquence, il va falloir vite redéfinir les projets d’occupation du sol pour permettre des constructions
nouvelles.
Il faut re-rencontrer les communes voisines afin que chacun n’accepte pas des enfants des autres communes,
et bien sûr resensibiliser la population afin de garder nos écoles.
Un point sera fait en conseil syndical à ce sujet.
A suivre et surtout faites passer le message.
- AG du Comice agricole :
Elle s’est déroulée le 04 Septembre à Saint Antoine L’abbaye. Nicolas Colomb a représenté la commune.
Il fait un retour au conseil. Montaud, Cras, Saint-Sauveur, Vinay sont intéressés pour faire le comice en 2021
sur leur commune. Il faut entre 4 et 7 hectares de surfaces avec des terrains ombragés. Le comice se déroule
sur 2 jours, il faut prévoir une centaine de bénévoles. Il faut mettre à disposition une salle polyvalente pour
accueillir entre 400 et 450 personnes. Si ce n’est pas possible il faut que la commune mette à disposition un
chapiteau. M. le Maire rappelle que le comice est une grosse manifestation au niveau financier ; le bénéfice
est redistribué aux associations dont les bénévoles sont venus aider.
Il a très bien marché à Saint Antoine en 2019. La date pour le comice 2021 n’est pas encore définie (première
quinzaine d’août).
M. le Maire propose d’en parler aux associations pour savoir si elles seraient d’accord pour participer au
comice et si oui, la commune pourrait éventuellement se proposer comme candidat en 2021.
- Projet cantine :
Lors de la réunion de la commission bâtiments et pour permettre une réflexion sur ce projet, la commission
a soumis l’idée de créer un comité de pilotage avec, des membres de la commission, et peut-être 4 personnes
du SIS, 4 personnes des parents d’élèves via la cantine, 4 personnes de la commune de Saint Vérand
(commune intéressée par le projet). L’idée sera présentée au syndicat. A suivre
La commune a adhéré aux clubs des territoires qui regroupe toutes les collectivités qui ont ce style
d’initiatives. Il serait intéressant de démarrer un programme de réflexion avec des visites de communes qui
ont déjà fait ce projet, que ce soit une commune où cela a fonctionné ou pas.
Il est proposé que la commune supporte l’investissement.
Le fonctionnement de ce projet doit être à hauteur des ventes des tickets actuels. 04_compte rendu conseil municipal du 15.09.2020.docx 6/6
- Approbation de la convention de mutualisation des achats de matériel de protection sanitaire dans le cadre de la lutte
contre l’épidémie de COVID-19
M. le Maire expose au conseil que les masques distribués aux administrés ont été achetés grâce à une
mutualisation de commandes avec la communauté de communes Saint Marcellin Vercors Isère. Il convient
au conseil d’approuver la convention avec Saint Marcellin Vercors Isère communauté. Après lecture de la
convention, le conseil, à l’unanimité approuve la convention et autorise M. le Maire à signer celle-ci et tous
documents s’y afférents.
- Planning Conseil :
Un planning des futurs conseils ou réunions est tenu à jour et sera renvoyé régulièrement aux conseillers.
FIN DE SEANCE : 21 h 35