Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 1 SG PV du CM 19 05 2022
Procès Verbal - 02 SG PV du CM 21 04 2022
Procès Verbal - 1 SG PV 24 03 2022
Procès Verbal - 01 SG PV 15 12 2022 CM 9 02 2023
Procès Verbal - 01 PV SIGNE CM 09 10 2025
Procès Verbal - PV CM 06 10 2022
Procès Verbal - 01 ASS PV 09 02 2023
Conseil Municipal - 00 CM 10 02 2022
Déliberation - 10 SPORT Avance Handball 2022
unknown - 05 Annexe Indemnites elus apres maj
Procès Verbal - 05 SG PV du CM 10 10 2022
Document publié le Lundi 10 octobre 2022 par la commune de Franconville.
Lien du pdf (Procès Verbal - 05 SG PV du CM 10 10 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
IHANSRHED LE SrUWYe Ce
REQULE Ç -OU-222
ATTCRÉLE G_OU- Bo2è rude rCX 2 22 | | |
CONra 2 -0G- (62? RÉPUBLIQUE FRANCAISE rec
AE 5 | EXTRAIT DU REGISTRE
et DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE FRANCONVILLE-LA-GARENNE
- 95130 - .
2022 / …
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MARS 2022
DÉLIBÉRATION N°5
OBJET : ASSEMBLÉES — APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 FEVRIER 2022.
Le nombre de Conseillers municipaux étant de 39,
L'an deux mil vingt-deux, le vingt-quatre du mois de mars à 20 heures, le Conseil municipal, dûment convoqué par Xavier MELKI, Maire, s'est rassemblé en salle du Conseil Municipal en Mairie sous la Présidence de Xavier MELKI, Maire.
Groupe J’AIME FRANCONVILLE :
M. le Maire : Xavier MELKI.
Mesdames et Messieurs les Adjoints (*) : Xavier DUBOURG, Alain VERBRUGGHE, Claire LE BERRE, Patrick BOULLE, Sabrina FORTUNATO, Dominique ASARO, Nadine SENSE, Frédéric LÉPRON, Jeanne CHARRIÈRES-GUIGNO, Étiennette LE BÉCHEC.
Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux (*) : Henri FERNANDEZ, Laurie DODIN, Roland CHANUDET, Franck GAILLARD, Florence DECOURTY, Françoise GONZALEZ, Sophie FERREIRA, Maryem EL AMRANI, Stéphane VERNEREY, Ginette FIFI-LOYALE, Mohamed BANNOU, Michelle SCHIDERER, Jacques DUCROCQ, Valentin BARTECKI, Marion WERNER, Alain MAKOUNDIA.
| Groupe FRANCONVILLE ÉCOLOGIQUE ET SOLIDAIRE : Madame et Messieurs les Conseillers Municipaux (*): Marc SCHWEITZER, Yoan KAJDAN, Pasionaria ENEDAGUILA.
Groupe FRANCONVILLE EN ACTION ! :
Monsieur le Conseiller Municipal (*) : Vincent MULOT.
Groupe RASSEMBLEMENT POUR FRANCONVILLE :
Madame la Conseillère Municipale et Monsieur le Conseiller Municipal (*) : Florent BATIER, Océane USTASE.
ABSENTS (donnent pouvoir à) :
| Groupe J’AIME FRANCONVILLE :
Marie-Christine CAVECCHI : Xavier MELKI
Thierry BILLARAND : Jeanne CHARRIÈRES-GUIGNO
Hervé GALICHET : Claire LE BERRE
Bruno DE CARLI : Patrick BOULLÉ
Rachel SABATIER-GIRAULT : Absente excusée.
Groupe FRANCONVILLE EN ACTION ! :
Françoise MENDY-LASCOT : Vincent MULOT
Secrétaire de séance :
Sabrina FORTUNATO
RARRREERRRERRERERERRIRE
Le Conseil Municipal, convoqué le 17 mars 2022, s’est réuni en Mairie, salle du Conseil. Le quorum étant réuni, le Conseil Municipal a pu valablement délibérer, les Conseillers présents, formant la majorité des membres en exercice. Conformément à l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la nomination d'une secrétaire choisie au sein du Conseil Municipal : Sabrina FORTUNATO 2 reçu la majorité des suffrages et a été désignée pour remplir les fonctions de Secrétaire et elle les a acceptées. Mrtrerrensannnnettenesss
(*} Par ordre du tableau et par groupe
Le Conseil Municipal adopte À L'UNANIMITÉ DES VOTANTS le E
Caractère Exécutoire
Par délégation du Maire
L'Agdjoint aû aire
i adae RE. x Es - ( 05/04/2022 15:47 Actes Soumis au Contrôle de
Légalité - Visualisation de l'acte :DEL24032022Q5
Acte à classer
DEL24032022Q5
1 2 3 4
En préparation En attente retour > AR reçu < Classé |
Préfecture
| Identifiant FAST : ASCL_2_2022-04-05T14-57-24.00
(MI236666487 )
Identifiant unique de l'acte :
095-219502523-20220324-DEL24032022Q5-DE ( Voir l'accusé de réception associé )
| Objet de l'acte : ASSEMBLÉES - APPROBATION
DU COMPTE-REN
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10. FÉVRIER 2022.
Date de décision : 24/03/2022
LÉ VE-EA SE ANCE
À ceniné
° Conforme
Nature de l'acte: Délibération
| Matière de l'acte : 5, Institutions et vie politique
5.2. Fonctionnement des assemblees
5.2.2. autres
Acte: 05- SG - PV du CM 10 10 2022. PDF Multicanal : Non
Pièces jointes :
05-SG-PJ-PV 10 02 Type PJ : 21-RP - Rapport de présentation
| 2022.PDF
| =
imprimer la PJ avec le tampon AR
Groupe émetteur de l'acte: DGS
Classer
Annuler
| Préparé Date 05/04/22 à 14:57 Par SADEQ Fatiha Transmis Date 05/04/22 à 14:57 Par SADEQ Fatiha Accusé de réception Date 05/04/22 à 15:05
hftps:/www.efast fr/ascl/fo/exchange/goPrintActe.do?exchange 1d=4942469539465024823&exchangeTypeld=acte 1/1