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Procès Verbal - PV CM 06 10 2022
Document publié le Jeudi 6 octobre 2022 par la commune de Villemomble.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 06 10 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Villemomble RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté - Égalité — Fraternité
CONSEIL MUNICIPAL DU
6 OCTOBRE 2022
PROCÈS-VERBAL
L'an deux mille vingt-deux, le six octobre, à quatorze heures, le conseil municipal, légalement convoqué le trente septembre deux mille vingt-deux, s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances en mairie, salle du Conseil Municipal, sous la présidence de M. BLUTEAU Jean-Michel Maire de Villemomble.
ÉTAIENT PRÉSENTS :
M. BLUTEAU Jean-Michel, M. PRINCE Patrick, M. MALLET Éric, M. GERBAUD Jean-Christophe, Mme FITAMANT
Patricia, M.ZARLOWSKI Serge, Mme LEFEBVRE Concetta, M.LABRO Philippe, Mme POLONI Françoise,
Mme SERONDE Françoise, Mme VENACTER Jeanine, M. ACQUAVIVA Jules François, M. ROLLAND Guy,
Mme CÉDÉCIAS Arlette, M. FITAMANT Alain.
ABSENTS, REPRÉSENTÉS :
Mme PAOLANTONACCI Pascale, adjointe au maire, par M. GERBAUD, M. BOULON Alex, Adjoint au Maire, par
Mme VENACTER, Adjointe au Maire, M. MAHMOUD Riad, Adjoint au Maire, par M. BLUTEAU, Maire, Mme HECK
Isabelle, Adjointe au Maire, à M. MALLET, Adjoint au Maire, M. AVRAMOVIC Jovan, Conseiller municipal, à
Mme POLINI, Conseillère municipale, Mme GALEY Louise, Conseillère municipale, à M. LEFEBRE, Adjointe au
maire, Mme MÉLART Laurence, Conseillère municipale, à M. PRINCE, Conseiller municipal.
ABSENTS :
Mme BERGOUGNIOU Françoise, M. LE MASSON Gilbert, M. CALMÉJANE Patrice, M. DE GALLIER DE SAINT
SAUVEUR Thibaud, Mme LEFEVRE Laura, M. KALANYAN Aram, Mme POCHON Élisabeth, M. MINETTO
Jean-Marc, M. BANCEL Nathanaël, Mme LECOEUR Anne, Mme VERBEQUE Sandrine, M. HADAD Hubert,
M. BIYOUKAR Lahoussaine, Conseillers municipaux.
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Villemomble RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté - Égalité — Fraternité
(La séance est ouverte, sous la présidence de M. BLUTEAU, à 14 h 12)
M. le MAIRE.- Je constate un défaut de quorum des présents pour tenir valablement cette séance du Conseil
municipal.
Le Code général des collectivités territoriales prévoyant que, en cas d'absence de quorum, il est possible pour
l'autorité territoriale de convoquer un nouveau Conseil municipal dans les trois jours, dans ces conditions, se
tiendra donc le Conseil municipal sans nécessité de quorum lundi 10 octobre 2022.
Mes très sincères excuses au public qui s'est malheureusement déplacé pour rien. Si d'aventure vous croisez
certains élus de la République de la commune de Villemomble sur le parking, vous leur ferez part de la honte qui se porte aujourd'hui sur eux.
En vous remerciant.
(La séance est levée à 14 h 16.)
Monsieur le Maire,
Conseiller départemental de la Seine-Saint-Denis,
M. Jean-Michel BLUTEAU,
Page 2 sur 2 Publié le 16/12/2022