Procès Verbal - PV reunion du 28 octobre

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Procès Verbal - PV reunion du 28 octobre Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Maixant. Lien du pdf (Procès Verbal - PV reunion du 28 octobre)Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Assurance, Procès-verbal valant compte rendu - Conseil Municipal du 28 octobre 2025

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Commune de Saint-Maixant (33490)

L’an deux mille vingt-cinq, le vingt-huit du mois d’octobre, le conseil municipal de la commune de Saint- Maixant s'est réuni en session ordinaire à la mairie sous la présidence de M. BERNADET Alain, Maire.

Date de convocation :

21 octobre 2025

Présents (11) :

M. BERNADET Alain, Maire.

Mme BANOS Catherine, Mme GAURY Angélique, Adjoints,

M. FIEVET Rudy, M. ORGET Julien, M. MAINET Aurélien, Mme ARQUEY Patricia, M. EMMANUEL-EMILE Juliot, Mme Christiane AURAIN, Mme CHARDONNET Fabienne, Mme SYNAKIEWICZ-BYRNES Julie.

Pouvoirs (01) :

Mme Carole PERUZZA a donné pouvoir à M. Alain BERNADET.

Excusé (05) :

Mme LE LAGADEC Magali, M. MEUNIÉ Jean-Christophe, Mme PERUZZA Carole, Mme POINSTAUD Aurélie, Mme CHAUDERON Catherine, Conseillers Municipaux.

Absent (0)

Secrétaire de séance :

Mme Fabienne CHARDONNET

Auxiliaire :

Mme Valérie BONNET

Ordre du jour :

0. Approbation du Compte rendu de la réunion du 09 septembre 2025 ; 1. CDC du Sud Gironde – adhésion à un groupement de commande ; 2. Fusion SIAEP Verdelais SIA Saint Macaire ;

3. Achat bâtiment et portion de chemin « La Forge » ;

4. Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations ; 5. Communications du Maire ;

6. Rapport des commissions ;

8. Rapport des délégués ;

9. Divers

10. Questions diverses

Procès-verbal

Conseil Municipal du 28 octobre 2025Procès-verbal valant compte rendu - Conseil Municipal du 28 octobre 2025

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:

0. Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 09 septembre 2025

Le compte rendu de la réunion du 09 septembre 2025 a été validé à l’unanimité des membres présents.

1. CDC SUD GIRONDE – ADHESION GROUPEMENT DE COMMANDES

Dans un contexte d’augmentation des coûts, il semble pertinent de regrouper les acheteurs publics pour effectuer certains achats et ainsi réaliser des économies d’échelle. En outre, au regard de leur objet, le regroupement peut apporter de la cohérence à l’échelle du territoire.

Dans ce contexte, conformément à l’article 28 de l’ordonnance 2015-899 du 23/07/2015, il est proposé de constituer un groupement de commande entre la Communauté de Communes et les communes membres de la CDC qui le souhaitent.

Considérant qu’il est dans l’intérêt de notre Commune d’adhérer à ce groupement de commande pour ses besoins propres,

Considérant que la demande a été faite à la CdC du Sud Gironde de bien vouloir assurer le rôle de coordonnateur de ce groupement pour le compte de ses adhérents,

Vu le projet de convention constitutive du groupement joint à la présente délibération,

Monsieur le Maire propose au conseil municipal :

- D’adhérer au groupement de commande

- D’approuver que le rôle de coordonnateur du groupement soit assuré par la CdC du Sud Gironde - De bien vouloir l’autoriser à signer la convention constitutive du groupement - De transmettre à la CDC en début de mandat les noms d’un titulaire et d’un suppléant membre de la CAO de la commune pour siéger au sein de la commission d’appel d’offre du groupement. - De bien vouloir l’autoriser à prendre toute mesure d’exécution de la présente délibération.

Pour : 11+ 01 pouvoir Abstention : 00 contre : 00

2. FUSION SIAEP VERDELAIS – SIA SAINT MACAIRE

Vu les délibérations des comités syndicaux du SIA de Saint Macaire et du SIAEP de Verdelais approuvant le principe de fusion des deux syndicats au 1er janvier 2026.

Vu l’arrêté Préfectoral du 04 juillet 2025 fixant le périmètre du SIAEP des « Coteaux de Garonne » issu de la fusion des deux syndicats sus nommés, et accompagné du projet de statuts.

Considérant, après débat, du bienfondé de cette fusion.

Le Conseil Municipal approuve le projet de périmètre ainsi que le projet de statuts validés par l’arrêté Préfectoral du 04 juillet 2025 et donne pouvoir à Monsieur le Maire pour signer tous documents relatifs à ce dossier

Pour : 11+ 01 pouvoir Abstention : 00 contre : 00

03. ACHAT BATIMENT ET PORTION DE CHEMIN « LA FORGE »Procès-verbal valant compte rendu - Conseil Municipal du 28 octobre 2025

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Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L.2241-1 et suivants relatifs à la gestion du domaine privé des communes ;

Vu l’offre d’achat reçue en mairie en date du 07/10/2025, pour un montant de 5000.00 € honoraires comprises, (sauf frais de notaire).

Considérant que cette offre correspond à la valeur estimée du bien et l’offre faites par l’Equipe Municipale en réunion du 09 septembre 2025 et qu’il est dans l’intérêt de la commune de procéder à cette acquisition ;

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :

- D’accepter l’offre d’achat présentée par le Cabinet BEDIN portant sur le bien immobilier sis 86 route de Gascogne 33490 SAINT MAIXANT, cadastré section AN n° 42, d’une superficie de 40 ca, pour un montant de 5000.00 € honoraires comprises,

D’autoriser Monsieur le Maire à signer tous actes nécessaires à l’achat de cette parcelle

Pour : 11 + 01 pouvoir Abstention : 00 contre : 00

04. DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS

DIA 33438 25 A0019

➢ Bien : terrain de 1187 m²

➢ Adresse : 148, route de Gascogne 33490 SAINT MAIXANT (parcelle AM n°11) ➢ Prix : 76. 000.00 €.

DIA 33438 25 A0020

➢ Bien : Maison sur Terrain de 351 m²

➢ Adresse 92, route de Gascogne 33490 SAINT-MAIXANT (parcelles AN n°34, 36, 38). ➢ Prix : 65 000.00 €.

DIA 33438 25 A0021

➢ Bien : Terrain de 21m²

➢ Adresse : Lieu-dit Bazas 33490 SAINT-MAIXANT (parcelle AN n° 45).

➢ Prix : 1.00 €.

DIA 33438 25 A0022

➢ Bien : Maison sur Terrain de 1273 m²

➢ Adresse 06 rue Signoret 33490 SAINT-MAIXANT (parcelle AM n° 61, 62)) ➢ Prix : 235 000.00 €.

DIA 33438 25 A0023

➢ Bien : Maison de 92 m² sur terrain de 711 m²

➢ Adresse : 15 lots le Hameau des Vergers 33490 SAINT-MAIXANT (parcelle AL n° 77) ➢ Prix : 171 000.00 €

05. ADHESION AU CONTRAT GROUPE GARANTISSANT LES RISQUES STATUTAIRES POUR LA PERIODE 2026-2029 – AUTORISATION DE SIGNER LE CONTRAT – CHOIX DES GARANTIES – DELEGATION DE GESTION AU CENTRE DE GESTION DE LA GIRONDE

Le Maire rappelle :Procès-verbal valant compte rendu - Conseil Municipal du 28 octobre 2025

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• qu’en vertu de l’application des textes régissant le statut de ses agents, en application de l’article 26 de la Loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale et du Décret n° 86-552 du 14 mars 1986

Le Conseil, après en avoir délibéré :

Vu le Code général de la fonction publique ;

Vu la Loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale, notamment l’article 26 ; non encore codifié ;

Vu le Décret n° 86-552 du 14 mars 1986 pris pour l’application de l’article 26 (alinéa 2) de la Loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 et relatif aux contrats d’assurances souscrits par les centres de gestion pour le compte des collectivités locales et établissements territoriaux ;

Vu le résultat de la Commission d’Appel d’Offres du CDG 33 en date du 25 juin 2025

Vu la délibération du conseil d’administration du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde du 25 septembre 2024 approuvant la mise en place d’un contrat groupe assurance statutaire au 1er janvier 2026 et la délibération du 25 juin 2025 portant autorisation de signer la procédure de marché relative à une prestation d’assurance des risques statutaires pour les collectivités et établissements affiliés et non affiliés au centre de gestion et pour lui-même

L’adhésion au contrat est liée à la signature d’une convention de gestion permettant de définir les conditions dans lesquelles s’établissent et s’organisent les relations relatives à la gestion du contrat d’assurance statutaire souscrit par la commune/établissement.

Cette convention définit les interventions du CDG33 qui portent notamment sur :

- les taches liées à la passation et à la gestion du marché public

- le suivi d’exécution du contrat,

- la délégation de gestion des contrats et sinistres

- un rôle d’information et de conseil

- un rôle d’assistance dans la gestion des demandes de prestations

La commune/l’établissement participe aux frais d’intervention du CDG33 à raison de la masse salariale déclarée chaque année auprès du prestataires d’assurances. Cette participation est fixée à 6 % de la prime acquittée et pourra être révisée chaque année par le conseil d’administration du CDG 33.

DECIDE :

Article 1er : d’accepter la proposition suivante :

Assureur : Groupama Centre Atlantique

Courtier : Diot Siaci

Durée du contrat : 4 ans (date d’effet au 01/01/2026).

Préavis : contrat résiliable chaque année sous réserve de l’observation d’un préavis de 3 mois.

Garanties IJ 90%

Agents Permanents (Titulaires ou Stagiaires) affiliés à la C.N.R.A.C.L.

Risques garantis :Procès-verbal valant compte rendu - Conseil Municipal du 28 octobre 2025

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• Décès

• Congé pour invalidité temporaire imputable au service

• Longue maladie, maladie longue durée

• Maternité y compris congés pathologiques / Adoption / Paternité et accueil de l’enfant • Maladie ordinaire ou temps partiel pour raison thérapeutique sans arrêt préalable à l'expiration d'une période de franchise mentionnée à l'acte d'engagement

• Temps partiel pour raison thérapeutique consécutif à un arrêt, mise en disponibilité d'office pour raison de santé, infirmité de guerre, allocation d’invalidité temporaire • Maintien du demi-traitement pour les agents ayant épuisé leurs droits à prestations

Conditions : (garanties/franchises/taux)

GARANTIES ET FRANCHISES TAUX CHOIX*

Tous les risques, avec une franchise de 15 jours sur la garantie Maladie Ordinaire 7.29% X

Tous les risques, avec une franchise de 30 jours sur la garantie Maladie Ordinaire 6.87%

Tous les risques, avec une franchise de 15 jours sur l’ensemble des arrêts (sauf maternité sans franchise) 6.49%

Article 2 : d'autoriser le Maire/ Président à signer tous les documents relatifs au contrat d’assurance statutaire du CDG33 et de signer la convention d’adhésion proposée par le CDG33.

Adhésion au contrat groupe garantissant les risques statutaires pour la période 2026-2029 - autorisation de signer le contrat, choix des garanties, délégation de gestion au Centre de Gestion de la Gironde

Tous les risques, avec une franchise de 30 jours sur la garantie

Maladie Ordinaire 6.87%

Tous les risques, avec une franchise de 15 jours sur l’ensemble des arrêts (sauf maternité sans franchise) 6.49%

Article 2 : d'autoriser le Maire à signer tous les documents relatifs au contrat d’assurance statutaire du CDG33 et de signer la convention d’adhésion proposée par le CDG33.

Pour : 11 + 01 pouvoir Abstention : 00 contre : 00

07. Communication du Maire

12.09 – Inauguration Sud Gironde mobilité

18.09 – Assemblée Générale FCPE

22.09 - Conférence des Maires à Pompéjac

24.09 – Conseil syndical SICTOM

26.09 – Permis de louer DUBERGEY

29.09 – Conseil communautaire

01.10 – Assemblée Générale tennis de table

06.10 – Réunion pôle territorial SCOT

07.10 – Copil OTELI à Cazeneuve

13.10 – Permis de louer BILLON – Cross école –

Conseil syndical territorial

14.10 – CDC mobilités douces – Notaire

signature ALLANIC – Commission écoleProcès-verbal valant compte rendu - Conseil Municipal du 28 octobre 2025

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17.10 – Réunion Mairie – Projet LATESTERE

(voie douce)

18.10 – Mariage BOURENANE

20.10 – Commission cérémonies

21.10 – CCAS « Lydie »

24.10 – Pacs CONSTANTIN/LACROIX

08. Rapport des commissions

Commission Urbanisme :

Monsieur le Maire indique qu’une réunion a été organisée le 17 octobre 2025, avec les riverains Dutoya et le lotissement les Cerisiers concernant l’espace réservé (voie douce qui jouxte la propriété LATESTERE). Julien ORGET dit que le soir de cette réunion, les participants ne voyaient que les côtés négatifs du projet. Monsieur le Maire dit qu’aujourd’hui il ne sait pas comment gérer cette situation, il ne souhaite pas qu’on passe ce dossier « en force », il interroge le conseil municipal sur l’abandon ou non de ce projet ? Le conseil municipal indique que le chemin de servitude appartient à la famille LATESTERE, dans un premier temps la commune pourrait faire l’acquisition de cette partie de chemin.

Monsieur le Maire indique qu’il a reçu le 1er adjoint de Verdelais au sujet de la parcelle AA n° 107 sise au domaine d’addie d’une superficie de 224m² appartenant au lotisseur ATOL et qui jouxte la parcelle AA n° 106 d’une superficie de 59 m² appartenant à la commune de Saint Maixant. La proposition de M. Olivier CHARRON est que la commune de Saint Maixant obtienne l’autorisation d’utiliser cette parcelle AA n° 107 qui permettrait une éventuelle circulation douce du lotissement situé derrière de domaine d’Addie.

Monsieur le Maire indique que le SICTOM propose d’installer des bacs de Bio Déchets (2bacs dans l’enclos de la pétanque) qui seront vidés une fois par semaine.

Monsieur le Maire fait part de la demande d’une coiffeuse qui souhaite installer son « Hair Truck » sur le parking de la mairie, elle aurait juste besoin d’un branchement électrique.

Monsieur le Maire fait part d’une demande de stationnement d’un food truck « La fourchette en roue libre » sur le parking de la mairie pour y installer son camion ou il proposera principalement des plats à base de canards.

Monsieur le Maire donne lecture du courrier de remerciements reçu de la Croix Rouge pour le versement de la subvention 2025.

Monsieur le Maire présente le rapport d’activité du SDEEG.

Monsieur le Maire donne lecture du rapport d’activité du SICTOM.

Commission école :

Angélique GAURY indique qu’elle a participé à l’assemblée générale de la FCPE de Saint Maixant, dernière assemblée générale de Madame N. SARG. Madame SARG a adressé des remerciements à la mairie pour la subvention et aux agents pour l’investissement lors des manifestations organisées par les parents d’élèves.

Madame SARG a présenté le bilan des animations de l’année et Madame CASTAGNE a présenté le bilan financier qui était très clairement exposé. Un résultat négatif pour cette année dû à la participation de l’APE à la sortie montagne.

Angélique GAURY indique qu’elle a participé le 13 octobre 2025 au conseil d’école. Une présentation des nouveaux membres du conseil d’école a été faite.

Un rappel du règlement intérieur de la cantine a également été lu.Procès-verbal valant compte rendu - Conseil Municipal du 28 octobre 2025

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Mme la Directrice a rappelé le fonctionnement de l’école.

Mme la Directrice a donné lecture des effectifs de cette rentrée scolaire. Mme la Directrice a fait une piqure de rappel sur VIGIPIRATE un seul parent / enfant peut entrer dans l’école maternelle le matin. Il a été rappelé le respect des horaires.

Mme la Directrice fait un bilan des exercices incendies réalisés quelques observations ont été notées notamment l’audibilité de l’alarme.

Présentation des projets par enseignants.

Angélique GAURY indique que la CDC Sud Gironde organise la semaine « Ensembles pour Grandir » du 29 novembre 2025 au 06 décembre 2025. A cette occasion, il est organisé à Saint Maixant le jeudi 04 décembre 2025, le café des parents à la salle de motricité de l’école François MAURIAC.

Angélique GAURY précise que le repas de Noël des enfants de l’école aura lieu le 19 décembre 2025 à la salle des fêtes. Comme chaque année, la municipalité offre des chocolats à tous les enfants + un cadeau. Pour le cycle 3 une enveloppe de 1050 € est prévue, l’animation a déjà été commandée, un intervenant CAPLAS sera présent à l’école pour l’ensemble des cycles.

Angélique GAURY demande quels sont les élus qui seraient disponibles pour l’organisation et le service du repas de noël du 19 décembre. Merci de faire savoir avant la fin du mois de novembre afin qu’Agnès REGLAIN puisse préparer les commandes pour le repas.

Angélique GAURY précise que la commission école a validé les cadeaux de fin d’année pour les élèves de CP les trousses sont commandées et les dictionnaires seront commandés début 2026 pour les CM2. .

Divers :

Angélique GAURY indique qu’elle a participé le 01 octobre 2025 à l’assemblée générale du tennis de table. Une progression de 40% des effectifs.

L’association a été victime d’un vol d’une table de ping – pong, sans qu’il n’y ai d’effraction, une table a dû être rachetée.

Un bilan financier positif a été présenté.

Des sorties sont organisées en Interclub avec TARGON.

Le club envisage des rencontres avec CADILLAC et SAUVETERRE DE GUYENNE.

Catherine BANOS indique que le repas des ainés aura lieu le 13 décembre 2025. Le traiteur sera M. ROUZIE Yannick. Les invitations devront être faites pour le 15/11/2025 et les inscriptions avant le 02/12/2025.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h00

Le Maire, Le Secrétaire de séance M. Alain BERNADET Mme Fabienne CHARDONNET