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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Romagné.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 2021 10 12)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Justice et droit,
"À
Comnrune
de
ROMAGNÉ
PROCÈS-VERBAL
de
la
SÉANCE
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
12/10/2021
Date
de
convocation
: 08/10/2021
En
exercice :
19
Présents :
10
Votants :
15
| Sous
la
présidence
de
:
Madame
Cécile
PARLOT,
Maire
|
Étaient
présents
:
Mme
Roselyne
MEDARD,
2°"
Adjointe
M. Pascal
MAHÉ, 3èe Adjoint
Mme
Isabelle
RENAULT,
conseillère
municipale
M.
Serge
VANNIER,
conseiller
municipal
M.Ludovic
MARTIN,
conseiller
municipal
M.Régis
ROUSSEL,
conseiller
municipal
M.Olivier
GUERINEL,
conseiller
municipal
Mme
Anne-Cécile
RENAUD,
conseillère
municipale
M.Henri-Jean
DOLAINE,
conseiller
municipal
Absents
excusés
:M.Jean-Claude
Noël
; Mme
Pascale
Loiseau
;
Mme
Anne-Sophie
Rondin
;
Mme
Dominique
Delaunay;
Mme
Géraldine
Guillaume
;
M.Florian
Coudray;
M.Arnaud
Sabin
; Mme
Tiphaine
Sourdin
; Mme
Zilpa
Vilsalmon
[ Neue
:
Pouvoirs
:
de
M.Noël
à
Mme
Cécile
Parlot
;
de
Mme
Loiseau
à
M.Mahé
:
de
Mme
Rondin
à
Mme
Médard
;
de
M.Sabin
à
M.Roussel
de
M.Coudray
à M.Dolaine
Secrétaire
de
séance
:M.Pascal
Mahé
Commune
de
Romagné
Page
1 sur
7
CM
du
12/10/2021 Madame
PARLOT,
Maire
de
Romagné,
présente
l’ordre
du
jour
:
Désignation
du
secrétaire
de
séance
-
Adoption
du
procès-verbal
du
Conseil
du
24/09/2021
Adoption
de
l’ordre
du
jour
OBJET
:
Pôle
socio-culturel
—
assurance
tous
Risques
Chantiers
—
avenant
2
OBJET
:Escale
—
Signalétique
—
Enseigne
- devis
OBJET
:Création
d’un
comité
consultatif
OBJET
:Questions
diverses
EN E L'ordre
du
jour
est
adopté
à
l’unanimité
dont
cinq
pouvoirs:
Le
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
24/09/2021
est
adopté
à
l’unanimité
dont
cinq
pouvoirs.
1.
OBJET
:
Pôle
socio-culturel
—
assurance
tous
Risques
Chantiers
—
avenant
2
Rapporteur
: Madame
Cécile
Parlot,
Maire
de
Romagné
En
octobre
2019,
la
commune
a
souscrit
une
garantie
tous
Risques
Chantiers
pour
les
travaux
de
construction
du
pôle
socio-culturel
et
une
assurance
Responsabilité
civile
du
maître
d'ouvrage
pendant
le
chantier
:
L'assurance
« tous
risques
chantiers
» garantit
les
dommages
matériels
à
l'ouvrage
pouvant
survenir
pendant
les
travaux
de
construction
qu’ils
aient
pour
origine
un
fait,
un
événement
extérieur
ou
un
défaut
de
construction. Les
caractéristiques
de
ces
assurances
étaient
les
suivantes
:
Assureurs
Garantie
Tous
Risques
Chantiers
(TRC)
+
Responsabilité
civile
(RCMO)
ETENDUE:DES'GARANTIES Tous
Risques
Chantiers
(TRC)
: 2 721
552
€
RCMO
: 5 000
000
£ dont
400
000
£
pour
les
dommages
immatériels
non
consécutifs
TRC
: 7000
€
pour
les vols
et 5000
€ pour
les
autres
dommages
RCMO :
Néant
en
dommages
corporels
et
1500
€
pour
les
autres
dommages
SMACL
TARIF
PROPOSE
TRC
+
RCMO
Total
TTC
= 5690.23+
889.95
= 6 580.18
€
Taux
HT
TRC
: incendie
0.0318
; autres
dommages
0.14%
Taux
HT
RCMO
: 0.03%
Les
garanties
étaient
souscrites
jusqu’au
16/06/2021,
date
initiale
de
fin
de
chantier.
Par
délibération,
en
juin
2021,
le
conseil
municipal
a prolongé
leur
durée
jusqu’au
15/10/21
pour
un
surcoût
de
1443.73
€ TTC.
Le
maître
d'œuvre
informe
la
commune
d’un
nouveau
retard
des
travaux.
Il est
donc
proposé
de
les
prolonger
à
nouveau
par
avenant,
jusqu’au
15/12/2021.
L'augmentation
liée
à
cette
prorogation
sera
de
664
€
HT
et
721.85
€
TTC.
Commune
de
Romagné
Page
2
sur
7
CM
du
12/10/2021 Mme
le
Maire
souligne
que
les
surcoûts
demandés
par
la
SMACL
sur
le
premier
avenant
et
celui-ci
sont
cohérents
avec
le
prix
demandé
initialement.
Mme
Renault
demande
si la
date
de
fin
de
travaux
du
pôle
socio-culturel
est
désormais
certaine
? Mme
le
Maire
indique
que
l’avenant
est
proposé
jusqu’au
15/12/2021,
toutefois
les
travaux
devraient
être
terminés
un
peu
avant,
et
les
assistantes
maternelles
de
la
MAM
devraient
pouvoir
intégrer
leurs
locaux
plus
rapidement.
Une
négociation
a
eu
lieu
avec
le
service
de
Protection
Maternelle
et
Infantile
du
Département
pour
qu'il
puisse
effectuer
sa
visite
de
contrôle
avant
ouverture,
le
15/11.
Il
reste
néanmoins
un
doute
sur
certains
points
:
la
date
de
livraison
de
la
chaudière
de
la
MAM
par
exemple.
Mais
la
commune
fait
le
maximum
pour
que
les
assistantes
maternelles
et
les
familles
ne
pâtissent
pas
trop
de
ce
retard.
Mme
le
Maire
regrette
que
quelques
entreprises
n'aient
pas
suffisamment
anticipé
les
besoins
du
chantier,
même
si
elle
comprend
que
pour
certaines,
il soit
difficile
de
faire
des
commandes
tôt,
alors
qu’elles
n’ont
pas
suffisamment
de
trésorerie.
Le
conseil
municipal
est
invité
à
autoriser
Mme
le
Maire
à
signer
l'avenant
2
modifiant
la
durée
de
la
garantie
TRC. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité,
dont
cinq
pouvoirs
par
:
15
voix
pour
0 voix
contre
0
abstention
=
Approuve
l'avenant
visant
à prolonger
la
durée
de
la
garantie
Tous
Risques
Chantiers
sur
le
chantier
de
construction
du
pôle
socio-culturel
jusqu’au
15/12/2021
;
-
Précise
que
le
montant
de
l'avenant
s'élève
à 664
€
HT,
soit
721.85
€
TIC;
-
Autorise
Mme
le
Maire
ou
son
représentant
à
le
signer,
ainsi
que
tous
documents
en
lien
avec
cette
délibération.
2.
OBJET
: Escale
—
Signalétique
—
Enseigne
- devis
Rapporteur
:Mme
Cécile
PARLOT,
Maire
de
Romagné
Lors
de
la
conception
du
bâtiment,
l'architecte
avait
prévu
une
enseigne
en
corten,
matériau
noble,
avec
un
aspect
rouille,
qui
répondait
bien
au
reste
du
bâti.
Les
couleurs
du
logo
étaient
aussi
en
accord
avec
ce
choix.
Le
corten
est
néanmoins
cher
(1828
€
HT).
Mme
Gerber,
retenue
sur
la
signalétique,
informe
le
conseil
qu’une
alternative
moins
coûteuse
est
possible
:le
Dibond
au
prix
de
765
€.
Si
ce
dernier
est
retenu,
il
conviendra
de
préciser
la
couleur
choisie
:
Mme
Gerber
préconise
le
noir
mat
(il
n’est
pas
possible
d’avoir
la
même
couleur
qu'avec
le
corten).
Elle
précise
que
l'enseigne
va
être
installée
à
hauteur
d'homme,
le
risque
de
vol
existe
donc,
particulièrement
dans
le
cas
du
corten.
La
décision
s'inscrit
aussi
dans
le
contexte
d’un
avenant
à
la
hausse,
à venir,
sur
la
signalétique.
Le
corten
suppose
un
délai
de
livraison
de
6 semaines.
Il est
donc
nécessaire
d'anticiper
la
décision.
Commune
de
Romagné
Page
3 sur
7
CM
du
12/10/2021 Le
conseil
municipal
doit
décider
s’il
souhaite
retenir
une
enseigne
en
corten
ou
en
dibond.
M.Vannier
demande
où
l'enseigne
sera
scellée
? Mme
le
Maire
précise
qu’elle
le
sera
au
mur.
M.Dolaine
demande
la
nature
du
corten.
Mme
le
Maire
répond
qu’il
s’agit
d’un
acier.
M.Roussel
demande
si
la
commune
serait
assurée
en
cas
de
vol
? Mme
le
Maire
le
confirme.
Mme
Renault
note
que
le
Dibond
n’a
pas
du
tout
le
même
rendu
que
le
corten.
Elle
précise
qu'il
a
un
aspect
plastique
et
est
beaucoup
utilisé
pour
les
panneaux
d'informations.
Mme
le
Maire
partage
ce
point
de
vue
et
craint
que
le
Dibond
ne
dépare
l’entrée
de
l’Escale.
Mme
Renault
demande
si
l’enseigne
sera
à
l'extérieur
?
Mme
le
Maire
indique
qu'elle
sera
un
peu
abritée
par
l’avancée
du
bâtiment.
Mme
Renault
note
que
le
Dibond
peut
s’encrasser
au
fil
du
temps.
Pour
elle,
le
corten
est
certes
plus
cher,
mais
de
bien
meilleure
qualité.
M.Vannier
demande
comment
l’enseigne
va
être
éclairée
?
Mme
Médard
rappelle
qu’un
avenant
a
été
passé
lors
du
dernier
conseil
municipal
pour
que
l'éclairage
soit
désormais
une
barre
lumineuse
projetée
sur
l'enseigne. Mme
le
Maire
précise
que
les
lettres
seront
découpées
dans
le
corten
s’il
est
retenu.
Mme
Renault
insiste
sur
la
qualité
du
Corten
et
son
rendu
par
rapport
au
Dibond.
M.Guérinel
partage
ce
point
de
vue.
M.Dolaine
suggère
que
les
fixations
soient
renforcées
pour
éviter
le
vol.
Mme
Renault
demande
si
le
surcoût
rentre
dans
le
budget
? Mme
le
Maire
répond
que
la
prestation
était
prévue
initialement.
Mme
Renault
demande
si
Mme
Gerber
a
rencontré
des
cas
de
vol
de
corten
ou
il s’agit
uniquement
d’un
risque
redouté
? Mme
le
Maire
répond
qu’il
s’agit
d’un
risque.
M.Roussel
rappelle
que
la
commune
sera,
de
toutes
manières,
indemnisée
dans
ce
cas.
Il faudra
alors
se
poser
la
question
de
reprendre
du
corten
ou
non.
Mme
le
Maire
propose
de
retenir
une
enseigne
en
Corten
et
d'approuver
le
devis
de
la
SARL
Guyot
Yvonnick
au
montant
de
1828
€
HT.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité,
dont
cinq
pouvoirs
par
:
15
voix
pour
0
voix
contre
0
abstention
-
Décide
de
retenir
le
devis
proposé
par
la
SARL
Guyot
Yvonnick
pour
une
enseigne
en
Corten
au
montant
de
1828
€
HT;
-
Autorise
Mme
le
Maire
ou
l’Adjointe
déléguée
à signer
le
devis.
3.
OBJET
: Création
d’un
comité
consultatif
Rapporteur
:Mme
Cécile
PARLOT,
Maire
de
Romagné
Vu
le
CGCT,
et
notamment
l’article
L2143-2
Conformément
à
l’article
L2143-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
Conseil
municipal
peut
décider
de
la
création
de
« comités
consultatifs
» en
vue
d'examiner
une
question
particulière.
L'article
prévoit
Commune
de
Romagné
Page
4 sur
7
CM
du
12/10/2021 la
constitution
de
ces
comités
sur
tout
problème
d'intérêt
communal
associant
des
représentants
des
habitants
de
la
commune,
des
représentants
d'associations
ou
des
personnalités
extérieures
qualifiées
ou
directement
concernées
par
le
sujet.
L'ouverture
prochaine
de
l’ESCALE,
Espace
socio-culturel
d’Animations,
de
Loisirs
et
d’Echanges
se
prête
à
la
création
d’un
tel
comité
:plusieurs
sujets
pourront
en
effet
être
travaillés
par
celui-ci,
tels
la
préparation
de
l'inauguration
de
l’équipement,
puis
un
projet
global
autour
de
la
thématique
environnement...
Le
comité
pourrait
se
nommer
«
L’Escale
en
projets
»
Mme
Renault
demande
ce
qu'est
le
projet
environnement
:Mme
le
Maire
indique
que
tout
reste
à
construire
mais
qu'à
partir
de
l’idée
de
travailler
sur
la
gestion
des
déchets
au
restaurant
scolaire,
est
apparue
celle
d'utiliser
le
compost
créé
pour
faire
un
jardin,
puis
d’utiliser
la
production
de
fruits
ou
légumes
du
jardin
pour
faire
de
la
cuisine,
en
impliquant
les
habitants,
les
écoles,
l'ALSH.
Mme
Renault
demande
quel
est
le
lien
avec
l’Escale
?
Mme
le
Maire
répond
que
l’objectif
est
d'impliquer
les
habitants
dans
le
projet.
Cela
sera
possible
par
le
biais
de
l’Escale
via
le
comité
des
habitants
;
la
cuisine
pédagogique
sera
aussi
un
équipement
intéressant
dans
le
projet.
S'agissant
des
réunions
de
ce
comité,
Mme
le
Maire
rassure
les
conseillers,
la
fréquence
des
réunions
sera
faible.
Il y
aura
peut-être
une
ou
deux
réunions
pour
préparer
l'inauguration
par
exemple.
M.Roussel
rebondit
sur
l'implication
des
habitants
et
demande
comment
les
habitants
pourront
rejoindre
le
comité
?
Mme
le
Maire
rappelle
que
le
comité
des
habitants
est
déjà
en
place.
Il se
réunit
d’ailleurs
jeudi
prochain.
Les
habitants
ont
déjà
travaillé
sur
la
préparation
de
l'inauguration,
les
valeurs
de
l’Escale,
la
programmation
de
l'équipement. Mme
Renault
demande
si
lors
du
comité
consultatif,
des
propositions
seront
faites
ou
si
tout
sera
décidé
?
Mme
le
Maire
précise
que
rien
n’est
arrêté.
Elle
rappelle
que
Mme
Tual
a
déjà
adressé
des
propositions
aux
conseillers.
À
cette
occasion,
Mme
Renault
avait
proposé
qu'une
instance
soit
mise
en
place
pour
en
échanger.
C’est
la
raison
pour
laquelle
ce
point
passe
au
conseil
municipal
ce
soir.
Aucune
décision
n’a
encore
été
prise
quant
à
l'inauguration.
M.Martin
demande
pourquoi
le
chiffre
de
huit
conseillers
est
envisagé
:
Mme
le
Maire
explique
qu’elle
ne
voulait
brider
aucun
conseiller.
M.Martin
et
Mme
Renault
trouvent
au
contraire
que
cela
paraît
beaucoup
pour
travailler.
Mme
le
Maire
note
que
la
délibération
pourra
tout
à fait
moduler
ce
chiffre
en
fonction
des
conseillers
intéressés. Ce
comité
sera
présidé
par
Mme
le
Maire.
Au
vu
des
débats,
il est
proposé
de
désigner
six
conseillers
intéressés.
Mme
le
Maire,
Mme
Roselyne
Médard,
M.Pascal
Mahé,
Mme
Zilpa
Vilsalmon,
Mme
Isabelle
Renault,
M.Ludovic
Martin. Pourront
être
associés
selon
les
thématiques
proposées
:
Commune
de
Romagné
Page
5 sur
7
CM
du
12/10/2021 -
Fougères
Agglomération
:1
représentant
-
Relais
Parents
Enfants
Romagné
:
1
représentant
-
Ecoles
de
Romagné
:
1
représentant
par
école
-
des
associations
locales
:1
par
association
concernée
par
la
thématique
-__
des
habitants
concernés
membres
du
collectif
habitants
:1
Ce
comité
se
réunira
autant
de
fois
que
de
besoin.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité,
dont
cinq
pouvoirs
par
:
15
voix
pour
0
voix
contre
0
abstention
-
Décide
de
créer
le
comité
consultatif
«
l’Escale
en
projets
!»
ci-dessus
proposé
;
-
Décide
de
ne
pas
procéder
au
vote
à
bulletin
secret
pour
désigner
les
membres
du
Conseil
Municipal
appelés
à siéger
au
sein
de
ce
comité
;
-
Précise
que
sa
composition
sera
la
suivante,
les
membres
extérieurs
au
conseil
pourront
varier
selon
le
projet
concerné
:
6
Conseillers
municipaux
:
Mme
le
Maire,
Mme
Roselyne
Médard,
M.Pascal
Mahé,
Mme
Zilpa
Vilsalmon,
Mme
Isabelle
Renault,
M.Ludovic
Martin.
1 représentant
de
Fougères
Agglomération
1 représentant
du
Relais
Parents
Enfants
1 représentant
de
chaque
école
de
Romagné
1 représentant
par
association
locale
concernée
par
la
thématique
1
habitant
membre
du
collectif
habitants
-
Autorise
Mme
le
Maire
à signer
tous
documents
en
lien
avec
cette
délibération.
4.
OBJET
: Questions
diverses
-
Calendrier :
Commission
animation
le
15/10/2021
à 20h30,
salle
annexe
de
l’Atrium.
Comité
consultatif
«
Escale
en
projets
» le
18/10/21
à 20h30
en
mairie.
Commission
voirie/
environnement
le
26/10/2021
à 20h30
Commission
finances
le
29/10/2021
à 20h30
Conseil
municipal
le
05/11/2021
à 20h30
Commission
urbanisme
le
16/11
ou
le
19/11/2021
:un
doodle
sera
organisé
pour
fixer
la
date. Commissions
travaux
:la
première
commission
d’état
des
lieux
(visite
de
tous
les
bâtiments
communaux)
aura
lieu
le
27/11/2021
de
9h
à
12h.
Une
seconde
sera
organisée
début
2022
pour
établir
les
priorités.
Commission
finances
le
03/12/2021
à 20h30
Commune
de
Romagné
CM
du
12/10/2021
Page
6 sur
7 e
Conseil
municipal
le
10/12/2021
à 20h30
e
Vœux
du
Maire
à
la
population
le
18/12/21
à
11h
à
l’Atrium
°
Inauguration
de
l’Escale
le
07/01/2022
à
16h30
(officiels)
et
le
08/01/2022
(habitants)
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à 21h27.
Suivent
au
registre
les
signatures
des
membres
du
Conseil
Municipal.
Le
Maire
L
rétaire
Madame
le
Maire,
E
Cécile
PARLOT
Commune
de
Romagné
Page
7 sur 7
CM
du
12/10/2021