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Procès Verbal - DELB 20120132
Document publié le Lundi 12 mars 2012 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20120132)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Union Européenne,
République Française
VILLE DU HAVRE
Extrait du Registre des Délibérations
L'an deux mille douze, à dix-huit heures , le lundi douze mars,
Les membres du conseil municipal, légalement convoqués le 6 mars 2012 se sont réunis dans la salle du conseil municipal de l'Hôtel de ville, sous la présidence de M. Edouard PHILIPPE, Maire.
Etaient présents à l’appel nominal :
Edouard PHILIPPE, Agathe CAHIERRE, Jean MOULIN, Brigitte DUFOUR, Agnès FIRMIN - LE BODO, Bertrand BINCTIN, Chantal ERNOULT, Valérie EGLOFF, Jean-François MASSE, Anne-Marie MARIETTE, Benoît BIED-CHARRETON, Elisabeth GAREL, Ourdia CHATI, Marc MIGRAINE, Agnès CANAYER, Daniel OZANNE, Laurence BESANCENOT, Bruno BEQUET, Jean-Pierre CHABROLLE, Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Jean-Baptiste GASTINNE, Louisa COUPPEY, Annie GUILLEMET, Mathilde LE LUYER, Françoise LE MONNIER, Luc LEMONNIER, Arnaud LE QUELLEC, Jean-Pierre LEROY, Karine METAYER, Catherine MILLET, Nathalie PICARD, Josépha RETOUT, Florent SAINT-MARTIN, Sébastien TASSERIE, Patrick TEISSERE, Florence THIBAUDEAU- RAINOT, Alix VAILLANT, Mireille VAUDRY, Sandrine VAUTIER, Daniel PAUL, Myriam ARGENTIN, Pascal CRAMOISAN, Nadine LAHOUSSAINE, Dominique MUTEL, Nathalie NAIL, Laurent LOGIOU, Yves BERTRAND, Pierre DIEULAFAIT, Catherine TROALLIC.
Christian DUVAL, Olivier JOUGLA, Antoine RUFENACHT, Bineta NIANG, Alain OUILLÉ, Maxime SELMAN, , Jean-Luc SALADIN, Valérie AUZOU, Jean-Louis JEGADEN, conformément aux dispositions de l'article L.2121.12 du Code Général des Collectivités Territoriales, ont donné pouvoir respectivement à Jean- Baptiste GASTINNE, Agnès CANAYER, Patrick TEISSERE, Jean-Pierre LEROY, Elisabeth GAREL, Alix VAILLANT, Sébastien TASSERIE, Nadine LAHOUSSAINE, Nathalie NAIL.
Olivier JOUGLA, Maxime SELMAN ont participé aux travaux de l’Assemblée à partir de 18h12, 18h50.
Catherine MILLET, Benoit BIED-CHARRETON ont participé aux travaux de l’Assemblée respectivement jusqu’à 20h30, 20h46 et ont donné pouvoir respectivement à Karine METAYER, Brigitte DUFOUR.
Najwa EL HAITE était absente et non représentée.
Sébastien TASSERIE a été désigné Secrétaire de Séance.
DELIBERATION DELB-20120132
DEVELOPPEMENT ARTISTIQUE ET GRANDS PROJETS CULTURELS - ASSOCIATIONS - AVENANTS - SIGNATURE - AUTORISATION - SUBVENTION - ATTRIBUTION.-
Nombre de
Conseillers en
Exercice : 59LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;
VU le Budget Primitif de l’exercice 2012 ;
VU la délibération n° 20110971 du Conseil municipal du 19 décembre 2011 autorisant le versement de la subvention de fonctionnement 2012 aux associations La Bazooka et le Portique ;
CONSIDERANT la volonté conjointe de la ville du Havre et des associations La Bazooka et Le Portique de signer un avenant à la convention fixant les modalités de versement d’une subvention complémentaire de fonctionnement pour l’année 2012, d’un montant de 8.000 euros pour l’association la Bazooka et 7 000 euros pour l’association Le Portique ;
Sa Commission municipale Développement Social – Economie et Emploi – Enseignement et Formation – Affaires Culturelles – Sport – Nautisme et Tourisme réunie le 21 février 2012, consultée,
VU le rapport de Mme l’Adjoint au Maire, chargée des Affaires Culturelles ;
Après en avoir délibéré
DECIDE :
- d’autoriser le Maire, ou son représentant, à signer les avenants aux conventions n° 20100050 et 20010006 faisant l’objet de la délibération n° 20110971 entre la ville du Havre et les associations La Bazooka et Le Portique ;
- d’attribuer une subvention complémentaire de :
- 8.000 euros à l’association la Bazooka (n° fournisseur 112529)
- 7.000 euros à l’association Le Portique (n° fournisseur 115585)
Imputation budgétaire
Sous-fonction 313- Théâtres
Nature 6574.1 – Subventions de fonctionnement
Code mission E20 M05
Montant de la dépense : 8.000 euros
Sous-fonction 312 – Arts plastiques et autres activités artistiques
Nature 6574.1 – Subventions de fonctionnement
Code mission E20 M05
Montant de la dépense 7.000 eurosADOPTEE A L'UNANIMITE
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les Membres présents à la séance, signé au registre
Pour extrait certifié conforme
Pour le Maire et par délégation
Signé le 20 mars 2012
Chantal ERNOULT,
Adjoint au Maire
ACTE EXECUTOIRE
Reçu en Sous-Préfecture le 20/03/2012
Publié le 20/03/2012