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Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 24 09 2024
Document publié le Mardi 24 septembre 2024 par la commune de Pessac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 24 09 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Vieillesse, Consommateurs,
Conseil Municipal du 24 septembre 2024 - 18h - salle du Conseil Ordre du jour
Rendu compte des décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations au titre de l'article L.2122-22 du CGCT
Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 25 juin 2024
1. Mission relative au devenir de la piste secondaire de l’aéroport de Bordeaux-Mérignac – avis sur le rapport de l’IGEDD – motion
2. Détermination du nombre d'Adjoints
3. Election Adjointe au Maire
4. Commissions municipales permanentes - composition - modification 5. Régime indemnitaire des élus - tableau du Conseil Municipal - mise à jour 6. Commission Communale pour l'Accessibilité - rapport 2023 - présentation 7. Formation en alternance – Apprentissage – création d’un poste d’apprenti pour le Service d’Aide et d’Accompagnement à Domicile
8. Admissions en non-valeur de produits communaux irrécouvrables
9. Marché Public Global de Performance (MPGP) pour la création d'une Maison de la Musique et des Arts à Pessac - avenant n°1
10. Groupement de commandes dédié à l’achat d’électricité et services afférents – retrait d’un membre de la convention - avenant
11. Zone à Faibles Emissions mobilité (ZFE-m) sur le territoire de Bordeaux Métropole- projet d’arrêté de création- avis de la commune
12. Analyse des résultats de l'application du PLU 3.1 - Avis des communes membres de Bordeaux Métropole - avis de la commune de Pessac
13. Adhésion de la ville de Pessac à l'Association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU) et désignation d'un représentant
14. Création du parc du serpent - Pontet sud - acquisition de terrains à titre gracieux 15. Fonds de désencombrement des trottoirs - Travaux de renouvellement d'éclairage public et d'enfouissement des réseaux - Rue Monlun - convention - approbation 16. Projet "Le Répit" : accueil de jour de personnes en situation de grande précarité - convention avec le CCAS
17. Convention relative à l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne entre la Ville de Pessac et l'Education Nationale 18. Résidence les Ailes Françaises - Bâtiment MARIDOR - Local à vocation sociale - convention de mise à disposition Gironde Habitat
19. Reprise administrative de concessions funéraires - Demande de subvention auprès de Bordeaux Métropole - autorisation
20. Projet « Accompagnement renforcé à l’emploi et à la formation » - demande de subvention FSE pour l'année 2025
21. Pessac Animation - Tarifs et conditions d'applications à partir du 1er octobre 2024- approbation
22. Equipement aquatique Cazalet - plan de financement prévisionnel - actualisation 23. Convention Cadre 2024-2027 - Direction régionale des affaires culturelles Nouvelle- Aquitaine et les villes de Bègles, Bordeaux, Cenon, Eysines, Floirac, Gradignan, Le Bouscat, Mérignac, Pessac, Talence - Contrat Territoire Lecture des quartiers politique de la ville de la Métropole de Bordeaux
24. Requalification bâtimentaire de la médiathèque J. ELLUL - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) de la région Aquitaine 25. Bibliothèque Pablo Neruda - convention avec Domofrance - renouvellement 26. Tarification saison culturelle 2024-2025- rectification - approbation 27. Convention annuelle 2024 avec l’Agence d’urbanisme (A’URBA)- approbation 28. Associations - subventions – répartition 2024 n°5