Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIB 2021.G.02 designation delegue epa
Déliberation - D 2026.E.13 delegues EPA
Déliberation - DELIB 2020.E.04 designation CA EPA cite formation
Déliberation - D 2026.G.08 subventions CCAS EPA
Déliberation - Deliberation 2022.F.05 designation delegues EPA
Déliberation - DELIB 2020.A.06 protocole EPA
Déliberation - DELIB 2020.G.03 designation delegues EPCI
Déliberation - D 2026.G.14 CCID
Déliberation - D 2024.G.33 Annexe
Déliberation - DELIB 2020.G.11 approbation CA 2019 assainissement
Déliberation - D 2026.G.11 delegues CA EPA
Document publié le Lundi 18 mai 2026 par la commune de Marmande.
Lien du pdf (Déliberation - D 2026.G.11 delegues CA EPA)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Formation,
Envoyé en préfecture le 22/05/2026
Reçu en préfecture le 22/05/2026
Publié le 22/05/2026 S L Gr
ID : 047-214701575-20260518-DEL_2026_G_11-DE
Marmande TERRE D € G A R O N NE
ee N° 2026 G 11 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du lundi 18 mai 2026 à 19h00
Nombre de conseillers en exercice : 33 Présents: 25 Votants: 33
Le Conseil Municipal de la commune de Marmande, convoqué le mardi 12 mai 2026 s'est
réuni le lundi 18 mai 2026 à 19 heures 00, en présentiel dans la salle du Conseil Municipal de Marmande, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Joël HOCQUELET, Maire de Marmande.
Présents : HOCQUELET Joël, Maire, CARUHEL Maud, PASCAL Alain, CARDOIT Patrick, VERDIER Françoise, BORDERIE Philippe, NOSMAS Karen, BLANCHARD Stéphane, QUERE-GRIMES Joëlle, Adjoints. BROUTET Véronique, MARTINO Stéphane, LALANNE Christine, BLANC Naïhalie, EL AMRANI Nadia, BAYLE Romain, MAROT Emilie, FEYRIT Pierre, FAISANDIER Luc, CASAGRANDE Serge, BELACEL André, BIANCHI Stéphane, FAURE Sonia, BONNET Christelle, ROTACH Christelle, DEHAUT Bruno, Conseillers Municipaux.
Absents ou excusés : CHASTAING Séverine, CERUTI Michel, BORDERIE Sophie, GASSER Anne-
Laure, CHAUFFOURNIER Pierre-Yves, JONES Jason, CLARE Naïthqdlie, PERALI Valérie,
Pouvoirs : de CHASTAING Séverine à PASCAL Alain, de CERUTI Michel à QUERE-GRIMES Joëlle, de BORDERIE Sophie à HOCQUELET Joël, Maire, de GASSER Anne-Laure à FEYRIT Pierre, de CHAUFFOURNIER Pierre-Yves à VERDIER Françoise, de JONES Jason à CARDOIT Patrick, de CLARE Nathalie à FAURE Sonia, de PERALI Valérie à ROTACH Christelle
G.11
Désignation des délégués au sein du Conseil d'Administration
de l'EPA Cité de la Formation Marmande
Considérant les délibérations n° 2009 G du 2 juillet 2009, n° 2009 | 04 du 2 novembre 2009 et
n° 2010 A 04 du 8 février 2010 portant création d'un Etablissement Public Administratif en
charge de la gestion de la Cité de la Formation Professionnelle dénommé « EPA - Cité de la Formation-Marmande », il convient de prévoir la désignation de 6 membres de la ville de Marmande, membres du Conseil Municipal de la Commune, en qualité de membre fondateur.
Considérant la délibération n ° 2026.E.13 désignant les représentants du Conseil municipal
au sein de dénommé l'« EPA — Cité de la Formation-Marmande »,
Considérant la démission de Monsieur Stéphane FRANCIS de son mandat de conseiller
municipal et celle de Monsieur Stéphane BLANCHARD de son mandat d'administrateur au
sein de l'& EPA - Cité de la Formation-Marmande »,
I y a donc lieu de procéder à la désignation de deux nouveaux représentants. pee . Envoyé en préfecture le 22/05/2026 Délibération 2026.G.11
Reçu en préfecture le 22/05/2026
Publié le 22/05/2026 S L Gr
ID : 047-214701575-20260518-DEL_2026_ G_11-DE
Le Conseil Municipal
après en avoir délibéré :
Rappelle les élus représentants aujourd'hui le Conseil municipal au sein de la CFP : - Sophie BORDERIE
- Emilie MAROT
- Maud CARUHEL
- Christelle BONNET
Décide de procéder à l'élection à mains levées de deux représentants auprès de
l'organisme :
Indique que cette élection a donné le résultat suivant:
- Christine LALANNE
- Bruno DEHAUT
Précise les élus représentants aujourd'hui le Conseil municipal au sein de la CFP :
-__ Sophie BORDERIE
- Emile MAROT
- Maud CARUHEL
- Christine LALANNE
-__ Christelle BONNET
- Bruno DEHAUT
Votants : 33 - Abstentions : 00 - Exprimés : 33
Contre : 00 - Pour : 33 - Dossier adopté à l'unanimité
Fait et délibéré en l'Hôtel de ville, les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme,
Marmande le 18 mai 2026
Le Secrétaire de séance Le Maire de Marmande
Alain PASCAL Joël HOCQUELET