Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 44 Attribution dune subvention
Déliberation - 2023 69 attribution de subventions
Déliberation - CCAS 2024 10 Attribution dune aide financiere
Déliberation - 2023 31 Subvention CCAS
unknown - 2023 11 Attribution dune subvention
Déliberation - de 2024 933 attribution de subvention 2024 aux ass
Déliberation - Décision demande subvention skatepark
Déliberation - 2023 30 Subvention associations
Déliberation - 222026 ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATION
unknown - 2023 19 Convention ORT
Déliberation - 2023 51 Attribution de subventions
Document publié le Mercredi 28 juin 2023 par la commune de Cuxac-d'Aude.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 51 Attribution de subventions)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Handicap et inclusivité,
DEPARTEMENT DE
L'AUDE
ARRONDISSEMENT
DE NARBONNE
DOMAINE :
Finances
SOUS DOMAINE :
Subventions
OBJET :
Attribution de
subventions
Le nombre de
conseillers municipaux
en exercice est de 27.
CONVOCATION ET
AFFICHAGE DU CM
EN DATE DU
22/06/2023
Envoyé en préfecture le 29/06/2023
Reçu en préfecture le 29/06/2023
Publié le 29/06/2023 ER
ID :011-211101167-20230628-2023_51-DE
2, Liberté + Égalié + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
REPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE
N°2023/51
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Conseil Municipal du 28 juin 2023.
Le Conseil Municipal de la commune de CUXAC D'’AUDE
Légalement convoqué, s'est rassemblé au lieu ordinaire de ses séances, Sous la présidence de M. DELFOUR Grégory, Maire.
Présents: M. DELFOUR Grégory, Mme TIXIER Sandrine, M. BERTO David, Mme GONNOT Betty, M. TOMAS Eric, Mme MEILLIERE Peggy, M. COMBES Romain, Mme BONHOMME Mireille, M. BOUTET Jean-Marc, M. ROQUES Alain, Mme PEROZENI Denise, M. PARDO Franck, Mme BOULANGER Patricia, Mme AZEVEDO Murielle, M. BORSNAK Philippe, Mme REY Céline, Mme LESCURE Virginie, Mme ALVAREZ Nathalie, Mme DONAT Laura, M. MAUGARD Martial, M. POCIELLO Jacques, M. MATHIEU Patrice, Mme POCIELLO Sandy, M. FOURMOND Yoann, Mme JOSSIER Nathalie.
Formant la majorité des membres en exercice.
Absents :
Mme BOUCAUX Gaëlle, procuration à Mme MEILLIERE Peggy.
M. BENAVENT Jean-Manuel, procuration à Mme POCIELLO Sandy.
Rapporteur : Mme BONHOMME
Mme BONHOMME rappelle aux membres du Conseil que par délibération en date du 12 avril 2023 le Conseil Municipal avait validé les subventions attribuées aux associations.
Mme BONHOMME propose d'attribuer une subvention complémentaire à l'AOCS dont les dépenses sont en hausse suite aux bons résultats sportifs.
Elle propose également d'attribuer une subvention à une association nouvellement créée : Happy Cuxac.
Vu l'avis favorable de la commission Associations réunie le 20/06/2023,
Mme BONHOMME propose d'attribuer les subventions suivantes :
ASSOCIATIONS
BENEFICIAIRES Montant
AO.C.S. ste
Happy Cuxac {800€
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Ouï l'exposé du rapporteur et après en avoir délibéré,
Décide d'attribuer les montants ci-dessus.POUR : 27
CONTRE : 0
ABSTENTIONS : 0
Le Secrétaire
Alain ROQUES
Le Maire,
Grégory DELFOUR
? L
Envoyé en préfecture le 29/06/2023
Reçu en préfecture le 29/06/2023
Publié le 29/06/2023 ER
ID :011-211101167-20230628-2023_51-DE