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Conseil Municipal - 2023 238 Augmentation du nombre dadjoint
Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune de Saint-Michel-sur-Orge.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023 238 Augmentation du nombre dadjoint)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
NOMBRE DE
CONSEILLERS
EN EXERCICE : 33
N°2023-238
Objet : Augmentation
du nombre d’adjoints
REPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE DE SAINT-MICHEL-SUR-ORGE
L'an deux mille vingt-trois, le vingt-huit septembre, à vingt heures, le
Conseil municipal de Saint-Michel-sur-Orge, légalement convoqué le vingt-
deux septembre deux mille vingt-trois, s'est réuni au lieu ordinaire de ses
séances sous la présidence de Madame Sophie RIGAULT, Maire
Présents:
Madame Sophie RIGAULT, Maire
Mesdames et Messieurs, Madame Roselyne DACOURY-TABLEY, Georges
GOURGUES, Muriel MOSNAT, Maria MENICACCI-FERRAIN, Nicolas de
BOISHUE, Adjoints au Maire,
Mesdames et Messieurs Joseph DELPIC, Isabelle OUDARD, Florine EKOUE,
Xavier PASSERI, Mehdi GLEYO-KESRAOUI, Guy PREAUX, José CASTICO —
OLIVEIRA, Michelle RONZANI, Denis ARCILE, Bernadette BENOIT-GUYOD,
Thierry JULLIEN, Christian PICCOLO, Isabelle CATRAIN, Bertrand
GRANADO, Jean-Louis BERLAND, Fatima KHOBEIZI, Abou NIANG,
Conseillers municipaux.
Absents excusés et représentés :
Monsieur Dominique TAFFIN, procuration à Madame Sophie RIGAULT
Madame Carole COUTON, procuration à Monsieur Georges GOURGUES
Monsieur Denis NOIROT-DUVAL, procuration à Madame Maria
MENICACCI-FERRAIN
Monsieur Nordine AOUNALLAH, procuration à Madame Florine EKOUE
Monsieur Philippe LEFEVRE, procuration à Madame Muriel MOSNAT
Madame Nathalie FOURMANN, procuration à Monsieur Joseph DELPIC
Madame Virginie CAPDEBOSCO, procuration à Monsieur Nicolas
DEBOISHUE
Madame Mireille ROBERT, procuration à Madame Isabelle OUDARD
Monsieur Patrick LEVEAU, procuration à Monsieur Mehdi GLEYO -
KESRAOUI
Monsieur Denis BERTON, procuration à Monsieur Christian PICCOLO
Secrétaire :
Monsieur Nicolas de BOISHUE
Le présent acte peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès de l'autorité territoriale compétente et/ou d'un recours
contentieux auprès du Tribunal Administratif de Versailles dans un délai de 2 mois à compter de sa publication. 2023-238 : AUGMENTATION DU NOMBRE D’ADIOINTS
Dossier suivi par la Direction des Affaires Juridiques et des Affaires Générales
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU l'article L.2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales:
VU la délibération n°2020-083 du 23 mai 2020 portant à 8 le nombre d’adjoints pour la
mandature ;
CONSIDERANT l'augmentation de la population saint-michelloise et la volonté communale
d’accroitre l'engagement des élus dans leurs fonctions,
CONSIDERANT la proposition du Maire de fixer le nombre d’adjoints à 9,
Après en avoir délibéré, par 26 voix pour {la Majorité municipale) et 7 abstentions (Saint-
Michel en Commun / Alternative citoyenne et Saint-Michel Avenir Ecologique et Solidaire en
Cœur d’Essonne),
DECIDE la création d’un poste d’adjoint supplémentaire pour la durée du mandat.
DIT que le nombre d’adjoints au Maire sera de 9.
Fait et délibéré à Saint-Michel-sur-Orge, le 28 septembre 2023
Le Secrétaire Le Maire,
ê.
!.[K7 Nicolas de BOISHUE
0 1 OCT. 2023 Publication en ligne le :
Le présent acte peut faire l'objet d’un recours gracieux auprès de l'autorité territoriale compétente et/ou d'un recours
contentieux auprès du Tribunal Administratif de Versailles dans un délai de 2 mois à compter de sa publication.