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Procès Verbal - Pv 05 mars 2026
Document publié le Jeudi 29 janvier 2026 par la commune de Montmiral.
Lien du pdf (Procès Verbal - Pv 05 mars 2026)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
PROCÈS
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
05 MARS
2026
Date
de
convocation
: 27/02/2026
Date
d’affichage
:
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le 05
mars
2026
à 20
Heures
00,
le Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Montmiral,
dûment
convoqué
le 27/02/2026,
s'est
réuni
conformément
aux
règles
de
quorum,
à la
Salle
du
Conseil
à la mairie,
sous
la présidence
de
M.
POUILLY
Jérôme,
Maire.
Étaient
présents
: ARMAND
Florence,
ATHALE
Carole,
BERRUYER
Joël,
BUGNAZET
Éric,
DUMONCHAU
Denise,
MAHE
Magali,
PERRIER
Dominique,
PELLAT-CHILLOT
Laurent,
POUILLY
Jérôme,
TONI
Félix,
GRANGE
Lucie.
Étaient
absents
excusés
avec
procuration
:
BEC
Alain
a donné procuration
à POUILLY
Jérôme.
Étaient
absents
excusés
:
LAMOUILLE
Fabrice,
LEXRAIT Loic.
Soit
11
membres
présents
et 1 pouvoir
donné,
soit 12
votants
Le
quorum
étant
atteint,
l'assemblée
peut
valablement
délibérer,
DUMONCHAU
Denise
a
été
désignée
secrétaire
de séance.
ORDRE
DU
JOUR :
Approbation
du
procès-verbal
09/02/2026
Présentation
du
bilan
de
mandat
:
Projets
réalisés
Les
travaux
engagés
Point
financier APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
09/02/2026
Le
procès-verbal
est approuvé
à l’unanimité
des
membres
présents
et de
leurs
pouvoirs
BILAN
DE
MANDAT
2020-2026
Monsieur
le Maire
présente
le bilan
de
fin de
mandat
2020-2026.
Au-delà
du
travail
quotidien
assuré
avec
constance
par
les
agents
techniques
et
administratifs
de
la
commune,
dont
l’engagement
garantit
le bon
fonctionnement
des
services
municipaux.
Au-delà
de
l’entretien
courant
des
infrastructures
communales,
le
curage
des
fossés,
le
fauchage
des
accotements,
le
rebouchage
des
nids-de-poule,
le nettoyage
des
points
d’apport
volontaire,
etc.
Travaux
d’investissement
:
Monsieur
le Maire
présente
la liste
des
principaux
travaux
réalisés
en
investissement
au
cours
du
mandat,
portant
notamment
sur
la voirie
communale,
les
bâtiments
communaux
ainsi
que
sur
divers
aménagements
et équipements
participant
à l'amélioration
et à l’entretient
du
cadre
de
vie
communal.
ENTRETIEN
DES
VOIRIES
Investissement
sur
les
chemins
de
voiries
ci-dessous
:
1.
Bruyerat
11.
Planeau
2.
Ratelières
12.
St Martin
3.
Forêt
13.
Chanrans
4.
Du
ruisseau
14.
Tarendol
5.
De
Montagne
15.
La
tour
6.
Des
Bois
16.
La
combe
7.
Thau
17.
Jassaudiere
8.
Du
Replat
18.
Bergeronnettes
9.
La
cloître
19.
Gourrat
10.
Planche TRAVAUX
DES
BÂTIMENTS
ET
+
1.
La
réfection
de
toiture :
1.1.
La
toiture
de
l’école
1.2.
La
toiture
du
préau
1.3.
La
toiture
du
garage
à vélos
de
l’école
1.4.
La
toiture
de
la salle
des
fêtes
2.
La
réparation
du
réseau
des
fontaines
3.
Réfection
de
la salle
des
fêtes
3.1.
Réfection
thermique
Salle
des
Fêtes
3.2.
La
mise
aux
normes
PMR
du
Bar,
3.3.
Le
réaménagement
de
l’intérieur
de
la
salle
3.4.
La
rénovation
des
WC
4.
Le
Remplacement
de
la chaudière
qui
alimente
le réseau
de
chauffage
de
l’école,
de
la salle
des
fêtes
et du
bâtiment
communal
situé
route
de
Parnans.
5.
Reconstruction
du
plancher
à l’étage
de
l’école
6.
La
purge
du
mur
nord
du
Presbytère
7.
La
reconstruction
du
mur
de
soutien
du
parking
en
face
de
l’ Auberge
avec
la
délimitation
au
sol
des
places
8.
Remplacement
de
l’éclairage
public
du
village
9.
Installation
de
Vidéosurveillance
au
Point
d’Apport
Volontaire
de
la Jassaudière
AUTRES
INVESTISSEMENTS
MAJEURS
1.
Acquisition
d’une
nouvelle
tondeuse,
d’une
nouvelle
débroussailleuse
et
d’une
nouvelle
tronçonneuse
2.
Achat,
en
commun
avec
la commune
de
Saint
Michel,
d’une
herse
de
désherbage
3.
Achat
d’un
PC
portable
et d’un
double
écran
et d’un
standard
sans
fil pour
le
service
administratif de
la mairie
4.
Renouvellement
du
lave-vaisselle
de
la
cantine
scolaire
10. 11. 12. 13. 14. 15. 16. 17. 18. 19. 20. 21;
Installation
des
barrières
de
l’église
avec
mise
en place
d’une
main
courante
Travaux
de
remise
en peinture
de
la statue
de
la Vierge
Travaux
d’enrochement
du
côté
sud
de
l’église Réhabilitation
et aménagement
de
l’ancienne
poste
en
cabinet
médical
Installation
des
Barrières
fortes
en
forêt
de
Thivolet Travaux
de
réfection
des
peintures
de
la
cantine
scolaire
Remplacement
des
radiateurs
de
la cantine
et de
la bibliothèque
Tailles
importantes
des
platanes
rue
des
deux
clochers
à l’abord
de
la
mairie
Travaux
de
réfection
du
Lavoir
Construction
d’un
abri
de
matériel
pour
le
service
technique
communal
Travaux
de
taille
et d’entretien
des
haies
du
terrain
de jeu
de
boules
à l’arrière
de
la
salle
de
Fêtes
Construction
d’un
passage
à gué
au
lieu-dit
de
Fontanger
5.
Installation
de
5 points
d’alimentation
électrique
à l’école
pour
les
manifestations
associatives
6.
Acquisition
de
décorations
lumineuses
pour
les
festivités
de
fin d’année
7.
Travaux
de
remise
en
état
du
système
d’automatisation
des
cloches
de
l’église
8.
Acquisition
de
30
hectares
de
parcelles
forestières
9.
Aménagement
d’une
aire
de jeux
pour
les
enfants
de
l’école 10.
Installation
de
bancs
publics
dans
le
village
11.
Fabrication
d’un
placard
dans
le
kiosque
pour
l’association
l’ AS
Boules
AUTRES
INVESTISSEMENTS
HUMAINS
Monsieur
le
Maire
remercie
l’ensemble
des
élus
du
Conseil
municipal
pour
leur
implication
et
leur
esprit
d’équipe
;ils
ont
contribué
activement
aux
projets
et
actions
menées
au
service
des
habitants
de
Montmiral.
Dossiers
principaux
:
1.
Création
d’un
Plan
Communal
de
Sauvegarde
(PCS)
et
réalisation
de
deux
exercices
de
simulation. Développement
des
outils
de
communication communale
avec
mise
en place
de
l’application Panneau
Pocket
et
développement
du
Magazine communal. Modernisation
et
refonte
du
site
internet
communal.
Mise
en
place
d’un
partenariat
avec
le
centre
de
loisirs
Chatikids
de
Chatillon-Saint-Jean permettant
aux
enfants
de
la
commune
de
bénéficier
de
tarifs
préférentiels. Recrutements successifs
de
secrétaires
de
mairie,
d’agents administratifs
et
d’agents
techniques
afin
d’assurer
la
10. 11.
continuité
des
services communaux. Suivi
des
travaux
d’enfouissement
du
réseau
électrique
moyenne
tension
(20
KV)
sur plusieurs
kilomètres
du
territoire
communal.
Création
et
organisation
du
forum
des
associations Organisation
et
valorisation
du
marché
de Noël
communal. Suivi
du
déploiement
du
réseau
de
fibre
optique
sur
le
territoire
communal.
Organisation
d’une
réunion
publique
avec
les
services
de
l'État
et la
gendarmerie concernant
la
problématique
des
Rave
Party
sur
la
commune,
suivie
d’une
procédure
engagée
à l’encontre
de
l’organisateur.
Participation
à
l’organisation
de
4
12. 13. 14. 15. 16. 17.
visites
du
patrimoine
sur
la commune.
Mise
en place
et
organisation
de
concerts
à l’église
St
Christophe. Accueil
de
ressortissants ukrainiens
au
début
du
conflit
en
Ukraine
et mobilisation solidaire
des
habitants
de
la
commune. Accueil
et
implantation
de
la
scierie
de
la Joyeuse
Accompagnement des
ainés
de
la
commune
dans
la
démarche
de
vaccination
contre
la
Covid-19 Mise
à disposition
du
service
des
bennes
mobiles
pour
les
habitants
de
Montmiral. Accueil
du
Gyrobar
et du
camion
pizza,
contribuant
à
l’animation
et la
convivialité
du
village
ainsi
que
la
mise
en place
de
l’animation animation
POP-
autour
de
l’école
en
21.
Accueil
de
Radio
CORN
pour
les
partenariat
avec
la
Méga
à Montmiral
adolescents
de
la
ligue
contre
le
dans
le cadre
d’un
commune.
Cancer.
projet
soutenu
par
18.
Adhésion
de
la
20.
Lancement
du
projet
Valence
Romans
commune
au
de
modification
du
Agglo,
porté
dispositif « Village
Plan
Local
localement
par
l’élu
ambassadeur
du
don
d'Urbanisme
(PLU)
en
charge
du
d’organes
»
et réflexion
engagée
Patrimoine.
19.
Mise
en place
d’un
sur
l’avenir
de
espace
sans
tabac
l’étang
de
Montmiral
Travaux
et
projets
engagés
en
fin
de
mandat
Certaines
opérations
sont
encore
en
cours
ou
en phase
de
programmation :
«
Études
ou
demandes
de
subvention
pour
certains
équipements
publics.
+
Projet
de
Modification
du
PLU
avec
enquête
publique
en
cours.
Finances
communales
1.
Situation
financière
générale
+
Maintien
d’une
gestion
financière
saine
et équilibrée
de
la commune,
permettant
une
réduction
significative
de
l’endettement
: sept
emprunts
en
début
de
mandat,
un
seul
restant
en
fin de
mandat.
2
Subventions
obtenues
Les
investissements
ont
été
accompagnés
par
différentes
aides
:
e
_DETR,
selon
les
dossiers
éligibles.
+
Conseil
Départemental
de
la Drôme
(travaux
voirie,
bâtiments)
+
Région
Auvergne
Rhône
Alpes.
e
Valence
Romans
Agglo
Conclusion Monsieur
le Maire
souligne
que
la réalisation
de
ces
actions
et projets
au
cours
du
mandat
a
également
reposé
sur
l’engagement
des
conseillers
municipaux
investis
dans
les
différentes
commissions
et instances.
Il remercie
ainsi
les
élus
pour
leur
implication
dans
les
domaines
de
l’urbanisme,
du
SIVU,
du
SIVOS,
du
SIEH,
de
la culture,
de
la gestion
de
la Forêt
communale,
des
déchets,
de
la commission
finances
ainsi
que
pour
leur
participation
aux
travaux
du
conseil
communautaire. L’ensemble
des
membres
du
Conseil
Municipal
a également
été
invité
à prendre
la parole
afin
de
partager
son
ressenti
sur
le mandat
écoulé.
Ces
échanges
ont permis
de
mettre
en
avant
le travail
5 accompli
collectivement
ainsi
que
l’esprit
de
coopération
et
de
bonne
entente
et
de
respect
qui
a
prévalu
au
sein
du
Conseil
Municipal
tout
au
long
du
mandat.
Le
mandat
2020-2026
a permis
de
maintenir
une
gestion
stable,
d’assurer
la
continuité
du
service
public
et
de
mener
divers
projets
structurants
pour
Montmiral.
Ce
bilan
présente
les
actions
réalisées
et
les
chantiers
encore
engagés,
dans
une
volonté
de
transparence
et
de
clarté
à l’égard
du
conseil
municipal
et
de
la
population.
Il est 21
h 28
le Conseil
Municipal
est
clos
Le
secrétaire
de
séance
Denise
DUMONCHAU
% +