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Document publié le Jeudi 6 février 2020 par la commune de Meudon.
Lien du pdf (Convocation - 1 CM 06.02.2020 convocation affichee)
Thèmes du document : Éducation, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
République Française
EE
VviledeNAeudon
Hauts-de-Seine
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
secrétariat général
1/2020/MCR
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de Meudon se réunira en l’Hôtel de Ville situé 6 avenue Le Corbeiller, dans
la salle du Conseil, le JEUDI 6 FEVRIER 2020 à 19h00.
L'ordre du jour de cette séance est joint à la présente.
Fait à Meudon, le 30 janvier 2020
Affiché à la porte de la mairie et à la porte de la
mairie annexe,
Denis LARGHERO
Maire de Meudon
Vice-Président du Conseil départemental
#
Hôtel de ville - 6 avenue Le Corbeiller 92195 Meudon cedex
Tél. : 01 41 14 80 29 - Fax : 01 41 14 81 11
www.meudon.fr / mc.renon@mairie-meudon.fr Au 29/01/2020
VILLE DE MEUDON
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FEVRIER 2020
AFFAIRES INSCRITES A L'ORDRE DU JOUR
(article L2121-10 du code général des collectivités territoriales)
À - COMMUNICATION DE LA NOTE D’ACTUALITE DE L’E.P.T. GRAND PARIS SEINE OUEST
B- COMPTE RENDU DES DECISIONS MUNICIPALES
C - COMPTE RENDU DES DECISIONS MUNICIPALES DE MARCHES PUBLICS
D - PROJETS DE DELIBERATION :
RESSOURCES HUMAINES
1 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes dans la collectivité, au titre de l’année 2019
2 - Tableau des effectifs du personnel communal pour l’année 2020
3- Plan de formation des agents municipaux pour l’année 2020
4 - Régime indemnitaire applicable au personnel communal - Création d’un emploi d’Adjoint au Directeur
FINANCES
5 - Fixation du taux des 3 taxes locales pour l’année 2020
6 - Examen et vote du budget primitif (exercice 2020)
PATRIMOINE
7 - Convention de transfert dans le domaine public communal des VRD et d'espaces communs à créer dans le
cadre du projet sis îlots 7a, 4b1 et 4b2 (partiel) de la Pointe de Trivaux faisant l’objet d’une demande de permis de
construire valant division Avenue du Maréchal de L. de Tassigny, mail F. Pouillon, rue Mazkeret Batia, rue du Petit
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8- Cession des îlots de la Pointe de Trivaux et conditions d'acquisition des logements en accession à prix maîtrisé
prévus dans les îlots 5, 2 Ouest, 7a et 4b1 — avenants aux cahiers des charges de cession
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9 — Ouverture de l’école maternelle « La Ruche » et sectorisation scolaires des écoles publiques de Meudon, à compter de la rentrée scolaire 2020
10- Classes à actions pédagogiques pour les écoles publiques- Subventions aux coopératives d'écoles - Année
2020
ENVIRONNEMENT
11 - Programme 2020 d'enfouissement de réseaux dans différentes voies - Conventions de maîtrise d'ouvrage temporaire avec l'EPT GPSO et le SIGEIF