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Document publié le Jeudi 6 juillet 2023 par la commune de Meudon.
Lien du pdf (Convocation - CM 6 juillet 2023 convocation affichee)
Thèmes du document : Éducation, Famille, Justice et droit,
Se viledeAeudon
République Française
Département des Hauts-de-Seine
Direction générale adjointe des services
Secrétariat général
01.41.14.80.29
3/2023/MCR
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil municipal de Meudon se réunira :
- date et heure : jeudi 6 juillet 2023 à 18h30
- lieu de la réunion : Hôtel de Ville, salle du Conseil, 6 avenue Le Corbeiller, 92190 Meudon
L'ordre du jour de cette séance est annexé à la présente.
Fait à Meudon, 29 juin 2023,
et affiché à la porte de la mairie et à la porte de la mairie
annexe,
Le Maire de Meudon,
Denis LARGHERO
# VILLE DE MEUDON au 23 JUIN
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 JUILLET 2023
AFFAIRES INSCRITES A L'ORDRE DU JOUR
(article L2121-10 du code général des collectivités territoriales)
APPEL NOMINAL
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
APPROBATION DU PROCES-VERBAL de la séance du Conseil municipal du 30 mars 2023
APPROBATION DU PROCES-VERBAL synthétique de la séance du Conseil municipal du 9 juin 2023
NOTE D’ACTUALITE DE GRAND PARIS SEINE OUEST
COMPTE RENDU des décisions municipales (L2122-22 du CGCT)
COMPTE RENDU des décisions municipales de marchés publics (L2122-22-4 du CGCT)
PROJETS DE DELIBERATION :
FINANCES
1- Vote du budget supplémentaire 2023
2- Revalorisation de la participation de la ville aux dépenses de fonctionnement des établissements
d'enseignement privé et des structures scolarisant des enfants meudonnais malades et handicapés
3- Subvention exceptionnelle à l'association « Stand with Ukraine », afin de soutenir l'opération « Des
lumières pour l’hiver » visant l'emploi de générateurs électriques en Ukraine
4- Demande de subventions pour le réaménagement du gymnase Millandy
PATRIMOINE
5- Bail à construction d’un data center au 7/9 avenue du Maréchal Juin
6- Bilan des cessions et acquisitions effectuées par la Ville en 2022
7-Avenant 1 de prolongation de la convention de gestion d’une partie de la Grande Perspective du
Domaine National de Meudon, à intervenir entre l'Etat et la Ville de Meudon 8- Convention de servitude avec GRDF relative au passage d’une canalisation de gaz dans le sous-sol
de la parcelle AR 312 située 3 rue du Cdt Louis Bouchet appartenant à la commune
9- Rapport d'activité du délégataire du service public de la mise en fourrière des véhicules (8 juillet
2021-30 juin 2022)
10- Rapport d'activité du délégataire du service public de la piscine municipale (1° juillet 2021-30 juin
2022)
ENVIRONNEMENT ET VILLE DURABLE
11-Convention d'engagement avec la métropole du Grand Paris, pour la mise en place d’un outil
métropolitain de supervision énergétique des bâtiments publics
12-Convention de financement du projet de végétalisation de la place Tony de Graaff, à intervenir avec
la métropole du Grand Paris, le Fonds de dotation « Nature 2050 » et la Ville de Meudon, dans le
cadre de la 2è"e édition de l'appel à projets « Nature 2050-Métropole du Grand Paris »
PETITE ENFANCE-EDUCATION-JEUNESSE -FAMILLE
13- Adhésion de la Ville de Meudon aux engagements du réseau de l’'ANACEJ
14- Ludothèque La Ruche : nouveau règlement intérieur et revalorisation des tarifs
15- Inscription de la Ville de Meudon au dispositif « Colos apprenantes »
16- Rapport d'activités 2022 du Centre social Millandy et demande de subvention
PREVENTION
17 - Actualisation du Conseil pour les droits et devoirs des familles (nouveau protocole)
RESSOURCES HUMAINES
18- Modification du tableau des effectifs de l’année 2023
19-Majoration de l’aide apportée à l'offre de restauration collective pour le personnel de la Ville de
Meudon
20- Rémunération des personnels enseignants assurant la direction des établissements scolaires
maternels et primaires
AFFAIRES CULTURELLES
21-Révision de plusieurs tarifs liés aux affaires culturelles :
e Studio musique
e Musée et fonctionnement de sa boutique
e Bar de l’espace culturel R. Doisneau
e Médiathèques et espaces numériques