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Conseil Municipal - P.V du cm du 14 09 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vancé.
Lien du pdf (Conseil Municipal - P.V du cm du 14 09 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
PROCÉS-VERBAL
:SÉANCE
DU
14
SEPTEMBRE
2023
L'an
deux
mille
vingt-rois,
le
quatorze
septembre,
à vingt
heures,
les
membres
du
Conseil
Municipal,
légalement
convoqués
le
07
septembre
2023,
s’est
réuni
dans
la
salle
de
réunion
de
la
mairie,
sous
la
présidence,
M.
Hubert
PARIS,
Maire.
Présents:
Hubert
PARIS,
Caroline
BOURGOIN,
Florian
LAFRESNAYE,
Jennifer
TEIXEIRA,
Michel
HUREAU,
Sébastien
KNOLL,
Céline
ROBERT,
Mohammed
KHARMOUDY.
Absents:
Dominique
LECLERC
excusé
sans
pouvoir.
Michel
PAMPELUNE
non
excusé.
Secrétaire
de
séance:
Florian
LAFRESNAVE
[ DEMANDE
D’APPROBATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
06
JUILLET
2023
|
M.
le
Maire
demande
si
le
Conseil
Municipal
a
des
remarques
et/ou
suggestions
sur
le
Procès-Verbal
du
06
juillet
2023. Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
approuve
à l’unanimité
des
présents
et
représentés
le
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
06
juillet
2023
tel
qu’il
est
rédigé.
DÉCISION
MODIFICATIVÉE
N°1
:CHAPITRE
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
M.
le
Maire
évoque
au
Conseil
Municipal
que
suite
à un
doublon
de
titre
sur
l’année
antérieure
et
sur
l’année
2018,
il
est
nécessaire
de
basculer
des
crédits
au
compte
022
« Dépenses
imprévues
» sur
le
compte
673
« Titres
annulés
»
en
section
de
fonctionnement.
Dépenses
de
fonctionnement
:
-
Compte
022
-5250€
-
Compte
673
+5250€
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité
des
présents
et
représentés,
vote
la
décision
modificative
n°
1 Chapitre
67
charges
exceptionnelles
comme
évoquée
ci-dessus.
REFACTURATION
DES
FRAIS
DE
CANTINE
AUX
COMMUNES
MEMBRES
DU
SIVOS
POUR
L’'ANNEE
SCOLAIRE
2022/2023
M.
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu’à
chaque
fin
d’année
scolaire
la
Commune
de
Vancé
refacture
les
frais
de
cantine
aux
communes
membres
du
SIVOS
(Lavenay
et
La
Chapelle
Gaugain
—
Loir-en-Vallée
et
Cogners).
La
Commune
refacture
les
frais
de
cantine
sur
la
base
des
dépenses,
des
recettes
et
des
repas
servis
aux
enfants
pour
chaque
Commune
comme
suit
: DEPENSES
Montant
RECETTES
Montant
Prestation
repas
15
270,00
€ |
1239
repas
servis
aux
enfants
à
3,15
€
3
902,85
€
Electricité,
eau,
gaz
2
074,99
€ |
24
repas
payants
extérieurs
à 5,61
€
134,64
€
Dépenses
diverses
(pains,
produits
1 098,65
€
entretien,
redevance
incitative…)
Frais
de
personnel
(Cany,
Masson,
12
302,53
€
Vauttier) Charges
patronales
5
034,99
€
Valeur
du
stock
en
juillet
2022
0
TOTAUX
35
801,16
€ |
Soit
au
total
1263
repas
4 037,49
€
* Nombre
de
repas
servis
:1239
+
265
avantages
en
nature
des
agents
+
24
payants
=
1528
REPAS
*TOTAL
REPAS
SERVIS
=
1 528
*PRIX
BRUT
:
23,43
€
“PRIX
DE
REVIENT
(NET)
=
20,79
€ Nombre
de
repas
servis
aux
enfants
Mois
| Commune
Lavenay
Chapelle
Vancé
|Cogners|
Total
Gaugain
Nombre
de
rationnaires
2
7
1
1
14
Septembre
36
91
12
18
157
Octobre
22
67
il
12
112
Novembre
22
68
12
12
114
Décembre
14
45
6
8
73
Janvier
31
91
16
16
154
Février
15
46
8
8
77
Mars
36
108
18
18
180
Avril
14
39
7
7
67
Mai
26
77
13
13
129
Juin/début
juillet
36
108
15
17
176
Totaux
252
740
118
129
1239
Prix
de
revient
nbre
de
repas
x 20,79
€
|5
239,08
| IS
384,60
2 453,22
|2 681,91
| 25
758,81
Participation
des
familles
nbre
répasx
3,15
€ |
703,80
|
2 33
1,00
371,70
406.35
3 902,85.
se
à la
charge
par
collectivité
:nbré
repas
x
5
904,36
|
173
38,
20
2
164,74
3
022,47
2
029,17
5
Exposé
fait
du
détail
des
calculs
du
prix
de
revient
des
repas
de
cantine
de
la
Commune
de
Vancé
pour
lPannée
scolaire
2022/2023.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
à Funanimité
des
présents
et
représentés
de
faire
participer
les
communes
de
LOIR-EN-VALLÉE
(La
Chapelle
Gaugain
et
Lavenay)
et
de
COGNERS
aux
frais
de
cantine
de
la
Commune
de
Vancé
comme
suit
:
-
La
refacturation
pour
la
Commune
de
Loir-en-Vallée
(Lavenay
et
La
Chapelle
Gaugain)
est
de
26
623,68
€,
-
Et
pour
la
Commune
de
Cogners
est
de
2
681.91
€.
RÉVISION
DES
TARIFS
ET
HORAIRES
DE
LA
GARDERIE
|
M.
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
d’ajouter
une
durée
d’un
quart
d’heure
à 0,50
centimes
d’euros
pour
que
ce
soit
plus
juste
pour
les
familles
qui
mettent
leurs
enfants
peu
de
temps
à
la
garderie
(exemple
lenfant
va
à
la
garderie
que
10
minutes
le
coût
est
de
1 euro).
DURÉE
TARIF
15
minutes
0,50
centimes
30
minutes
1 euro
1 heure
2
euros
2 heures
3,50
euros
FORFAIT
SEMAINE
Matin
(2 heures
12
euros
Soir
(2 heures
12
euros
Matin
et soir
(2x2heures
20
euros Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
n’approuve
pas
cette
modification
(1
VOIX
POUR
/5 VOIX
CONTRE
ET
2 ABTENTIONS).
DEVIS
ATESART
M.
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
un
devis
de
prestation
d’étude
pour
la
sécurisation
routière
du
village
par
ATESART
pour
le
montant
TTC
de
1
101,60
€.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
autorise
à l’unanimité
des
présents
et
représentés,
M.
le
Maire
à signer
le
devis
ATESART
pour
le
montant
TTC
de
1 101,60
€.
VENTE
DES
PEUPLIERS
M.
le
Maire
évoque
qu’après
consultation
de
trois
sociétés
de
bucheronnage,
seule
la
scierie
du
Moulin
aux
Moines
a répondu
pour
le
prix
de
25
€
le
m3
(abatage
de
42,50
m3
de
peupliers
x
25
€=
1 062,50
€).
M.
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
d’accepter
ce
devis.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
n’accepte
pas
ce
devis
(1
VOIX
POUR
/ 6
VOIX
CONTRE
ET
1
ABTENTION). INFORMATIONS
DU
MAIRE
Déplacement
des
containers
verres
et
papiers
réflexion
vers
l’atelier
communal.
Distribution
des
numéros
de
maison.
Distribution
du
journal
du
Comice
de
Saint-Calais.
Inauguration
du
Monument
du
mois
le
vendredi
22
septembre
2023
à
18h00
à
la
salle
des
fêtes
de
Vancé.
La
réunion
CCAS
concernant
la
préparation
du
11
novembre
2023
aura
lieu
le
jeudi
28
septembre
2023
à
19h00. Intervention
de
la
société
GOUZENES
au
cimetière
concernant
l’aménagement
du
jardin
du
souvenir
le
vendredi
22
septembre
2023.
Projet
de
racheter
un
bout
de
chemin
pour
accéder
plus
facilement
au
cimetière.
Nouvelle
ATSEM
à l’école
de
Vancé.
La
réunion
pour
le
fleurissement
aura
lieu
le
mardi
24
octobre
2023
à
19h00.
Le
fleurissement
de
la
commune
aura
lieu
le
samedi
26
novembre
2023.
VYVVYNVYN VVYVYN NY
La
séance
est
levée
à 21
heures
31.
Prochain
Conseil
Municipal
:
>
Jeudi
19
octobre
2023
à 20
heures.
Fait
et
délibéré
le jour,
mois
et
an
susdits,
Ont
signé
au
Registre
les
membres
présents.