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Conseil Municipal - P.V DU CM DU 14 09 23
Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 24 11 22
Procès Verbal - PV du CM du 06 06 24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vancé.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM du 06 06 24)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
PROCÉS-VERBAL
: SÉANCE
DU
06
JUIN
2024
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le six
juin,
à vingt
heures,
les
membres
du
Conseil
Municipal,
légalement
convoqués
Le
30
mai
2024,
s’est
réuni
dans
la
salle
de
réunion
de
la
mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Le
Maire,
Présents :
Hubert
PARIS,
Jennifer
TEIXEIRA,
Michel
HUREAU,
Florian
LAFRESNAYE,
Sébastien
KNOËLL,
Dominique
LECLERC,
Mohammed
KHARMOUDY.
Absentes
Excusées
:
Caroline
BOURGOIN
donne
son
pouvoir
à Jennifer
TEIXEIRA.
Céline
ROBERT.
Secrétaire
de
séance:
Jennifer
TEIXEHIRA.
DEMANDE
D’APPROBATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18
AVRIL
2024
M.
Le
Maire
demande
si le Conseil
Municipal
a des
remarques
et/ou
suggestions
sur
le Procès-Verbal
du
18 avril
2024.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
approuve
à l'unanimité
des
présents
et représentés
le Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
18
avril
2024
tel
qu’il
est
rédigé.
DÉLIBÉRATION
PORTANT
CRÉATION
D'UN
EMPLOI
PERMANENT
D’ADJOINT
TECHNIQUE
CONCERNANT
LA
GARDERIE
PÉRISCOLAIRE
ET
LES
MÉNAGES
Vu
le Code
Général
de
la Fonction
Publique
et notamment
ses
articles
L313-1
et L332-8
Vu
le
budget,
Vu
le tableau
des
emplois
et des
effectifs,
M.
Le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
:
Conformément
à l’article
L313-1
du
Code
Général
de
la
Fonction
publique,
susvisé
les emplois
de
chaque
collectivité
sont
créés
par
l’organe
délibérant
de
la collectivité.
Il appartient
donc
au
Conseil
Municipal
de
fixer
l’effectif des
emplois
nécessaires
au
fonctionnement
des
services.
Considérant
la
nécessité
d’assurer
les
missions
suivantes
d’agent
technique
polyvalent
périscolaire.
M.
Le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
:
La
création
d’un
emploi
d’Adjoint
Technique
et
d’Adjoint
Technique
Principal
29%
Classe
à temps
non
complet
(24
heures/semaine}
à compter
du
1‘
septembre
2024,
pour
occuper
les
fonctions
d’Agent
Polyvalent
Périscolaire.
Cet
emploi
pourra
être
pourvu
par
un
fonctionnaire
titulaire
du
ou
des
grade(s)
de
la filière
Technique
Périscolaire
au
grade
d’Adjoint
Technique
relevant
de
la catégorie
C.
Par
dérogation,
l'emploi
pourra
être
pourvu
par
un
agent
contractuel
sur
le
fondement
de
l'article
L332-8
du
Code
Général
de
la Fonction
publique
:
-
L332-8
1°
Lorsqu'il
n'existe
pas
de
cadre
d'emplois
de
fonctionnaires
susceptibles
d'assurer
les
fonctions
correspondantes
;
-
L332-8
2°
Pour
les
besoins
des
services
ou
la
nature
des
fonctions
le
justifient
et
sous
réserve
qu'aucun
fonctionnaire
n'ait pu
être
recruté
dans
les
conditions
prévues
par
le présent
code
;
-_
L332-8
3°
Pour
les
communes
de
moins
de
1 000
habitants
et les
groupements
de
communes
regroupant
moins
de
15
000
habitants,
pour
tous
les
emplois
;
En
cas
de
recours
à un
agent
contractuel
en
application
des
dispositions
ci-dessus
énoncées,
celui-ci
exercera
les
fonctions
définies
précédemment.
Son
niveau
de
recrutement
et de
rémunération
seront
définis
entre
Pindice
brut
367
et
l’indice
brut
381. Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
autorise
à l’unanimité
des
présents
et représentés,
M.
le Maire
à ouvrir
un
poste
d’Adjoint
Technique
et d’Adjoint
Technique
Principal
2°"
Classe
à temps
non
complet
et ainsi
modifier
le
tableau
des
emplois
et des
effectifs.
Les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
de
la collectivité.
M.
Le
Maire
est chargé
de
signer
tous
les
documents
relatifs
à ce
dossier
et de
procéder
au
recrutement.
DEVIS
PROJET
2024
M.
Le
Maire
soumet
au
Conseil
Municipal
divers
devis
pour
différents
projets
2024
au
sein
de
la Commune :
+
Nettoyeur
Haute
Pression
:
>
EQUIP’JARDIN:
2
181,60
€ TTC.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
des
présents
et
représentés
décide
d’annuler
le
devis
LOXAM
du
précèdent
Conseil
et
d'autoriser
M.
le
Maire
à
signer
le
devis
EQUIPJARDIN
pour
le
montant
de
2.181,60
€ TTC.
&
25
Tables
avec
deux
chariots
et 85
chaises
avec
deux
diables
pour
la salle
des
fêtes
:
>
Discount
Collectivités:
6 910,98
€ TTC.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
autorise
(7
VOIX
POUR
/
1 VOIX
CONTRE)
M.
le
Maire
à signer
le
devis
Discount
Collectivités
pour
le
montant
de
6
910,98
€
TTC.
._ Voutré
0/20
(Rosé/Ocre)
pour
le cimetière
et
du
Voutré
0/20
(bleu/gris)
pour
la voirie
:
>
SAVATTIER
TP:
1 726,20
€ TTC.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l’unanimité
des
présents
et
représentés
autorise
M.
le
Maire
à signer
le devis
SAVATTIER
TP
pour
le montant
de
1 726,20
€ TTC.
LA
VIE
ASSOCIATIVE
ET
LA
COMMUNICATION
AU
SEIN
DE
LA
COMMUNE
|
Le
Conseil
Municipal
a échangé
sur
les
différents
points
ci-dessous
:
Objectif
: Faire
un
point
et échanger
de
façon
transparente
au
niveau
des
associations
Vancéennes.
Quelle
association
fait
quoi
? Quels
sont
les
membres
de
ces
associations
? Quels
sont
les
statuts
?
Y”
Inventaire
des
Associations
œuvrant
dans
l'intérêt
Général
de
la Commune,
et de
celles
à caractère
plus
privé
M.
Hureau
va
préparer
un
listing
avec
toutes
Les
associations
Vancéennes
répondant
à
ces
questions,
en
incluant
également
lesquelles
ont
reçu
des
subventions
de
la commune.
Fiche
à remplir
par
chaque
association
(sera
créée
par
M.
Hureau). Y
Obiet
et rôle
de
ces
associations,
notamment
de
celles
entrant
dans
la première
catégorie,
2 catégories
d'association
existent
:
-
Celles
qui
œuvrent
dans
l'intérêt
général
de
la commune,
- _
Celles
qui
relèvent
du
domaine
du
privé.
Ÿ
Conventions
de
la Commune
avec
ces
associations.
Si
emprunt
de
matériel
de
la commune
par
les associations,
à répertorier
obligatoirement
dans
le carnet
de
suivi
présent
à la mairie.
Y
Aides
apportées
par
la Commune
; conditions,
procédures
Vigilance
et rigueur
à apporter
aux
aides
en
nature
et subventions
accordées
aux
associations
locales. Ÿ
Local
Communal
dédié
aux
associations
: maison
des
associations,
Proposition
de
mener
une
nouvelle
réflexion
sur
l’idée
d’un
local
communal
qui
serait
dédié
entièrement
aux
associations.
Ÿ
La
communication
au
sein
de
la commune
: QUI
fait
QUOI,
COMMENT
et POURQUOI
?
Constat
et
gêne
de
la
gérance
de
nombreux
médias
par
le
Maire
(Facebook
de
On
est
bien
à
Vancé,
Facebook
de
la
maison
d'Hélène,
Whatsapp
habitants
de
Vancé,
Whatsapp
de
la
maison
d'Hélène).
Le
Maire
rappelle
qu’il
n’en
est
que
le modérateur
et que
tout
le monde
peut
s’exprimer
et publier
sur
ces
communautés.
INFORMATIONS
DU
MAIRE
VV OVNNVYNNNNV VYVVYNYN
Augmentation
de
la tarification
2024
du
service
urbanisme
(de
4,55
€ à 4,75
€).
Compte-rendu
du
27
avril
2024
de
“Vancé
demain”
du
Conseil
des
Sages.
Élections
Européennes
le dimanche
9 juin
2024.
Passage
du
27ème
Rallye
Cœur
de
France
sur
la Commune
de
Vancé
le samedi
28
septembre
2024.
Cimetière:
relevage
des
terrains
communs
(Affichage
Arrêté).
Concours
fleurissement:
réflexion
à mener
sur
une
nouvelle
version
de
ce
concours,
voire
de
sa
suppression.
A
revoir
pour
l’année
prochaine.
Polleniz:
proposition
de
prestation
sur
la
lutte
des
frelons
asiatiques,
prestation
trop
élevée,
à rejeter.
Intervention
Electricien:
proposition
de
faire
appel
à la société
de
Florian
LAFRESNAYE
pour
les
interventions
urgentes
de
la
Commune,
à
voter
au
prochain
conseil.
Panneau
de
signalisation
à redresser
au
Moulin
de
“Belle
Queue”.
Plaques
d’habitation
à finir de
distribuer.
Rambarde
du
Lavoir:
intervention
à venir.
Tradition
du
ler mai,
objets
mis
sur
la place
de
l'Eglise.
Rappel
de
2 évènements
à venir
par
M.
Hureau:
réunion
publique
du
20/06/24
et Journées
du
Patrimoine
de
Pays
et des
Moulins
le 23/06/24.
La
séance
est
levée
à 21
heures
33.
Prochain
Conseil
Municipal
:
>
Jeudi
12
septembre
2024
à 20
heures.
Fait
et délibéré le
jour,
mois
et an
susdits,
Ont
signé
au
Registre
les
membres
présents.