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Ordre du Jour - cms du jour du Conseil Municipal du 11 decembre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Montrouge.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms du jour du Conseil Municipal du 11 decembre 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Famille,
MONTROUGE
HAUTS DE SEINE
CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE PUBLIQUE
AFFAIRES GÉNÉRALES
du 11 décembre 2025
à 18h00 en Mairie
Rapport d'activités de l'établissement public territorial Vallée Sud Grand Paris
pour l'année 2024
Rapport de la commission locale d'évaluation des charges territoriales (CLECT) instituée entre Vallée Sud-Grand Paris et ses communes membres
Rapport d'activités 2024 du SIPPEREC
Rapport d'activités 2024 du SIFUREP
Rapport d'activités 2024 du SIGEIF
Rapport de la commission communale d'accessibilité pour l'année 2024
Rapport en matière de développement durable sur la commune pour l'année
2024
COMMANDE PUBLIQUE |
10
11
12
Rapport du concessionnaire relatif à la gestion et l'exploitation d'un immeuble contenant un hôtel d'activité et une pépinière pour l'accueil de créateurs d'entreprises pour l'année 2024
Rapport du concessionnaire relatif à la gestion et l'exploitation d'une crèche agréée pour 60 places, située au 106, avenue Aristide Briand pour l'année 2024
Rapport du concessionnaire relatif à la gestion et à l'exploitation du beffroi pour l'année 2024
Rapport du concessionnaire relatif à l'exploitation du stationnement payant en voirie pour l'année 2024
Rapport du concessionnaire relatif à l'exploitation des parcs de stationnement pour l'année 2024 Rapport du concessionnaire relatif à la gestion et l'exploitation des trois 15 marchés forains de la ville pour l'année 2024
14 Rapport du concessionnaire relatif à la gestion et l'exploitation du foyer polyvalent de loisirs dénommé Espace Colucci pour l'année 2024
Rapport du concessionnaire relatif à la fourniture, l'installation, la gestion et 15 l'exploitation du mobilier urbain d'affichage de la ville de Montrouge pour l'année 2024
CULTURE
16 Bourses de participation pour le 69ÿ"€ Salon de Montrouge
17 Adhésion à l'association Festival MARTO
qu 2
PETITE ENFANCE |
18 Avis de l'autorité organisatrice au projet de création d'une micro crèche par la société Galipette et Ribambelle/ Crèches Les P'tits Boss
19 Avis de l'autorité organisatrice sur le projet de création d'une crèche de vingt berceaux par l'association le Chemin des enfants
20 Approbation de la Charte à destination des intervenants au sein de la Maison de la Parentalité
ÉDUCATION
21 Legs Cherbonnier 2025
| LOGEMENT
Garantie d'emprunt accordée à la société d'économie mixte Seine Ouest Habitat 22 et Patrimoine dans le cadre de la construction de dix logements PLAI/PLUS/PLS au 2bis-4-6 rue Couprie
Garantie d'emprunt accordée à la société d'économie mixte Seine Ouest Habitat 23 et Patrimoine dans le cadre de l'achat en VEFA de dix-sept logements
AMENAGEMENT URBAIN
24
(PLUS/PLAÏT) au 5-7-9 rue Roger Salengro
Cession des biens situés aux 16 et 18, avenue de la République à Montrouge par acte sous conditions résolutoires au profit de la société LP PROMOTION ESPACES PUBLICS ET MOBILITÉS
Avenant n°3 à la convention de transfert de la maitrise d'ouvrage entre l'établissement public territorial Vallée Sud - Grand Paris et la commune de 25 RER . ' Montrouge pour les travaux de voirie, d'éclairage public et d'espaces verts de la place du 8 mai 1945
26 Convention de transfert de maitrise d'ouvrage à conclure avec la ville de Paris dans le cadre des études de requalification du boulevard Romain Rolland
COMMERCE
27 Dérogation municipale au principe du repos dominical
FINANCES
Versement en 2026 d'acomptes de subventions de fonctionnement aux 28 associations subventionnées en 2025 par la Commune ainsi qu'au Centre Communal d'Action Sociale de Montrouge, et à la Caisse des écoles, pour faire face à d'éventuels besoins de trésorerie.
29 Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2026
30 Révision des tarifs communaux
| RESSOURCES HUMAINES
31 Convention cadre relative aux prestations de santé et d'action sociale au travail.
32 Mise à jour du tableau des effectifs
Montrouge, le 1/12/25
Le Maire
Étienne LENGEREAU