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Ordre du Jour - cms du jour du Conseil municipal du 19 decembre 2024
Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune de Montrouge.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms du jour du Conseil municipal du 19 decembre 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises, Sécurité sociale,
MONTROUGE
HAUTS-DE-SEINE
CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE PUBLIQUE
du 19 décembre 2024
à 18h00 en Mairie
| AFFAIRES GÉNÉRALES |
FINANCES
Rapport d'activités de l'établissement public territorial Vallée Sud Grand Paris
pour l'année 2023
Rapport d'activités 2023 du SIPPEREC
Rapport d'activités 2023 du SIFUREP
Rapport d'activités 2023 du SIGEIF
Rapport de la commission communale d'accessibilité pour l'année 2023
Rapport sur la situation en matière d'égalité femmes hommes
Rapport en matière de développement durable sur la commune
Legs Cherbonnier 2024
Garantie d'emprunts accordée à Immobilière 3F pour l'acquisition et l'amélioration de 58 logements situés 11 rue Georges Bouzerait
Octroi d'une garantie autonome à première demande - Agence France locale
Admission en non valeur et créances éteintes pour 2024
Constitution d'une provision pour risques et charges
Attribution de subventions de soutien aux associations sportives évoluant au niveau national pour 2024
Approbation des taux de fiscalité pour 2025
Tarifs communaux pour 2025 9 Vote du budget primitif pour 2025
10 Attribution des subventions de fonctionnement aux associations pour l'année 2025
| COMMANDE PUBLIQUE LE |
Rapport du concessionnaire relatif à la gestion et l'exploitation d'un immeuble 1 contenant un hôtel d'activité et une pépinière pour l'accueil de créateurs d'entreprises pour l'année 2023
Rapport du concessionnaire relatif à la gestion et l'exploitation d'une crèche agréée pour 60 places, située au 106, avenue Aristide Briand pour l'année 2023
Rapport du concessionnaire relatif à la gestion et à l'exploitation du beffroi pour l'année 2023
Rapport du concessionnaire relatif à l'exploitation du stationnement payant en Voirie pour l'année 2023
Rapport du concessionnaire relatif à l'exploitation des parcs de stationnement pour l'année 2023
Rapport du concessionnaire relatif à la gestion et l'exploitation des trois marchés forains de la ville pour l'année 2023 oo
Rapport du concessionnaire relatif à la gestion et l'exploitation du foyer polyvalent de loisirs dénommé Espace Colucci pour l'année 2023
Rapport du concessionnaire relatif à la fourniture, l'installation, la gestion et 8 l'exploitation du mobilier urbain d'affichage de la ville de Montrouge pour l'année 2023
ÉDUCATION
Approbation de trois avenants aux conventions d'objectifs et de financements 1 entre la Caisse d'Allocations Familiales des Hauts-de-Seine et la Ville de Montrouge.
Convention de réciprocité relative à la participation financière de la commune de 2 résidence aux frais de restauration scolaire pour les enfants scolarisés en classes spécialisées entre les communes de Châtillon et de Montrouge.
COMMERCE
1 Dérogation municipale au principe du repos dominical
Convention de partenariat entre la Ville de Montrouge et la Chambre de Commerce et d'Industrie de Région Paris Ile de France pour la redynamisation 2 du commerce de la Ville de Montrouge. LOGEMENT | _ |
Octroi d'une subvention pour surcharge foncière à SNL-PROLOGUES pour 1 l'opération d'acquisition et d'amélioration d'un appartement 10 rue Germain
Dardan
Octroi d'une subvention pour surcharge foncière à SNL-PROLOGUES pour
l'opération d'acquisition et d'amélioration d'un appartement au 9 rue Pascal
Octroi d'une subvention pour surcharge foncière à la Société d'économie mixte
3 Seine Ouest Habitat et Patrimoine (SOHP) pour la construction de 10 logements
Sociaux situés au 2bis, 4 et 6 rue Couprie à Montrouge
| PRÉVENTION ET SÉCURITÉ |
Reconduction de la convention de partenariat entre la Commune de Montrouge,
Seine Ouest Habitat et Patrimoine (SOHP) et l'État relative à la transmission
des images prises dans les parties communes d'immeubles d'habitation SOHP
aux forces de sécurité
| RESSOURCES HUMAINES | - | |
Mise en œuvre du régime indemnitaire des fonctionnaires relevant des cadres
d'emplois de la police municipale
Modalités de transfert des agents du gymnase Henri Ginoux vers Vallée Sud-
Grand Paris
Recensement de la population - Rémunération du personnel chargé des
opérations
4 Création d'emplois et mise à jour du tableau des effectifs
Dénomination de l'Hôtel de police municipale en hommage à Clarissa Jean-
Philippe
Montrouge, le 10/12/24
Le Maire
Etienne LENGEREAU