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Déliberation - dcm2024 113
Document publié le Mercredi 6 novembre 2024 par la commune de Châteauneuf-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Déliberation - dcm2024 113)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques,
Commune des Hauts-d’Anjou
Séance de conseil municipal du 12 novembre12 novembre
Feuillet n°
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DELIBERATION N°DCM2024_113
NOCTURNE DES HAUTS-D’ANJOU – LISTE DES ASSOCIATIONS CULTURELLES RECOMPENSEES
L’an deux mil vingt-quatre, le 12 novembre, le Conseil Municipal de la Commune des Hauts-d’Anjou dûment convoqué le 6 novembre 2024, s’est réuni en salle du conseil de la commune déléguée de Champigné, sous la présidence de Madame Maryline LÉZÉ, Maire.
Conseillers en exercice : ............43
Conseillers présents : .................30
Pouvoirs : ...................................... 7
Votants : ......................................37
Conseillers présents :
LÉZÉ Maryline, BASTARD Estelle, POMMOT Michel, LANGLAIS Véronique, DRIANCOURT Marc-Antoine, SANTENAC Rachel, BERNIER Catherine, BURON Christelle, PAULY-MOREAU Noémie, FRANCOIS Marie-Jeanne, MASSEROT Christian, FOUIN Dominique, JAMIN Grégoire, BRICHET Stéphane, THEPAUT Michel, LAURIOU Jean-Yves, CHIRON Jacky, PERTUISEL Roselyne, JOUANNEAU- FERRON Laetitia, BERTIN Jérémy, FOUIN Marion, RICHARD Maud, KLEIN Bernadette, BOURRIER Alain, CHATILLON Jean-Yves, BESSON Bernard, BOULLIER Marine, LEMAIRE Hélène, AUBRY François, BRIAND Tony,
Conseillers absents ayant donnés pouvoir :
BOUDET Marie-Christine a donné pouvoir à FRANCOIS Marie-Jeanne, NOILOU Jean- Claude a donné pouvoir à SANTENAC Rachel, CHABIN Nathalie a donné pouvoir à BERNIER Catherine, MASSE Stéphane a donné pouvoir à BURON Christelle, GUILLOT Jean-François a donné pouvoir à BOURRIER Alain, BODIN Freddy a donné pouvoir à LEMAIRE Hélène, POLPRÉ Charlène a donné pouvoir à PAULY-MOREAU Noémie,
Conseillers absents :
FLAMENT Sophie, GOURMEL Jacques,
Conseillers absents :
MARTIN Alain, RIVENEAU Annie, LEOST Marie-Hélène, DESPORTES Philippe,
Secrétaire de séance :
FRANCOIS Marie-Jeanne DELIBERATION N°DCM2024_113
NOCTURNE DES HAUTS-D’ANJOU – LISTE DES ASSOCIATIONS CULTURELLES RECOMPENSEES
Commune des Hauts-d’Anjou
Séance de conseil municipal du 12 novembre 2024
Feuillet n°
DELIBERATION N°DCM2024_113
Nocturne des Hauts-d’Anjou – Liste des associations culturelles
récompensées
Rapporteur : Michel THEPAUT
Par délibération du Conseil Municipal du 15 octobre 2024, le principe d’attribuer une subvention d’un montant de 300 € à des associations culturelles, dans la liste de 6 associations, pendant la Nocturne des Hauts-d’Anjou.
Il convient désormais de désigner les associations concernées par cette subvention exceptionnelle.
La commission Animation territoriale et Citoyenneté a sélectionné les cinq associations suivantes :
• Chorale cantabile,
• Ensemble Choral Des Deux Rives,
• Accordéon Club Castelneuvien,
• Association socioculturelle Cherré-Soeurdres (théâtre-Chorale-Loisirs créatifs), • CDC L'Étoile.
Il est proposé de leur accorder une subvention exceptionnelle de 300 € qui sera versée en même temps que les subventions classiques en mai/juin.
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L2311-7 prévoyant que l’attribution des subventions donne lieu à une délibération distincte du vote du budget, Considérant l’avis favorable de la commission Animation territoriale et Citoyenneté,
Il est proposé au Conseil Municipal :
− D’accorder une subvention exceptionnelle aux associations suivantes :
o Chorale cantabile,
o Ensemble Choral Des Deux Rives,
o Accordéon Club Castelneuvien,
o Association socioculturelle Cherré-Soeurdres (théâtre-Chorale-Loisirs créatifs), o CDC L'Étoile.
− De dire que les crédits seront imputés au budget de l’exercice 2025,
− D’autoriser Madame la Maire ou son représentant à signer toute pièce et prendre toute mesure se rapportant à ce dossier.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, adopte la présente à l'unanimité
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Pour extrait certifié conforme
A Champigné, le 18 novembre 2024
Maryline LÉZÉ,
Maire des Hauts-d’Anjou
Certifié exécutoire par le Maire
Compte tenu de la transmission en Préfecture le 18 novembre 2024
Et de la publicité par voie d’affichage, publication ou notification le 18 novembre 2024
Mention des voies et délais de recours : La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Nantes – sis 6 All. de l'Île Gloriette, 44000 Nantes – dans le délai de deux mois à compter de la plus tardive des dates précédentes. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique " Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr.