Procès Verbal - s179unldgsfqhz

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Procès Verbal - s179unldgsfqhz Document publié le Samedi 4 avril 2015 par la commune d'Aucelon. Lien du pdf (Procès Verbal - s179unldgsfqhz)Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Institutions publiques, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

COMMUNE D’AUCELON

PROCES VERBAL

CONSEIL MUNICIPAL du 4 AVRIL 2015

L’an deux mille quinze, le quatre du mois d’avril à 14 heures, le Conseil Municipal de la

Commune d’Aucelon, dûment convoqué le 19 mars 2015, s’est réuni.

Conformément à l’article L 2121-18 du Code Général des Collectivités Territoriales, la séance a été publique.

ETAIENT PRESENTS : Joël BOEYAERT, Sylvie BOUCHE, Aurélie CHARRASSE, Alexis TARNOWKA, Pascal ROUX

ETAIENT EXCUSES : Sébastien KOTT, Bruno SCHOEN

Les membres dont les noms suivent ont donné à des conseillers de leur choix pouvoir écrit de

voter, en leur nom par application des dispositions de l’article L. 2121-20 de la loi n° 96-142

du 21 février 1996 relative à la partie législative du Code Général des Collectivités

Territoriales :

NOM DU MANDAT A NOM DU MANDATAIRE Bruno SCHOEN A Aurélie CHARRASSE

Le quorum est atteint le conseil peut commencer. Début de séance 14h.

Le conseil municipal a désigné Aurélie CHARRASSE, secrétaire de séance. Approbation à l’unanimité du compte rendu du conseil municipal du 13/12/2014.

A l’ordre du jour, un temps de parole était donné à M.Vaisse, cela est reporté au conseil

suivant

AVANT PROPOS du maire

Depuis le dernier conseil, beaucoup de choses se sont déroulées, de nombreuses réunions de

travail, nous allons essayer d’être concis durant ce conseil. Chaque année nous rendons compte des actions menées, nous allons les lister avant d’énoncer le budget.

DECISIONS DES DATES DE CONSEILS

Sur l’année nous participons à différentes réunions :

- Environ trois pour le canton,

- Environ sept ou huit pour la communauté de communes,

- Une dizaine pour les commissions de travail de la C.C.D.,

Nous partons sur quatre réunions de conseils et proposons de se rencontrer deux ou trois semaines avant pour préparer les dossiers.

Fixation du calendrier des conseils pour 2015 :

- Le samedi 16 mai à 14h

- Le samedi 25 juillet à 14h

- Le samedi 31 octobre à 14h

- Fin mars 2016 pour budget

Les dates de réunions de travail ne sont pas d’avance fixées , hormis la prochaine le vendredi 24 avril à 19h.

Vote à l’unanimité du calendrier.

PROCES VERBAL DU 04/04/2015RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

COMMUNE D’AUCELON

BILAN d’ACTIVITES 2014 et PROJET 2015

TRAVAUX ET ACHATS

Re-profilage de la piste du DEVES à COMBALLON : 7200€

Elagage : chemin de Champ Novi, la Blachette, le Moulin, La Conche

Démontage de la ruine sous la maison de Marthoune, au dessus de la route par une entreprise travaillant déjà sur le village: DROMACON pour 2669€30, opération subventionnée

Consolidation de l’escalier entre le temple et la maison en bois réalisé par Ludovic Pacot pour1 500€ opération subventionnée à 68%

Matériel informatique : imprimante, la tour de l’ordinateur et nouveaux logiciel comptable, société AGEDI, cela a pris beaucoup de temps pour l’installation Dématérialisation : achat de la signature électronique, cela passe par une clé USB et un code qui est donné, 150€

ACTIONS

Organisation d’une journée participative: ce qui est ressortit de cette journée est l’envie de faire des choses ensemble, de développer de l’économie sur le village, de créer un lieu convivial.

Le grand projet 2014-2015 est l’achat de la Maison de Louis, le 15 avril 2015 signature officielle de l’achat, cela a pris plus de temps que prévu car le programme LEADER, qui finance une partie de l’achat à hauteur de 66000€ ,demandait un document de garantie de valeur. L’estimation des domaines n’a jamais eu lieu et le notaire a mis longtemps à réagir et à envoyer une négociatrice.

Finalement ce projet est bien financé par l’Europe, il faudra veiller tout au long du projet de le rappeler.

Pour suivre ce projet, un comité de pilotage : habitants/élus a été mis en place, une

réunion s’est tenu le 31/10, il a été demandé à la mairie que le CAUE collabore à se projet, ce qui a été accepté. Le CAUE va d’abord venir faire le maîtré.

Dans ce projet d’achat, il y a aussi une dimension économique avec la création d’un gîte.

La carte communale est un autre grand projet évoqué mais nous ne ferons peut être pas tout en même temps.

Travaux prévus sur le temple : revoir circuit électrique et porte de secours en prenant en compte l’accessibilité handicapé.

Projet voirie : l’entrée du village en tenant compte du problème de niveau qu’il y a entre la route et la maison de Louis : environ 15000€

REUNION PUBLIQUE FISCALITE PREVUE CET ETE

Sébastien Kott propose une rencontre avec les habitants sur la fiscalité.

Pour information notre DGF est lié à l’effort fiscal qu’effectue la commune. Cette année nous n’allons pas augmenter les taxes mais plutôt sensibiliser les habitants sur le problème des bases fiscales qui sont fausses.

Pour le prix de l’eau, on allons faire une estimation des travaux nécessaires et prendre en compte le travail de Joel Bonnard.

Dans le projet maison de Louis, on allons essayer un assainissement pilote, non collectif mais individuel groupé, relier toutes les maisons qui sont du même côté. Une concertation avec les propriétaires concernés sera organisée.

PROCES VERBAL DU 04/04/2015RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

COMMUNE D’AUCELON

BUDGET, présentation ISABELLE

Isabelle enregistre toutes les opérations, la perceptrice Maite Lafargue contrôle son travail. Le budget réel se construit au fil de l’année et non le jour même de la présentation. Les comptes administratifs sont la réalité de ce qui s’est passé.

Le budget de l’eau n’est pas indépendant du budget, les coûts impactés par l’eau sont répartis dans les différents comptes.

Pour les indemnités aux élus : rappel que maire et adjoints perçoivent le montant du barème légal mais quand cas de difficultés financières, ce serait le premier poste qui saute comme l’aide aux associations

Pour les subventions aux associations, l’année dernière les aides n’ont pas été versées, nous

allons nous rattraper en 2015 :

- ACCA : 150€

- Amicale des pompiers de St Nazaire : 100€

- Amicale des pompiers de Luc : 50€

- Coopérative Scolaire de St Nazaire : 50€

- _ADES 50€

- Le Lavoir: 100€

- APA,ilaété voté 1500€ en 2014 mais cela n’a pas été versée, une demande du même

montant va être faite pour 2015, une fois l’aval de l’assemblée générale de l'APA. Nous provisionnons 4000€ pour la ligne subvention.

Les budgets de la commune sont consultables sur demande à la mairie

DELIBERATIONS

- Vote à l’unanimité du budget 2015,

- Vote à l’unanimité du compte administratif et de gestion 2014,

- Vote à l’unanimité des taxes,

- Les conseillers municipaux autorisent le maire à signer l’adhésion au CAUE pour le projet de gîte communal, l'aménagement des espaces publics et du temple. Vote à l’unanimité.

DIVERS

*Le maire, les adjointes et la secrétaire ont suivi une formation informatique à St Nazaire le

Désert à l’E.P.I. sur Google Drive, Gmail, Framadate…

*Mme Valla a hérité d’une parcelle de terrain de 2ha de bois près de la Blachette, la famille est venu voir sur place, ils ne sont pour l'instant pas intéressés à vendre ces parcelles et vont se mettre en contact peut être avec l’ACCA.

“Course Cyclo-montagnarde samedi 13 et dimanche 14 juin, ravitaillement sur Aucelon devant le garage de la maison de Louis, Alexis assurera l’accueil des bénévoles qui ravitaillent.

La séance est levée à 17h15.

PROCES VERBAL DU 04/04/2015