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Procès Verbal - 0l3lhh8uceyxxs
Procès Verbal - 0mtpv0r8j87qbv7
Document publié le Samedi 20 février 2016 par la commune d'Aucelon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 0mtpv0r8j87qbv7)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE D’AUCELON
PROCES VERBAL DU 20/02/2016
PROCES VERBAL
CONSEIL MUNICIPAL du 20 février 2016
L’an deux mille seize, le 20 février 2016 à 9h30, le Conseil Municipal de la Commune d’Aucelon, dûment convoqué le 12 février 2016, s’est réuni.
Conformément à l’article L 2121-18 du Code Général des Collectivités Territoriales, la séance a été publique.
Été présents: Boeyaert Joël, Charasse Aurélie, Tarnowka Alexis, Bouche Sylvie Excusé: Schoen Bruno,procuration à Aurélie Charasse
Absents : Roux Pascal, Kott Sébastien
Début de la séance 9h30
Le conseil municipal a désigné Sylvie Bouche, secrétaire de séance.
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 12/12/2015
NATURA 2000
La chargée de mission pour l'animation et la gestion du site Natura 2000 a démarré son travail au 1er janvier. Elle s'appelle Camille Lebihan . Son contrat est géré par la CDD. Comme convenu ,elle est employée à mi-temps sur la commune de Lus-la -croix-haute,un quart de temps sur Valdrôme et un quart sur Aucelon.
Il est convenu une rencontre avec le maire une ½ journée par semaine.
Il convient donc de délibérer pour valider le rôle de la CDD,valider la candidature de la commune à la présidence du comité de pilotage,valider la convention de création d'un service commun entre les différentes parties,d'autoriser le maire à signer les différentes modalités. Vote à l'unanimité
GITE
L'architecte a présenté un avant projet à la commission bâtiment ce vendredi 19 février. Pour un démarrage des travaux à l'automne, le permis d construire doit être prêt au plus tôt. Les délais pour un bâtiment accueillant du public étant de 5 mois.
Il est demandé que les comptes rendus du copil soient envoyés à chaque conseiller .
Les dossiers de demandes de subventions sont en cours. Fonds européens (leader) et enveloppe spéciale DETR débloquée pour l'année 2016 .
EMPLOI AIDE
La commune a possibilité d'embaucher une personne à temps partiel (maximum 28h /semaine) pour la somme d'environ 163€/mois(reste pris en charge par l'état). RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE D’AUCELON
PROCES VERBAL DU 20/02/2016
Vu les travaux envisagés dans l'année,une personne qualifiée permettrait d'économiser sur une partie des devis d'entreprises (travaux sur les bâtiments communaux :
gîte,bergerie,temple,fournil....).
Le contrat peut être de 6 mois à 1 an ,renouvelable.
Une délibération autorise le maire a mener le dossier d'embauche.
Vincent Humbert sera embauché pour ses compétences dans de multiples secteurs du bâtiment.
Un groupe de travail sera nommé au prochain conseil pour gérer l'emploi du temps.
Vote à l'unanimité.
TRAVAUX TEMPLE
Une demande est faite à l'architecte pour les travaux de mises aux normes,rangements,wc publiques,accès handicapés et espaces publiques .
Le conseil municipal prend en charge la mission espaces publiques (temple et extérieurs). Groupe de travail : Aurélie (référente),Sylvie , Alexis et Joël.
Une réunion publique est prévue cet été pour les aménagements des espaces publiques (places,parking...) .
COURRIERS
Lecture d'une lettre de Léonard et Sabine sur leur inquiétude de la nuisance d'une borne wi-fi (cigale).
Comment proposer un service public de connection en réduisant la nuisance wi-fi ? Question mise à l'étude.
Une 2ème lettre nous interpelle sur les problèmes de chauffage de leur maison sans résolution de DH.
Il est proposé à Léonard de faire un courrier recommandé aux services concernés de DH avec une lettre d'appui de la commune.
La poste :
La boîte aux lettres a été « réparée » en décembre. Une demande de la poste mentionne le droit de ramassage uniquement le vendredi.
Une réponse négative leur sera faite en rappelant la loi sur les obligations de services publiques.
STATION DE POMPAGE
Nous avons décidé de travailler avec l'entreprise Chatte de Montélier.
Les travaux se chiffrent à environ 17 000€ HT.
Financement : 25% subvention DETR
15% autofinancement
60% emprunt
Le conseil municipal autorise Sylvie Bouche à signer les documents relatifs au dossier . Clôture de la séance à 12h55. Prochain conseil le 19 mars 2016.