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Séance - seance 11 octobre 2022
Document publié le Mardi 11 octobre 2022 par la commune de Saint-Philbert-du-Peuple.
Lien du pdf (Séance - seance 11 octobre 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Guerre en Ukraine,
SÉANCE DU 11 OCTOBRE 2022
L’an deux mil vingt-deux, le onze octobre à vingt heures le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans la salle de réunion, sous la présidence de Mr le Maire, Christian Ruault.
Présents : Mmes Bonnier V., Brault-Louvet M., Desfete C., Desveaux K., Gazeau E., Labory S., Pichonneau P., MM Mr Bossis D., Hardouin A.N. , Lechat A ., Moreau C. , M Moreau J. , Pecquery C.
Absents excusés : M Courais P.
Procuration : M Courais P a donné procuration à M Ruault Christian.
Secrétaire : M Moreau J.
Date de la convocation : 03/10/2022
Date d’affichage : 03/10/2022
Nombre de conseillers : 13
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 6 SEPTEMBRE 2022
Le procès-verbal du 6 septembre 2022 est validé à l’unanimité.
PARTICIPATION A L’HEBERGEMENT DES REFUGIES UKRAINIENS
Une demande de l’Agglomération avait été faite afin de participer à l’hébergement des réfugiés Ukrainiens. Cependant, le Département prend en charge la demande, la commune n’a donc pas besoin de participer.
SOBRIETE ENERGETIQUE : ECLAIRAGE PUBLIC
Le SIEML gère les horaires de l’éclairage public
Le Conseil Municipal délibère sur les nouveaux horaires
Décision du conseil : DCM 2022-034
Après en avoir délibéré, les membres présents approuvent les horaires d’éclairage public de la commune - Eclairage sur la commune début : 6h30 fin : 21h.
- Eclairage de l’église début : 6h30 fin : 23h.
DEVIS PEINTURE AB Peinture
➢ TRAVAUX MAIRIE
- Demande de devis de peinture pour l’entrée, 2 bureaux, et le couloir - Changement dalles de plafond
- Eclairage inséré dans les dalles du plafond
• Entrée= 2070€ HT (peinture + dalles + éclairage)
• Grand bureau = 2056€ HT (peinture + dalles + éclairage)
• Couloir = 1700€ HT (peinture + dalles + éclairage)
• Petit bureau = 1346 € HT (peinture + dalles + éclairage)
Les travaux seront réalisés sur l’année 2022 et 2023 ➢ TRAVAUX EGLISE
Les travaux de l’église sont en cours et réalisés par Jean-Baptiste ROBET, il reste environ 2000€ pour la chapelle d’Etiau.
Les travaux déjà effectués par M ROBET sont propres et soignés.
MAITRE D’ŒUVRE POUR CLUB HOUSE ET BAR DE L’UNION
En attente de devis :
- Club house pour deux vestiaires supplémentaires + un bloc de douche - Bar de l’Union pour les menuiseries et l’électricité
(Pour les menuiseries : bois obligatoire car à proximité de l’église)
➢ Isolation à étudier
➢ Chaudière gaz à changer (pompe à chaleur ou gaz de ville)
➢ Chauffe-eau électrique
DELIBERATION POUR LE DEPLACEMENT DU COLOMBARIUM
Il est possible pour l’entreprise Rabineau de déplacer le colombarium dans le nouveau cimetière afin de mettre quatre cases supplémentaires à côté.
Décision du conseil : DCM 2022-035
Le colombarium actuel étant complet, et au vu de l’achat d’un nouveau colombarium 4 cases.
Pour une harmonisation des modes de sépultures, il est apparu plus judicieux de regrouper dans le nouveau cimetière, les colombariums, les cavurnes et le jardin du souvenir.
Le Conseil Municipal réuni délibère et donne son accord pour le déplacement du colombarium dans le nouveau cimetière.
RAPPORT EAU ET ASSAINISSEMENT 2021
Une feuille est remise pour signaler les problèmes sur l’eau « Enquête sur la qualité de l’eau distribuée ».
Pas de souci sur l’assainissement depuis le passage à l’agglo.
CONSEIL D’ECOLE
Le conseil d’école se déroulera le lundi 17 octobre avec les agents communaux de l’école et la directrice.
Une rencontre avec l’Inspectrice de l’éducation nationale a eu lieu le mardi 29 septembre.
COMPTE-RENDU DES DIFFERENTES COMMISSIONS
➢ CMJ : Election 11 candidats
- Les élections se déroulent entre le 11 et le 13 octobre (le 11/10 pour les enfants non scolarisés sur la commune et le 13/10 pour les enfants de l’Ecole du Marronnier). - Le résultat des votes seront connus le vendredi 14 octobre
➢ Espace vert :
- Pas d’arrosage pendant l’été du terrain de foot (restriction d’eau) repousse prévoir la tonte
- Que faire l’an prochain pour les fleurs (jardinières) l’été ? Réunion programmée : le samedi 15 octobre à 10h30
➢ Rencontre des associations :
- Remerciements pour les aides matériels faite par la commune pour les associations - Calendrier 2023 pour les dates de réservations des salles et des festivités.
➢ Forum :
Bilan financier :
- un résultat en augmentation de 231€83, un don de 200€ pour le Téléthon
CMJ : 313€10 obtenu par le parcours du cœur et 300€ de don à la cardio (Association : fédération Française de cardiologie)
Benne à papier 40€ de résultat
Commission communication / information
- Réunion programmée : le jeudi 3 novembre à 17h30
QUESTIONS DIVERSES
Date des vœux : Vendredi 20 janvier 2023 (à confirmer)
Prochaine réunion : mardi 8 novembre à 20h salle du Conseil