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unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan - 2024 04 15 Deliberations fusionnees
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan - 2024 04 15 Deliberations fusionnees)
Thèmes du document : Famille, Économie et finances, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 16/04/2024
Reçu en préfecture le 16/04/2024
Publié le 22/04/2024 ER
Département de l'Yonne | 1D: 089-200039758-20240415-DCC2024_6BA-BF
| Canton d’Avallon .
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES AVALLON-VÉZELAY-MORVAN
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
Le lundi 15 avril 2024, à 17 heures 30, le Conseil Communautaire, légalement convoqué, s’est réuni à la salle
du marché couvert à AVALLON, sous la présidence de Monsieur Pascal GERMAIN.
48 Conseillers titulaires présents : Angélo ARÉNA, Florence BAGNARD (arrivée à l'OJ n° 4), Hubert BARBIEUX. (arrivé à l'OJ n° 6/1), Charles BARON, Jean-Michel BEAUGER, Camille BOÉRIO, Paule BUFFY, Léa COIGNOT, Christian CREVAT, Christophe DARENRNE, Gérard DELORME, Bernard DESCHAMPS, Aurélie FARCY (arrivée à l'OJ n° 2), Jean-Paul FILLION, Pascal GERMAIN, Chantal
GUIGNEPIED, Alain GUITTET, Isabelle HOUÉ-HUBERDEAU, Roger HUARD (arrivé à l'OJ n° 6/1),
Didier IDES, Annick IENZER, Agnès JOREAU, Jean-Claude LANDRIER, Françoise LAURENT (partie à
1'OJ n° 6/6), Marie-Claire LIMOSIN, Olivier MAGUET, Claude MANET, Alain MARC, Alain MARILLER, Bernard MASSOL, Monique MILLEREAUX (arrivée à l'OJ n° 4), Patrick MOREAU,
Serge
NASSELEVITCH, Maryse OLIVIER! (arrivée à l'OJ n° 2), Gérard PAILLARD, Marc PAUTET, Christian PERDU, Bernard RAGAGE, Olivier RAUSCENT, Martial RENAULT, François ROUX, Sylvie SOILLY, Didier SWIATKOWSKI, Joël TISSIER, Louis VIGOUREUX, Élise VILLIERS, Alain VITEAU et Emmanuel ZEHNDER.
14 Conseillers titulaires excusés ayant donné un pouvoir de vote : Olivier BERTRAND a donné pouvoir à
Pascal GERMAIN, Tony CHEVAUX a donné pouvoir à Alain GUITTET, Alain COMMARET a donné pouvoir à Christian PERDU, Geneviève DANGLARD a donné pouvoir à Brigitte CARNOY, Christian GUYOT a donné pouvoir à Alain GARNIER, Chantal HOCHART a donné pouvoir à Jacques COIGNOT, Nicole JEDYNSKI a donné pouvoir à Isabelle HOUÉ-HUBERDEAU, Éric JODELET a donné pouvoir Bernard DESCHAMPS, Isabelle MARIANT a donné pouvoir à Camille BOÉRIO, Nathalie MILLET a donné
pouvoir à Aurélie FARCY, Franck MOINARD a donné pouvoir à Serge NASSELEVITCH, Bertrand du
PASSAGE a donné pouvoir à Christophe DARENNE, Sonia PATOURET-DUMAY a donné pouvoir à
Emmanuel ZEHNDER et Éric STÉPHAN a donné pouvoir à Dominique MILLIARD.
1 Conseiller titulaire arrivé en cours de séance en avant donné un pouvoir de vote : Roger HUARD 2
donné pouvoir à François ROUX (jusqu ‘à l'OJ n° 5).
1 Conseillère titulaire partie en cours de séance en ayant donné un pouvoir de vote : Françoise LAURENT a donné pouvoir à Léa COIGNOT (à partir de l'OJ n° 6/7).
5 Conseillers titulaires absents excusés sans avoir donné un pouvoir de vote : Stéphane BERT HELOT, Arnaud GUYARD, Jamilah HABSAOUI, Catherine PRÉVOST et Nicolas ROBERT.
4 Conseillers titulaires absents non excusés : Damien BRIZARD, Fanny BOUVIER, Myriam GILLET- ACCART et Philippe VEYSSIÈRE.
10 Conseillers titulaires présents avapt un pouvoir de vote : Camille BOÉRIO, Christophe DARENNE,
Bernard DESCHAMPS, Aurélie FARCY, Pascal GERMAIN, Alain GUITTET, Isabelle HOUÉ-
HUBERDEAU, Serge NASSELEVITCH, Christian PERDU et Emmanuel ZEHNDER. 4 Conseillers suppléants présents ayant un pouvoir de vote : Brigitte CARNOY, Jacques COIGNOT, Alain
GARNIER et Dominique MILLIARD.
Date de la convocation Mardi 9 avril 2024
Conseillers titulaires en fonction 71
Conseillers titulaires présents 48
Conseillers titulaires présents ayant un pouvoir de vote 10
Conseillers suppléants présents ayant un pouvoir de vote 4
Secrétaire de séance : Camille BOËRIO.
Délibération 2024-68
Objet : Adoption du budget principal 2024
Après avoir rappelé que le Bureau Communautaire, lors de sa séance du lundi 8 avril dernier, a pris acte du
projet du budget présenté, Monsieur Bernard RAGAGE propose au Conseil Communautaire, avec un avis
favorable de principe de la Commission des finances, de délibérer pour :
o Adopter le budget principal 2024 (cf. : document adressé en date du mercredi 3 avril 2024), synthétisé comme suit :
Libellés Fonctionnement Investissement
Dépenses 9 539 615,56 ___ 3089 215,12
Recettes 9 539 615,56 3 089215,12 Envoyé en préfecture le 16/04/2024
Reçu en préfecture le 16/04/2024
Publié le 22/04/2024 EI
ID : 089-200039758-20240415-DCC2024_6B8A-BF
© Autoriser le Président, en application de la nomenclature M57 à compter du 1% janvier 2024, à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre dans la limite de 7,5% des dépenses réelles de chaque section à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel.
Et, le cas échéant,
© Valider les montants des subventions d’équilibre versées par le budget principal aux budgets annexes :
Libellés Montants |
Budget annexe 2024 du Parc d’activités « Portes du Morvan et d’Avalion » 56 651,66 Budget annexe 2024 « gestion du service Petite enfance - Enfance - 858 069,58 Jeunesse »
Budget annexe 2024 de la maison de santé pluridisciplinaire de Vézelay 40 614,05 |
Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré et par un vote à main levée à l’unanimité (1 abstention),
o ADOPTE le budget principal 2024, synthétisé comme suit :
Libellés Fonctionnement Investissement
Dépenses 9 539 615,56 3 089 215,12
Recettes 9 539 615,56 3 089 215,12
o AUTORISE le Président, en application de la nomenclature M57 à compter du 1° janvier 2024, à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre dans la limite de 7,5% des dépenses réelles de chaque section à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel. © VALIDE les montants des subventions d’équilibre versées par le budget principal aux budgets annexes :
Libellés Montants
Budget annexe 2024 du Parc d’activités « Portes du Morvan et ; 56 651,66
d’Avallon »
Budget annexe 2024 « gestion du service Petite enfance - Enfance - 858 069,58 Jeunesse »
Budget annexe 2024 de la maison de santé pluridisciplinaire de 40 614,05
Vézelay
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits
A POUR EXTRAIT CERTIFIÉ CONFORME
Le secrétaire
Camille BOËRI
Le Président,
Pascal GER