Séance - DEL24 12 09 10

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Séance - DEL24 12 09 10 Document publié le Lundi 9 septembre 2024 par la commune de Vénissieux. Lien du pdf (Séance - DEL24 12 09 10)Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Télécommunications et internet, Envoyé en préfecture le 10/12/2024

Reçu en préfecture le 10/12/2024 .

ui le webdelib

« ville de ID : 069-216902593-20241209-DEL24_12 09 10-DE

venissieux

Rapporteur Monsieur SCANDOLARA

République Française

Conseil Municipal

Séance publique 09/12/24

Délibération DEL24_12_09_10

DOMAINE ET PATRIMOINE. Signature d'un protocole d'accord transactionnel – Sinistre gymnase Tola VOLOGE

Nombre de conseillers municipaux en exercice : 49

Nombre de présents : 36

Date de la convocation 03/12/2024

Présidente Madame Michèle PICARD

Secrétaire Monsieur Nicolas PORRET

Présent·e·s : Madame Michèle PICARD, Monsieur Nacer KHAMLA, Madame Saliha PRUDHOMME-LATOUR, Madame Véronique FORESTIER, Monsieur Lanouar SGHAIER, Madame Samira MESBAHI, Monsieur Djilannie BENMABROUK, Madame Véronique CALLUT, Monsieur Bayrem BRAIKI, Madame SOUAD OUASMI, Monsieur Nicolas PORRET, Madame Patricia OUVRARD, Monsieur Ndiaye HAMDIATOU, Madame Monia BENAISSA, Monsieur Pierre-Alain MILLET, Madame Valérie TALBI, Monsieur Jean-Maurice GAUTIN, Monsieur Aurélien SCANDOLARA, Madame Yolande PEYTAVIN, Monsieur Pierre MATEO, Monsieur Saïd Hamidou ALLAOUI, Monsieur Jeff ARIAGNO, Madame Nathalie DEHAN, Madame Amel KHAMMASSI, Monsieur Idir BOUMERTIT, Madame Christelle CHARREL, Monsieur Karim SEGHIER, Monsieur Murat YAZAR, Monsieur Benoît COULIOU, Monsieur Albert NIGRA, Madame Marie-Danielle BRUYERE, Monsieur Lionel PILLET, Monsieur Aurélien ARNOULD, Monsieur Cyril SANTANDER, Monsieur Maurice IACOVELLA, Monsieur Alexandre DALLERY

Absent·e·s / Excusé·e·s : Monsieur Lotfi BEN KHELIFA, Madame Sandrine PICOT, Monsieur Farid BEN MOUSSA, Madame Camille CHAMPAVERE, Madame Estelle Sophia JELLAD, Madame Fazia OUATAH, Monsieur Yalcin AYVALI, Madame Fatma LOUCIF HAMIDOUCHE, Monsieur Damien MONCHAU

Dépôt de pouvoir Madame Sophia BRIKH donne pouvoir à Madame Yolande PEYTAVIN, Madame Joëlle CONSTANTIN donne pouvoir à Monsieur Albert NIGRA, Monsieur Yannick BUSTOS donne pouvoir à Madame Patricia OUVRARD, Madame Aude LONG donne pouvoir à Monsieur Benoît COULIOU

La Ville de Vénissieux a confié, suite à consultation, un marché de travaux à l’entreprise DALKIA pour le raccordement de trois bâtiments du quartier du Moulin à Vent au réseau de chaleur urbain de la Métropole de Lyon (marché public de travaux n° 2024M1402), parmi lesquels le gymnase Tola VOLOGE situé 30 rue Pierre BROSSOLETTE à VENISSIEUX.

Le 9 septembre 2024, alors que les travaux n’étaient pas achevés, un incident technique a entraîné des dommages importants dans le local technique, la salle de sport et les sanitaires du gymnase, ayant pour conséquence sa fermeture au public.

La Ville de Vénissieux a procédé à une déclaration du sinistre « dommages aux biens » auprès de son assureur, la compagnie SMACL, dont l’expert a organisé une réunion de constats amiables et contradictoires le 27 septembre 2024.

Par ailleurs, les parties ont dressé la liste des travaux à effectuer pour remettre en état les éléments d’ouvrage et équipements endommagés.

Afin d’éviter d’engager une procédure contentieuse longue et coûteuse, les parties se sont rapprochées et ont convenu de régler amiablement entre elles le sinistre et ses conséquences.Envové en préfecture le 10/12/2624

Reçu en préfecture le 10/12/2024 # Les SÉRIE

RÉSRERS Fubiié le

Un protocole d’accord transactionnel, annexé au présent rapport, reprenant les obligations de chaque partie a été élaboré pour mettre fin à ce litige et engager au plus vite les travaux de remise en état.

Ce protocole précise que l’entreprise DALKIA supportera l’ensemble des coûts des travaux de réparation du gymnase tous corps d’état, à l’exception des dépenses de remplacement ou de remise en état des équipements sportifs endommagés lors du sinistre et les dépenses liées au nettoyage du gymnase.

- Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l’article L2121-29, - Vu les articles 2044 et suivants du code civil,

- Vu le marché de travaux n°2024M1402,

- Considérant l’intérêt des parties et la nécessité de ré-ouvrir cet équipement à disposition des publics dans les meilleurs délais,

Le Conseil municipal,

Le rapport de Monsieur SCANDOLARA, entendu

après en avoir délibéré,

A l’unanimité des suffrages exprimés,

DÉCIDE

• approuver le principe de la conclusion d’un protocole d’accord transactionnel avec l’entreprise DALKIA concernant les travaux de remise en état du gymnase Tola VOLOGE situé à Vénissieux, dans les conditions précisées dans le présent rapport,

• autoriser Mme le Maire, ou à défaut l’adjoint délégué, à signer ce protocole joint en annexe et tout acte nécessaire à l’exécution de celui-ci.

Par délégation du Maire,

Nacer KHAMLA

Premier Adjoint

Le secrétaire,

Monsieur Nicolas PORRETEnvoyé en préfecture le 10/12/2024

Reçu en préfecture le 10/12/2024

Publié le Web

ID : 069-216302593-20241209-DEL24_+2_09_10-DE

PROTOCOEE D’ACCORD TRANSACTIONNEL

ENTRE :

LA VILLE DE VENISSIEUX

Représentée par son maire Michèle PICARD

Dûment habilité par délibération N°

Du Conseil Municipal du 09/12/2024

D'une part,

ET :

DALKIA - SA à conseil d’administration immatriculée au RCS de Lille Metropole sous ne numéro B 456 500 537, dont le siège social est situé 204 rue Sadi Carnot — 59350 Saint- André-lez-Lille, représentée par M. Jérôme AGUESSE, Directeur Dalkia Centre-Est,

D'autre part

ci-ensemble dénommées « Les parties ».

IL A ETE PRÉALABLEMENT EXPOSE CE QUI SUIT

1/

La Ville de Vénissieux est maître d’ouvrage d’un bâtiment à usage de gymnase municipal dénommé « Tola Vologe », situé 30 Rue Pierre Brossolette à Vénissieux (69200).

Durant l’été 2024, dans le cadre d’un marché confié par la Ville de Vénissieux pour le raccordement de trois bâtiments du quartier du Moulin à Vent (parmi lesquels ledit gymnase Tola Vologe) au réseau de chaleur urbain de la Métropole de Lyon (marché public de travaux n° 2024M1402), la société Dalkia a procédé à l'installation d’un ballon d'Eau Chaude Sanitaire (ECS) de 500L dans la sous-station du gymnase.

Ce ballon d’ECS neuf a été mis en service dans la journée du vendredi 6 septembre 2024.

1/6Envoyé en préfecture le 10/12/2024

Reçu en préfecture le 10/12/2024

Publié le Web

ID : 069-216302593-20241209-DEL24_+2_09_10-DE

2/

Le lundi 9 septembre au matin, un phénomène de surpression a entraîné Fexplosion du ballon ECS, provoquant divers dommages matériels à des éléments de second œuvre du gymnase, ainsi qu’à des équipements techniques et équipements sportifs.

3/

La Ville de Vénissieux a procédé à une déclaration du sinistre auprès de son assureur Dommages aux biens, la compagnie SMACL, dont l'expert a organisé une réunion de constats amiables et contradictoires le 27 septembre 2024.

Par ailleurs, les parties ont dressé la liste des travaux à effectuer pour remettre en état les éléments d'ouvrage et équipements endommagés (Annexe 1).

4

Les parties se sont rapprochées et ont convenu de régler amiablement entre elles le sinistre et ses conséquences.

CECI ETANT RAPPELE, ILÀ ETE CONVENUCE QUI SUIT :

Sans reconnaissance de responsabilité de la part de l'une ou de l'autre des Parties, elles s'accordent les concessions réciproques suivantes à titre transactionnel, global, forfaitaire

et définitif,

ARTICLE 1

La société DALKIA :

e _ procédera à ses frais, à compter de la signature du présent protocole d’accord, à la réalisation de l’ensemble des travaux de remise en état décrits en Annexe [ ; la bonne exécution de ces travaux donnera lieu, à la signature par les Parties d’un procès-verbal de constat d'achèvement ;

e remboursera à la Ville de Vénissieux, sur présentation de factures acquittées, les frais de contrôle technique bâtiment (APAVE) d’un montant de 1 440.00 € TTC et les frais de SPS (LEI) d’un montant de 1 470.00 € TTC qu’elle aura avancés dans le cadre du - dossier.

+ Réalisera les travaux en conformité avec les exigences du contrôleur technique et du

SPS mandatés par la Ville de Vénissieux.

La Ville de Vénissieux, pour sa part, conservera à sa charge exclusive les dépenses de remplacement ou de remise en état des équipements sportifs endommagés lors du sinistre et les dépenses liées au nettoyage du gymnase.

2/6Envoyé en préfecture le 10/12/2024

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Reçu en préfecture le 10/12/2024 .

Webdelib

ID : 063-216902593-20241209-DEL24_12_09_10-DE

ARTICLE 2

Par les dispositions définies à l’article 1, les Parties règlent définitivement et irrévocablement les conséquences entre elles du sinistre décrit en préambule.

Chaque partie conserve à sa charge les frais ou pertes qu’elle aurait subis du fait du sinistre non visé au présent protocole.

Les Parties s’interdisent tout commentaire ou toutes communications relatifs à la solution ainsi donnée au dossier, sauf injonction administrative ou judiciaire.

ARTICLE 3

Les Parties reconnaissent et acceptent expressément que le présent protocole transactionnel mette fin au dossier entre elles à titre transactionnel, global, forfaitaire et définitif, au sens des dispositions des articles 2044 et suivants du Code Civil.

Le présent accord transactionnel a pour effet de les remplir dans leurs droits et de mettre fin à tous différends nés ou à naître des rapports de droit ou de fait ayant existé entre elles, liés à l’objet des présentes tel que décrit dans le préambule et le corps des présentes.

En conséquence, les Parties renoncent à toute prétention, réclamation, injonction ou

interdiction ainsi qu’à toute action ou instance de quelque nature que ce soit, passée, présente ou future, à l’encontre l’une de l’autre, relatives à l’objet des présentes.

Chacune des parties d’engage à obtenir la même renonciation à recours de la part de ses assureurs.

A ce titre, le présent accord transactionnel est irrévocable, aura entre les Parties les

mêmes effets qu’une décision judiciaire passée en force de chose jugée en dernier ressort et ne pourra être attaqué pour cause d’erreur de droit ou pour cause de lésion, conformément aux dispositions de l’article 2052 du Code Civil.

ARTICLE 4

Le présent protocole d'accord prend effet à la date de sa signature par les deux parties.

Fait à Vénissieux, le 14/10/2024

. . DALKIA en Région Centre-Est

En deux exemplaires originaux Centre Habitat et Collectivités

3 gear. dE Le Kaly - 15A av. Albert Einstei Pour la Ville de Vénissieux 69100 VILLEURBANNE Pour DALKIA

DALKIA =

S.A. au capital de 220 047 504 €

SS : Panorama - 204 rue Sadi Carnot——

59350 ST-ANDRÉ-LEZ-LILLE

SIRET : 455 500 537 06585

3/6Envoyé en préfecture le 10/12/2024

Reçu en préfecture le 10/12/2024

Publié le Web

ID : 069-216302593-20241209-DEL24_+2_09_10-DE

Annexe 1 — Descriptif des travaux à réaliser pour la remise en état des lieux

1 Local Sous-station

Maçonnerie

- Nettoyage de la zone avant travaux.

- Dépose en démolition des murs en moellons pleins, du plafond, du flocage, de la double porte, des déblaïs divers en zone sinistre- Démolition d'un socle en béton et évacuation. - Construction des murs en parpaings épaisseur 15 cm sur les murs périphériques (Local matériel / Infirmerie / Sanitaires / Gymnase / Extérieur)

- Fourniture et mise en place d'un Nergalto. Flocage plafond El120. - _ Reconstruction de l'encoffrement des fluides en Placoplatre côté gymnase - Dépose du coffret gaz en façade

- Mise en œuvre d’une grille de ventilation Basse 500x500

- Reprise de l'encoffrement des fluides en Placoplatre sur rail côté gymnase

Menuiserie

- Fourniture et pose d'un bloc porte coupe-feu % heure 1000x2100 ht, barre anti panique, poignée extérieure. Obturation de la partie vitrée au-dessus de la porte - Rebouchage d'un trou au plafond en sous station

Production Eau Chaude Sanitaire

- Fourniture et mise en place d’un préparateur ECS semi-instantané avec échangeur à plaques de 120 KW, jaquette isolante, circulateur vitesse variable, V3V

© Marque : ATLANTIC Modèle : RUBIS EVO SI 616 DD

o Ballon de stockage mixte en acier 500L avec jaquette isolante, résistance électrique thermoplongeur 10kw, soupapes de sécurité, marque : ATLANTIC, modèle : CORHYDRO 500L BR SM1

- Tuyauterie Inox secondaire DN32 entre le ballon et l'échangeur

- Reprise de la tuyauterie Eau Froide depuis la pénétration dans le bâtiment et jusqu'aux parties détériorée dans le cadre de l'incident

- Reprise de la tuyauterie d'Eau Chaude Sanitaire depuis le ballon d'eau chaude sanitaire et jusqu'aux parties détériorées dans le cadre de l'incident

- Raccordement sur réseau le réseau d'eau Chaude Sanitaire, y compris manchette témoin, vanne, prise d'échantillon, filtre, clapet, circulateur de bouclage DN32, y compris manchette témoin, accessoires, vannes, thermomiètres, purgeur, circulateur et accessoires -__ Raccordement de la production d'Eau Chaude Sanitaire sur la panoplie de chauffage - Mise en service et contrôle d'étanchéité

La panoplie de chauffage est conservée : dépose, nettoyage en atelier, remise en place avec reprise des supports. Les éléments tordus seront remplacés.

Electricité

- Nettoyage de-larmoire: électrique existante conservée si elle est en état de fonctionnement. Dans le cas contraire, -elle.sera remplacée.

- Remplacemérit des éntations électriques, des prises, et des chemins de câbles.

- _ Remplacement du. hlGc ab onñome

- Contrôle et mise en-service

4/6Envoyé en préfecture le 10/12/2024

Reçu en préfecture le 10/12/2024

Publié le Web

ID : 069-216302593-20241209-DEL24_+2_09_10-DE

Gaine de ventilation

- Reprise de la gaine de ventilation endommagée.

Toïture

- _ Dépose de la cheminée restante et mise en œuvre d'une solution d'obturation - Reprise d'étanchéité si nécessaire

2 — Local Sanitaires / Infirmerie

Maçonnerie

- Dépose d'éléments sanitaires et chauffage pour la démalition/reconstruction (radiateurs, évier et 2 lavabos)

- Démolition des plinthes carrelées collées dans les sanitaires et l'infirmerie - _ Démoïlition manuelle de faïences murales

- Démolition du mur entre l'infirmerie et les sanitaires

- Reconstruction du mur entre l'infirmerie et les sanitaires à l'identique - Reconstruction de l'encoffrement des fluides en Placoplatre sur rail

Peinture/carrelage

- Préparation avant pose primaire pour accroche

- Peinture des murs compris préparation et deux couches de peinture blanche - Peinture de la porte bois double et des bandeaux (gris se rapprochant de la couleur existante si RAL inconnu)

- Fourniture et pose de baguettes d'angles

- Fourniture et pose de faïence blanche standard

- Fourniture et pose de plinthe compris scellement coupes et jointoiement

Electricité

- Reprise des alimentations électriques existantes détériorées du sanitaire n°2 et de l'infirmerie - _ Mise en place d'une grille de protection sur le luminaire étanche dans le sanitaire n°2 - _ Remplacement des luminaires hublots si besoin

- Reprise des chemins de câbles

Menuiserie

- _ Remplacement des cloisons des 2 sanitaires en stratifié compact - _ Remplacement du bloc porte double bois

- Remise en place de la butée de porte extérieure

Plomberie

- ” Repose des éléments déposés

-__ Remplacement de la robinetterie

-__ Reprise des alimentations et des évacuations des éléments sanitaires et chauffage - Mise en service et contrôle d'étanchéité

5/6Envoyé en préfecture le 10/12/2024

Reçu en préfecture le 10/12/2024

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ID : 069-216302593-20241209-DEL24_+2_09_10-DE

3 — Local Matériel/salle

Electricité

Nettoyage de l'armoire électrique existante conservée si elle est opérationnelle Remplacement des chemins de câble :

Fourniture, pose d'une prise murale étanche pour le micro dans la salle + reprise du câblage existant

Reprise des alimentations électriques existantes détériorées au niveau de la salle Fourniture, pose de chemin de câble fils ou dalle 100 mm x 60 mm

Fourniture, pose de chemin de cäbie fils ou dalle 200 mm x 60 mm

Fourniture, pose de chemin de câble fils ou daile 300 mm x 60 mm

Fourniture, pose et raccordement pour hublots ronds étanches classe il - SARLAM ou équivalent, y compris ampoule économique 15 W

Contrôle et mise en service

Menuiserie

Fourniture et pose d'un bandeau en placoplatre coté gymnase 600 ht x 2600 long.

Travaux sur sols sportifs suite aux détériorations

Suivant devis N°D-24-0812 de Aubonnet et Fils du 12/09/2024 pour un montant de 4 735,15 € HT.

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