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Déliberation - a0901010
Déliberation - a1007048
Document publié le Samedi 19 juin 2010 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - a1007048)
Thèmes du document : Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie,
Subventions à des associations sportives
M. l’Adjoint BONTEMPS, Rapporteur :
1 - Programme sports collectifs : clubs participant à des compétitions nationales
La Ville poursuit l’application des Contrats de Développement Sportif en cours en tenant compte des évolutions des niveaux de jeu des équipes.
CONTRATS DE DEVELOPEMENT SPORTIF Proposition CDS 2008/2011
SPORTS COLLECTIFS Rappel
2009/2010
Montant
2010/2011
Acompte juillet
2010
Participation aux Compétitions Nationales
AS Palente Orchamps Handball
Equipe féminine en N1 40 000
Equipe féminine en N2 30 000 15 000
Olympique Bisontin 35 000 40 000 20 000
Besançon Doubs Hockey Club (hockey sur glace)
Equipe en D3
Equipe en D2 5 000 5 000 2 500
Roller Hockey Bisontin 5 000 5 000 2 500
BESAC RC Basket 18 000 25 000 12 500
CO Pierre Croppet basket fauteuil 3 000 3 000 1 500
ASC Salins de Bregille Torball 2 000 2 000 1 000
Les 2 èmes acomptes seront versés au printemps 2011 sous réserve du respect des clauses du Contrat de Développement Sportif et de l’avenant 2010/2011.
La dépense soit 55 000 € sera imputée sur les crédits inscrits au chapitre 65.40.6574.4824/20300.
2 - Manifestations et subventions exceptionnelles
Amicale Cycliste Bisontine 2 000 €
Organisation de 2 courses : Montée de Gribaldy le 3 juillet et Nocturne des 2 Ponts le 13 juillet
ASA Séquanie 1 500 €
Organisation de la 47 ème course de Côte Vuillafans - Echevannes et de la 9ème course de Côte Véhicules Historiques de compétition
Besançon Boxe Anglaise 2 000 €
Organisation de Galas de Boxe «Ray Lucas» en 2009 et Montboucons le 19 juin 2010
Sport Nautique Bisontin 300 €
Organisation des manifestations du cinquantenaire de la piscine en juillet 2010
Etoile Sportive de Saint-Ferjeux 1 000 €
Manifestations du Centenaire du club
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 1301
8 juillet 2010 Ligue de Franche-Comté de Handball 1 500 €
Complément de financement suite bilan du match France - Islande en octobre 2009.
La dépense, soit 8 300 € sera imputée sur les crédits inscrits au chapitre 65.40.6574.4822/20300.
Propositions
Le Conseil Municipal est invité à :
- attribuer les subventions correspondant aux acomptes indiqués dans le tableau ci-dessus pour la saison 2009/2010. La dépense sera imputée sur les crédits inscrits au budget de l’exercice courant,
- autoriser M. le Maire ou l’Adjoint Délégué à signer les avenants annuels aux CDS.
Après en avoir délibéré et sur avis favorable unanime de la Commission n° 4, le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, décide d’adopter les propositions du Rapporteur.
Récépissé préfectoral du 19 juillet 2010.
1302 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
8 juillet 2010