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Déliberation - a0901010
Déliberation - a1711028
Document publié le Lundi 6 novembre 2017 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - a1711028)
Thèmes du document : Sport, Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques,
MAIRIE
DE
BESANÇON
Étaient présents :
Secrétaire :
Absents :
Procurations de vote :
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DU DOUBS
EXTRAIT DU REGISTRE
des Délibérations du Conseil Municipal
Séance du 6 novembre 2017
Le Conseil Municipal, convoqué le 26 octobre 2017, s’est réuni dans le lieu habituel de ses séances.
Conseillers Municipaux en exercice : 55
Présidence de M. Jean-Louis FOUSSERET, Maire.
M. Jean-Louis FOUSSERET, M. Frédéric ALLEMANN, Mme Anne-Sophie ANDRIANTAVY, Mme Sorour BARATI-AYMONIER, M. Thibaut BIZE, M. Nicolas BODIN, M. Patrick BONTEMPS, M. Emile BRIOT, Mme Claudine CAULET, M. Guerric CHALNOT, M. Pascal CURIE, M. Yves-Michel DAHOUI, Mme Danielle
DARD, M. Clément DELBENDE, M. Cyril DEVESA, Mme Myriam EL-YASSA, Mme Béatrice FALCINELLA, M. Abdel GHEZALI Mme Myriam LEMERCIER, M. Jean-Sébastien LEUBA, M. Christophe LIME, M. Michel LOYAT, Mme Elsa MAILLOT, Mme Carine MICHEL, M. Thierry MORTON, Mme Danielle POISSENOT, M. Yannick POUJET (jusqu'à la question n° 14 incluse), M. Anthony POULIN, Mme Françoise PRESSE, Mme Karima ROCHDI, M. Dominique SCHAUSS, Mme llva SUGNY, Mme Catherine THIEBAUT, M. Gérard VAN HELLE, Mme Anne VIGNOT,
Mme Marie ZEHAF, M. Pascal BONNET, M. Laurent CROIZIER, Mme Marie-Laure DALPHIN, M. Ludovic FAGAUT, Mme Odile FAIVRE-PETITJEAN, M. Philippe GONON, M. Jacques GROSPERRIN, M. Michel OMOURI, Mme Mina SEBBAH, Mme Christine WERTHE, M. Philippe MOUGIN.
Mme Carine MICHEL.
M. Eric ALAUZET, M. Emmanuel DUMONT, M. Yannick POUJET (à compter de la question n° 15), Mme Rosa REBRAB, M. Rémi STHAL, Mme Sylvie WANLIN, Mme Catherine COMTE-DELEUZE, Mme Sophie PESEUX, M. Julien ACARD.
M. Eric ALAUZET à M. Pascal CURIE, M. Emmanuel DUMONT à M. Frédéric ALLEMANN, M. Yannick POUJET à M. Thierry MORTON (à compter de la question n° 15), Mme Rosa REBRAB à M. Michel LOYAT, M. Rémi STHAL à Mme Danielle DARD, Mme Sylvie WANLIN à M. Nicolas BODIN, Mme Catherine COMTE-DELEUZE à M. Philippe GONON, Mme Sophie PESEUX à Mme Christine WERTHE, M. Julien ACARD à M. Philippe MOUGIN.
OBJET : 28 - Subventions à des associations sportives 28
Subventions à des associations sportives
Rapporteur : M. l’Adjoint GHEZALI
La Ville de Besançon accompagne les clubs sportifs pour la participation à des compétitions ou encore l'acquisition de matériel spécifique.
Dans ce cadre, il est proposé d'attribuer les subventions suivantes :
Programme «Manifestations sportives et subventions exceptionnelles»
- SC Clemenceau 15 000 € Participation au championnat de Nationale 3 :
validation tardive de l'accession du club à ce niveau
(16 août 2017 pour une reprise de championnat le 19 août 2017)
- Dynamique Bisontine 1 000 € Acquisition de matériel (praticable de gymnastique)
En cas d’accord, la dépense totale, soit 16 000€, sera imputée sur la ligne 65.40/6574.004822 CS 20300.
Proposition
Le Conseil Municipal, après avoir pris connaissance des éléments présentés ci-dessus, est invité à attribuer les subventions aux associations mentionnées dans le présent rapport au titre du
programme «subventions exceptionnelles ».
Après en avoir délibéré et sur avis favorable unanime de la Commission 4, le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, décide d'adopter la proposition du Rapporteur.
Pour extrait conforme,
Pour le Maire,
La Première Adjointe, Z#.,
OA
Danielle DARD.
Rapport adopté à l'unanimité
Pour : 55
|
re
réfecture du Doubs
Abstention : O
|
17 NOV 2017
Contrôle de légalité