Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - a180973
Déliberation - a1601026
Déliberation - a170952
Déliberation - a1703052
Déliberation - a180661
Déliberation - a180536
Déliberation - a0901010
Déliberation - a1307018
Déliberation - a1604054
Déliberation - a1512060
Déliberation - b1303026
Document publié le Samedi 11 mai 2013 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - b1303026)
Thèmes du document : Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie,
26 - Subventions à des associations sportives
Mme SCHOELLER, Première Adjointe, Rapporteur : Il est proposé au Conseil Municipal d’attribuer les subventions suivantes :
1 - Programme Manifestations sportives
- Alliance Glisse Franche-Comté 500 € Organisation Roll’X raid 2013 - 9 au 11 mai 2013
- Besançon Racing Club - section Basket 10 000 € Participation aux 16ème de finale de Coupe de France
- Besançon Triathlon 3 500 € Triathlon de Besançon et Championnat de France Handisport Triathlon
- Sporting club Clemenceau 6 000 € Tournoi des Petits Champions - 17-18-19 mai 2013
En cas d’accord, la dépense totale, soit 20 000 €, sera prélevée sur la ligne 65.40/6574. 004822 CS 20300.
2 - Programme «Animations sportives»
En parallèle de la délibération présentée par la Mission contrat de Ville, il est proposé le versement de subventions à des associations sportives au titre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale.
2.1 - Fonds d’aide aux clubs de quartier
Structure Intitulé Rappel 2012 Proposition
ASOP Soutien à l’école de Football 1 600 € 1 600 €
SAUVEGARDE KARATE Ecole de Karaté et échanges culturels 1 000 € 1 000 €
PLANOISE SAINT-FERJEUX Structuration école Football Création équipes féminines
1 600 € 1 500 €
ASQP Soutien à l’école de Football 1 000 € 1 000 €
ASPTT Intégration par le sport 0 € 1 000 €
ASC MONTRAPON Soutien à l’école de Football 1 200 € 1 000 €
PSB JUDO Judo 1 000 € 1 000 €
IKS Ecole de Karaté 1 000 € 1 000 €
AFLCLAIRS-SOLEILS Ecole de football féminin 1 300 € 1 500 €
SC CLEMENCEAU Ecole de football de quartier 1 200 € 900 €
SATELLITE Savate Boxe Française 500 € 800 €
ASPOHB Tournoi des Ecoles 1 500 € 1 000 €
AS FONTAINE ECU Aide à la création d’un nouveau club de football 0 € 1 000 €
PKA Citoyenneté par les arts martiaux 1 000 € 1 000 €
TOTAL 15 300 €
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 2013-672
26 mars 2013 2.2 - «Place au Sport»
Actions d’éducation et d’insertion par le sport : aides aux projets spécifiques portés par les clubs sportifs
Structure Intitulé Rappel 2012 Proposition
AJED Le jeu du respect et de la citoyenneté - Roller Foot
800 € 700 €
RACING FOOTBALL Place au Foot 1 000 € 1 500 €
GSD La Spéléologie Saint-Vit à Planoise 0 € 800 €
LIGUE TENNIS Tennis dans les quartiers 2 000 € 1 500 €
ASQP Place aux filles 0 € 500 €
CPB Lutte citoyenne et éducative 1 500 € 1 500 €
MJC CLAIRS-SOLEILS Le sport au service du projet de quartier 1 000 € 1 000 €
BBC Street Tour 0 € 3 000 €
ESBM Ton quartier s’handball 0 € 1 000 €
VESONTIO SPORTS VACANCES Ecole bisontine multisports 500 € 500 €
PS25 Défi’lles sportives 1 000 € 1 000 €
Groupement d’employeurs
PS25
Aide à la structuration des clubs de
football de quartier
5 800 € 5 800 €
SNB AVIRON Aviron dans les quartiers 750 € 800 €
SNB AVIRON Aviron en famille 0 € 200 €
ASPOHB Sandball 500 € 500 €
DOJO FC 100 Emplois, 100 Ceintures noires 0 € 1 000 €
TOTAL 21 300 €
En cas d’accord, la dépense totale, soit 36 600 € sera prélevée sur la ligne 65.40/6574.004825 CS 20300 qu’il conviendra d’abonder par un déplacement de crédits de 18 300 € en provenance de la ligne 65.824/6574 CS 47003 de la Mission Contrat Urbain de Cohésion Sociale.
Proposition
Le Conseil Municipal est invité à attribuer les subventions indiquées ci-dessus.
«M. LE MAIRE : C’est adopté».
Après en avoir délibéré et sur avis favorable unanime de la Commission n° 4, le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, décide d’adopter les propositions du Rapporteur.
M. LE MAIRE, M. GHEZALI et M. BONTEMPS n’ont pas pris part au vote.
Récépissé préfectoral du 3 avril 2013.
2013-673 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
26 mars 2013