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unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 654d05c3c4399
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 654d05c3c4399)
Thèmes du document : Éducation, Loisirs, Espaces terrestres et maritimes,
FUMEL ___ VALLÉE DU LOT __
DECISION : SERVICE : CULTURE & PATRIMOINE
Affaire suivie par : Mélissa CHOQUET
N°D2023-195-CP
OBJET : CONTRAT DE CESSION - LEONCE & LENA (Fantaisie) - COMPAGNIE DU TOUT VIVANT - LE 08 DECEMBRE 2023
Vu l'article L. 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales :
Vu la délibération n°2020B-22-AG en date du 05 juin 2020 par laquelle Le Conseil Communautaire a délégué à Monsieur le Président ou Monsieur le 1°’ Vice-président Les attributions prévues à l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales :
Considérant Le programme des spectacles scolaires 2023-2024 proposé dans le cadre du Contrat Territorial d'Education Artistique et Culturelle présenté en Commission Culture en date du 19 juin 2023 ;
Considérant l'offre de prestation de La Compagnie du Tout Vivant dont le siège est situé 61, rue Armand Barbès 87100 Limoges pour Le spectacle « Léonce & Léna (Fantaisie) » qui sera représenté Le vendredi 08 décembre 2023 à 14h00 au centre culturel Paul Mauvezin 160, rue du centre culturel 47500 Fumel ;
Considérant l'offre de prestation d'ateliers artistiques de La Compagnie du Tout Vivant en Lien avec le spectacle « Léonce & Léna [Fantaisie] », qui se déroulera d'une part Le lundi 20 novembre 2023, d'autre part le jeudi 07 décembre 2023, au sein de l'établissement scolaire à la cité scolaire de Fumel ;
Le Président de Fumel Vallée du Lot
décide,
1°) - D'approuver le contrat de cession, dont Le total de la prestation artistique est prévu au budget 2023 et s'élève à 3 900,00 € TTC pour 1 représentation « Léonce & Léna (Fantaisie) » ;
2°) - D'approuver l'offre de prestation des ateliers artistiques en référence pour un montant
global de 1 360,00 € TTC prévue au budget 2023 ;
3°] - De prendre en charge les frais de transport pour l’ensemble des prestations (spectacle et ateliers artistiques) pour un montant de 1 035,00 € TTC ;
4°) - De prendre en charge les frais de repas pour l'ensemble des prestations (spectacle et
ateliers artistiques) : 14 repas Le soir en défraiements, tarif Syndeac, d'un montant de 282,80 € TTC ;
FUMEL VALLÉE DU LOT
4, Place du Château, BP 10037, 47502 FUMEL CEDEX - Tél. : 05 53 40 46 70 - Fax : 05 53 71 35 16
wwwW.fumelvalleedulot.com
AR Prefecture
047-200068930-20231107-D2023_195_CP-AR
Reçu le 09/11/20235°) - De signer ou d'autoriser Madame la Vice-présidente en charge de la Culture à signer tout document se rapportant à ce dossier.
En application de l'article L. 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, il sera rendu compte de la présente décision du Président lors de la prochaine séance du Conseil Communautaire.
Pour extrait certifié conforme
Fumel, Le 07 novembre 2023
NALLEE , ,.
cs q Le Président att'e <
EP Didier CAMINADE
Certifié exécutoire Le : 09 novembre 2023 3%"
FUMEL VALLÉE DU LOT
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Reçu le 09/11/2023