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Déliberation - 20260423 11 subvention aux cooperatives scolaires
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Campan.
Lien du pdf (Déliberation - 20260423 11 subvention aux cooperatives scolaires)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
_ Conseillers en exercice : 15 Nombre de présents: 13 EXTRAIT DU REGISTRE DES nee de votants : 15 DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
our: 15
Contre : 0 ,
MO E0 SÉANCE DU 23 avril 2026
na DER (Date de convocation : 17 avril 2026) > Et
MAIRIE DE CAMPAN HAUTES-PYRÉNÉES
Délibération N°20260423-11
Le vingt-trois avril deux mille vingt-six à 20h30, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la mairie de Campan, en séance publique, sous la présidence de M. Alexandre Pujo-Menjouet, Maire,
Étaient présents :
Alexandre PUJO-MENJOUET ; Dominique BORGELLA-ADJUDANT ; Etienne LAY ; Aurore VILLE ; Thibaut MAURIN; Sarah LAGUERRE; Sylvain SALIGOT; Mélissa PUJO-MENJOUET: Jean-François RABAUD ; David LAFFAILLE ; Marie VIDAL ; Stephen GAYE-METOU; David MAPPA formant le quorum des membres en exercice.
Étaient absents :
Viviane TORNE ayant donné procuration à Jean-François RABAUD
Sarah GRANDSIMON ayant donné procuration à Sylvain SALIGOT
Objet : SUBVENTION AUX COOPERATIVES SCOLAIRES
Monsieur le Maire rappelle que chaque année, la commune octroie une subvention aux deux coopératives scolaires pour les activités (180€ par enfant), les fournitures scolaires (65€ par enfant) et le cadeau de Noël (15€ par enfant) offert à chaque enfant. Pour l'année scolaire 2026/2027 les effectifs estimés sont les suivants :
- Ste Marie de Campan : 39 enfants
- Campan bourg : 38 enfants
> Ste Marie de Campan
| Nbre enfants >>> | 39 TOTAL SUBV. SUBVENTION : Fourniture scolaire (€/enfant) 65,00 €| 2 535,00 €
SUBVENTION : Noël (€/enfant) 15,00€| 585,00 €
SUBVENTION : Subvention activités (€/enfant) 180,00 € | 7 020,00 €
TOTAL | 10 140€
> Campan Bourg
Nbre enfants >>> 38 | TOTAL SUBV. |
SUBVENTION : Fourniture scolaire (£/enfant) | 65,00 € | 2 470,00 €
SUBVENTION : Noël (€/enfant) 15,00€| 570,00 €
SUBVENTION : Subvention activités (€/enfant) 180,00 € | 6 840,00 €
TOTAL | 9 980€
Délibération N°20260423-11 Page | 1 sur 2
Accusé de réception en préfecture
065-216501239-20260423-20260423-11-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 Pour rappel, les factures liées aux fournitures scolaires et aux cadeaux de Noël sont directement payées par la
commune, dans la limite des montants inscrits ci-dessus.
Il est proposé d'approuver le versement des subventions liées aux activités aux coopératives scolaires comme
présentées ci-dessus.
Le Conseil Municipal après délibération et à l'unanimité :
e Article 1 : de verser 7 020€ à la coopérative scolaire de Ste Marie de Campan e Article 2 : de verser 6 840 € à la coopérative scolaire de Campan bourg
Date affichage : 27/04/2026
Le Maire
Alexandre Pujo-Menjouet
Délibération N°20260423-11 Page | 2 sur 2
Accusé de réception en préfecture
065-216501239-20260423-20260423-11-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026