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unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Provençale - Liste Deliberations Seance 230912
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Provençale - Liste Deliberations Seance 230912)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Inégalités sociales,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 SEPTEMBRE 2023
Convocation envoyée le : 6 septembre 2023
Membres en exercice : 96 titulaires - 61 suppléants
Nombre de présents : 58
Nombre de votants : 72
L’an deux mille vingt-trois, le 12 septembre à 18 heures, s’est tenu le Conseil communautaire de la Communauté de communes des Baronnies en Drôme Provençale dans la salle des fêtes La Palun à Buis-les-Baronnies sous la présidence de Thierry DAYRE
Secrétaire de séance : Monsieur Gérard CHAPPON
Etaient présents : 58 (dont 6 suppléants)
Marc HAMARD - Éric RICHARD - Christian THIRIOT - Jean-Luc PERNET (suppléant) - Daniel CHARRASSE José FERNANDES - Sébastien BERNARD - André DONZE - Juliette HAÏM - Pascale ROCHAS - Michel TREMORI - Philippe CAHN - Jean-Michel LAGET - Laurence CHAUDET - Yoann GRONCHI - Denis CONIL – Patricia GIELLY (suppléante) - Eric LYOBARD – Alain GRIOL (suppléant) - Sébastien DUPOUX – Michel VINCENT (suppléant) - Pascal CIRER-METHEL - Michel GREGOIRE - Lionel ESTEVE - Philippe LEDESERT - Augustin CLEMENT - Christian CORNILLAC - Roland PEYRON - Stéphane DECONINCK - Gérard CHAPPON (suppléant) - Martine BERGER-SABATIER - Monique BOTTINI - Christian CARRERE - Thierry DAYRE - Jean-Luc GREGOIRE - Marie-Christine LAURENT - Aurélie LOUPIAS - Nadia MACIPE - Jean-Jacques MONPEYSSEN - Christian TEULADE - Roger VIARSAC - Alain MONGE - Alan PUSTOCH - Martial BONNEFOY - Olivier SALIN - Gérard MARTIN (suppléant) - Claude CHAMBON - Jean GARCIA - Alain LABROT - Christelle RUYSSCHAERT - Alain FRACHINOUS - Christine ROUSSIN - Alexandre PENIGAUT - Patrick TITZ - Alain NICOLAS - Eliane GAUTHIER - Jacques NIVON - Marie-Pierre MONIER
Etaient absents ou excusés : 30
Annie FEUILLAS - Lionel FOUGERAS - Gines ACHAT - François GROSS - Rémy CLEMENT - Sébastien ROUSTAN - Gérard TRUPHEMUS - Mathieu ANDRE - Jérôme BOMPARD - Jean-Marc PELACUER - Monique BALDUCHI - Brigitte DUC - François GIRAUD - Stéphanie POUYET - Didier GILLET - Sylvie GARNERO - Géraud BONTOUX - Didier LAFFITTE - Isabelle TEISSEYRE - Mireille QUARLIN - Gilles RAVOUX - Gilbert MORIN - Annelise FAREL - Jean-Louis NICOLAS - Didier GIREN - Véronique CHAUVET Fabienne BARBANSON - Nadège RANCON - Gérard PEZ - Claude SOMAGLINO
Excusés ayant donné pouvoir : 14
Odile TACUSSEL a donné pouvoir à Alain NICOLAS - Laurent CHAREYRE a donné pouvoir à Christian CORNILLAC - Aurore AMOURDEDIEU a donné pouvoir à Christian TEULADE - Florence BOUNIN a donné pouvoir à Monique BOTTINI - Pierre COMBES a donné pouvoir à Roger VIARSAC - Pascal LANTHEAUME a donné pouvoir à Roland PEYRON - Odile PILOZ a donné pouvoir à Jean-Luc GREGOIRE - Didier ROUSSELLE a donné pouvoir à Martine BERGER-SABATIER - Thierry TATONI a donné pouvoir à Aurélie LOUPIAS - Serge ROUX a donné pouvoir à Thierry DAYRE - Marc BOMPARD a donné pouvoir à Jacques NIVON - Muriel BREDY a donné pouvoir à Pascale ROCHAS - Claude BAS a donné pouvoir à Jean-Michel LAGET - Sylvie BOREL a donné pouvoir à Olivier SALIN LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 SEPTEMBRE 2023
N°
Délibération Objet de la délibération Décision
150-2023 Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil du 11 juillet 2023 APPROUVÉ
151-2023 Budget Principal – Décision modificative n°3 APPROUVÉ
152-2023 Budget annexe Service transport de personnes – Décision modificative n°1 APPROUVÉ
153-2023 Exonération de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) pour l’année 2024 (2 entreprises) APPROUVÉ
154-2023
Avenant n°1 au marché n°2022-006 relatif à la définition d’un diagnostic et d’une stratégie de l’habitat et du logement sur le territoire de la CCBDP – Etude pré-opérationnelle d’OPAH / ORT et réalisation d’un PLH
APPROUVÉ
155-2023 Marché de prestations intellectuelles pour la réalisation d’un schéma directeur immobilier énergétique (SDIE) sur le patrimoine de la CCBDP APPROUVÉ
156-2023 ALSH Les Petits Loups à Séderon – Création d’un poste non permanent de Directeur(trice) à temps non complet (24h50) APPROUVÉ
157-2023 Création d’un poste non permanent de Chargé de mission « Mobilité » à temps complet du 12 septembre 2023 au 31 janvier 2024 inclus APPROUVÉ
158-2023 Création d’un poste permanent d’agent de maîtrise principal à temps complet APPROUVÉ
159-2023 Création d’un poste permanent d’attaché territorial pour exercer les fonctions de responsable du service Communication à temps complet (35h00) APPROUVÉ
160-2023 Subvention annuelle attribuée au Comité des œuvres sociales (COS) des Baronnies en Drôme Provençale à compter de l’année 2023 APPROUVÉ
161-2023
Rapport annuel 2022 de la Communauté de Communes des Baronnies en Drôme Provençale sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés (RPQS)
APPROUVÉ
162-2023 Appel à projets « Cultures en Baronnies » - Attribution de subventions APPROUVÉ
Séance levée à : 20h15
Le Président,
Thierry DAYRE
Certifié affiché le 20 septembre 2023
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- sur le site internet