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unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Provençale - Liste Deliberations Seance 231219
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Provençale - Liste Deliberations Seance 231219)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Numérique,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 DECEMBRE 2023
Convocation envoyée le : 13 décembre 2023
Membres en exercice : 97 titulaires - 61 suppléants
Nombre de présents : 55
Nombre de votants : 69
L’an deux mille vingt-trois, le 19 décembre à 18 heures, s’est tenu le Conseil communautaire de la Communauté de communes des Baronnies en Drôme Provençale dans la salle du Conseil de la Maire de Mirabel-aux-Baronnies sous la présidence de Thierry DAYRE
Secrétaire de séance : Monsieur Jean-Claude GRAS
Etaient présents : 55 (dont 3 suppléants)
Éric RICHARD - Annie FEUILLAS - Christian THIRIOT - Jean-Luc PERNET (suppléant) - Daniel CHARRASSE - José FERNANDES - Sébastien BERNARD - André DONZE - Pascale ROCHAS - Michel TREMORI - Jean-Michel LAGET - Laurence CHAUDET - Denis CONIL - Patricia GIELLY - Sébastien DUPOUX - Michel GREGOIRE - Philippe LEDESERT - Augustin CLEMENT - Laurent CHAREYRE - Christian CORNILLAC - Roland PEYRON - Stéphane DECONINCK - Gérard CHAPPON (suppléant) - Didier LAFFITTE - Aurore AMOURDEDIEU - Monique BOTTINI - Christian CARRERE - Pierre COMBES - Thierry DAYRE - Jean-Luc GREGOIRE - Pascal LANTHEAUME - Aurélie LOUPIAS - Jean- Jacques MONPEYSSEN - Odile PILOZ - Isabelle TEISSEYRE - Roger VIARSAC - Mireille QUARLIN - Alain MONGE - Martial BONNEFOY - Olivier SALIN – Marc BOMPARD - Fabienne BARBANSON - Jean GARCIA – Alain LABROT - Christelle RUYSSCHAERT – Alain BOULET (suppléant) - Nadège RANCON - Alain FRACHINOUS - Christine ROUSSIN - Alexandre PENIGAUT - Jean-Claude GRAS - Claude BAS - Alain NICOLAS - Jacques NIVON - Claude SOMAGLINO
Etaient absents ou excusés : 31
Marc HAMARD - Lionel FOUGERAS - Gines ACHAT - François GROSS - Rémy CLEMENT - Philippe CAHN - Sébastien ROUSTAN - Yoann GRONCHI - Eric LYOBARD - Gérard TRUPHEMUS - Mathieu ANDRE - Jérôme BOMPARD - Jean-Marc PELACUER - Lionel ESTEVE - Brigitte DUC - François GIRAUD - Didier GILLET - Sylvie GARNERO - Géraud BONTOUX - Martine BERGER-SABATIER - Didier ROUSSELLE - Serge ROUX - Gilles RAVOUX - Gilbert MORIN - Alan PUSTOCH - Annelise FAREL - Didier GIREN - Véronique CHAUVET - Muriel BREDY - Gérard PEZ - Eliane GAUTHIER
Excusés ayant donné pouvoir : 14
Juliette HAÏM a donné pouvoir à Alexandre PENIGAUT - Pascal CIRER-METHEL a donné pouvoir à Denis CONIL - Monique BALDUCHI a donné pouvoir à Marc BOMPARD - Odile TACUSSEL a donné pouvoir à Alain NICOLAS - Stéphanie POUYET a donné pouvoir à Laurent CHAREYRE - Florence BOUNIN a donné pouvoir à Christian CARRERE - Marie-Christine LAURENT a donné pouvoir à Roger VIARSAC - Nadia MACIPE a donné pouvoir à Christelle RUYSSCHAERT - Thierry TATONI a donné pouvoir à Odile PILOZ - Christian TEULADE a donné pouvoir à Aurore AMOURDEDIEU - Jean-Louis NICOLAS a donné pouvoir à José FERNANDES - Claude CHAMBON a donné pouvoir à Jean GARCIA - Sylvie BOREL a donné pouvoir à Olivier SALIN - Marie-Pierre MONIER a donné pouvoir à Claude SOMAGLINO LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 DECEMBRE 2023
N°
Délibération Objet de la délibération Décision
224-2023 Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil du 28 novembre 2023 APPROUVÉ
225-2023 Tarification de la communication d’actes administratifs APPROUVÉ
226-2023 Etude, consultation d’un maître d’œuvre pour un avant-projet détaillé et demandes de subvention pour la réhabilitation et l’extension du bâtiment siège à Nyons APPROUVÉ
227-2023 Attribution d’une subvention à l’amicale des pompiers de Rémuzat APPROUVÉ
228-2023 Budget annexe Ordures ménagères – Créance éteinte APPROUVÉ
229-2023 Budget Principal – Créance éteinte APPROUVÉ
230-2023 Budget Principal – Décision modificative n° 6 APPROUVÉ
231-2023 Budget annexe ZAE – Décision modificative n° 1 APPROUVÉ
232-2023 Transfert du Budget annexe Ordures ménagères vers le Budget Principal au 1er
janvier 2024 – Délibération de principe APPROUVÉ
233-2023
Création d’un poste non permanent d’agent administratif à temps non complet (26h) rattaché au service « Secrétariat – Comptabilité » dans le cadre du service commun du 01/01/24 au 31/12/24
APPROUVÉ
234-2023
Création d’un poste non permanent d’agent administratif à temps non complet (27h) rattaché au service « Secrétariat – Comptabilité » dans le cadre du service commun du 01/01/24 au 31/12/24
APPROUVÉ
235-2023 Création d’un poste non permanent d’agent de livraison des repas à temps non complet (20h00) du 01/01/24 au 31/12/24 APPROUVÉ
236-2023
Structures Petite Enfance : création de deux postes permanents d’adjoint d’animation territorial :
- un poste à temps complet (35h00) au sein de la crèche Les Petits Lutins - un poste à temps non complet (10h30) au sein de la crèche Les Petits Bouts
APPROUVÉ
237-2023 Création d’un poste non permanent à temps complet (35h00) de « Chargé(e) de mission Transition Ecologique » du 1er février 2024 au 31 décembre 2026 inclus APPROUVÉ
238-2023 Création d’un poste permanent à temps complet (35h00) de Rédacteur territorial pour exercer les fonctions de Responsable du service Communication APPROUVÉ
239-2023 Plan Climat Air Energie Territorial PCAET de la Communauté de communes des Baronnies en Drôme Provençale : arrêt Projet - Approbation APPROUVÉ
240-2023 Autorisation de signature de la convention d’animation 2024 avec SOLIHA APPROUVÉ
241-2023 Extension de la ZAE du Grand Tilleul Acquisition des parcelles AD 98, AD 514, AD 515, AD 516 et AD 517 APPROUVÉ
242-2023 Extension de la ZAE du Grand Tilleul Acquisition des parcelles AD 99, AD 526, AD 527, AD 528, AD, 529, AD 530, AD 531 APPROUVÉ
243-2023 Extension de la ZAE du Grand Tilleul - Acquisition des parcelles AD 87, AD 384, AD 518, AD 519, AD 520, AD 521, AD 522, AD 523 APPROUVÉ
244-2023 Signature de l’accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des travaux de voirie d’intérêt communautaire - Programme 2024-2027 APPROUVÉ N°
Délibération Objet de la délibération Décision
245-2023 Versement de l’aide accordée dans le cadre du programme ponctuel d’aide à la réhabilitation des installations d’assainissement non collectif APPROUVÉ
246-2023
Accompagnement des associations ASOFT et AVENTIC sur les postes de conseillers numériques et l’animation territoriale inclusion numérique – accès aux droits dans le cadre de la CTG
APPROUVÉ
247-2023
Avenants aux conventions 2023 relatifs au versement d’acomptes des subventions 2023 à l’association familiale des Baronnies (AFB) pour la gestion de la crèche Les Souris Vertes et de l’accueil de loisirs Le Chat Botté APPROUVÉ
248-2023 Signature du marché de confection et de livraison de repas en liaison froide sur les structures des crèches et centres de loisirs de la CCBDP APPROUVÉ
249-2023 Convention de partenariat et cahier des charges pour la confection des repas APPROUVÉ
250-2023 Versement d’une subvention dédiée aux artistes associés - CTEAC APPROUVÉ
Séance levée à : 20h00
Le Président,
Thierry DAYRE
Certifié affiché le 3 janvier 2024
- sur le panneau d’affichage du siège
- sur le site internet