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unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Provençale - 20241008 Liste Deliberations Conseil
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Provençale - 20241008 Liste Deliberations Conseil)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Sport,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 OCTOBRE 2024
Convocation envoyée le : 2 octobre 2024
Membres en exercice : 97 titulaires - 61 suppléants
Nombre de présents : 54
Nombre de votants : 69
L’an deux mille vingt-quatre, le 8 octobre à 18 heures, s’est tenu le Conseil communautaire de la Communauté de communes des Baronnies en Drôme Provençale dans la salle des fêtes de Lapalun à Buis-les-Baronnies sous la présidence de Thierry DAYRE
Secrétaire de séance : Madame Odile PILOZ
Etaient présents : 54 (dont 4 suppléants)
Éric RICHARD - Lionel FOUGERAS - Christian THIRIOT - Jean-Luc PERNET (suppléant) – Patrick MEGE (suppléant) - José FERNANDES - Sébastien BERNARD - Rémy CLEMENT - André DONZE - Juliette HAÏM - Pascale ROCHAS - Michel TREMORI - Jean-Michel LAGET - Laurence CHAUDET - Denis CONIL - Patricia GIELLY - Sébastien DUPOUX - Michel VINCENT (suppléant) - Pascal CIRER- METHEL - Michel GREGOIRE - Lionel ESTEVE - Philippe LEDESERT - Augustin CLEMENT - Roland PEYRON - Stéphane DECONINCK - Gérard CHAPPON (suppléant) - Didier LAFFITTE - Martine BERGER-SABATIER - Monique BOTTINI - Pierre COMBES - Thierry DAYRE - Jean-Luc GREGOIRE - Aurélie LOUPIAS - Nadia MACIPE - Jean-Jacques MONPEYSSEN - Odile PILOZ - Christian TEULADE - Roger VIARSAC - Mireille QUARLIN - Alain MONGE - Olivier SALIN - Jean-Louis NICOLAS - Fabienne BARBANSON - Claude CHAMBON - Jean GARCIA - Alain LABROT - Christelle RUYSSCHAERT - Alain FRACHINOUS - Christine ROUSSIN - Alexandre PENIGAUT - Claude BAS - Eliane GAUTHIER - Jacques NIVON - Claude SOMAGLINO
Etaient absents ou excusés : 32
Marc HAMARD - Annie FEUILLAS - Gines ACHAT - François GROSS - Daniel CHARRASSE - Sébastien ROUSTAN - Yoann GRONCHI - Eric LYOBARD - Gérard TRUPHEMUS - Mathieu ANDRE - Jérôme BOMPARD - Jean-Marc PELACUER - Monique BALDUCHI - Brigitte DUC - Odile TACUSSEL - Christian CORNILLAC - Laurent KLEIN - Stéphanie POUYET - Didier GILLET - Sylvie GARNERO - Géraud BONTOUX - Isabelle TEISSEYRE - Serge ROUX - Gilles RAVOUX - Gilbert MORIN - Alan PUSTOCH - Martial BONNEFOY - Annelise FAREL - Didier GIREN - Véronique CHAUVET - Jean- Claude GRAS - Gérard PEZ
Excusés ayant donné pouvoir : 15
Philippe CAHN a donné pouvoir à Eric RICHARD - Laurent CHAREYRE a donné pouvoir à Alexandre PENIGAUT - Aurore AMOURDEDIEU a donné pouvoir à Pierre COMBES - Florence BOUNIN a donné pouvoir à Monique BOTTINI - Christian CARRERE a donné pouvoir à Jean-Luc GREGOIRE - Pascal LANTHEAUME a donné pouvoir à Odile PILOZ - Marie-Christine LAURENT a donné pouvoir à Nadia MACIPE - Didier ROUSSELLE a donné pouvoir à Aurélie LOUPIAS - Thierry TATONI a donné pouvoir à Jean-Jacques MONPEYSSEN - Marc BOMPARD a donné pouvoir à Didier LAFFITTE - Muriel BREDY a donné pouvoir à Pascale ROCHAS - Marie-Noelle ARMAND a donné pouvoir à Jean-Louis NICOLAS - Alain NICOLAS a donné pouvoir à Roland PEYRON - Sylvie BOREL a donné pouvoir à Olivier SALIN - Marie-Pierre MONIER a donné pouvoir à Thierry DAYRE LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 OCTOBRE 2024
N°
Délibération Objet de la délibération Décision
183-2024 Adoption du procès-verbal de la séance du 10 septembre 2024 APPROUVÉ
184-2024 Démarche d’élaboration du VPCT « Vers un projet culturel de territoire » APPROUVÉ
185-2024 Budget Principal – Décision modificative n°3 APPROUVÉ
186-2024
Avenant n°1 au marché n° 2023-015 - Accord-cadre à bons de
commande pour la réalisation de travaux de voirie d’intérêt
communautaire Programme 2024-2027 - Lot 03 CCBDP - Travaux de chaussées
APPROUVÉ
187-2024 Octroi d’un cadeau aux agents titulaire ou non titulaires pour des évènements personnels ou internes à la collectivité APPROUVÉ
188-2024 Création d’un poste permanent de chargée de communication digitale à temps complet APPROUVÉ
189-2024 Créalinou – Création de deux postes permanents d’adjoints d’animation à temps non complet APPROUVÉ
190-2024 Créalinou – Création d’un poste permanent d’adjoint technique à temps complet APPROUVÉ
191-2024 Crèche Les Petits Lutins – Création d’un poste non permanent d’agent technique à temps non complet APPROUVÉ
192-2024 Approbation du règlement d’intervention de l’OPAH intercommunale 2024-2027 APPROUVÉ
193-2024 Candidature à l’AMI « animation territoriale sport de nature » APPROUVÉ
194-2024 Extension ZAE du Grand Tilleul – Demande d’ouverture à l’urbanisation APPROUVÉ
195-2024
Exonération de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) concernant les locaux à usage industriel ou commercial pour l’année 2025
APPROUVÉ
196-2024
Taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) : non-
exonération liée au non-fonctionnement du service d’enlèvement des ordures ménagères pour les particuliers
APPROUVÉ
197-2024 Rapport d’activité 2023 du Syndicat des Portes de Provence sur le prix et la qualité du service Déchets APPROUVÉ
198-2024 Rapport sur le prix et la qualité du service 2023 du SPPGD de la CCBDP APPROUVÉ
199-2024 Subvention auprès du Département pour 2025 pour l’animation jeunesse de proximité APPROUVÉ
Séance levée à : 20h15
Le Président,
Certifié affiché le 22 octobre 2024 Thierry DAYRE - sur le panneau d’affichage du siège
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