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unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Provençale - Liste Deliberations Seance 230328
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Provençale - Liste Deliberations Seance 230328)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Environnement,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2023
Convocation envoyée le : 22 mars 2023
Membres en exercice : 97 titulaires - 61 suppléants
Nombre de présents : 59
Nombre de votants : 74
L’an deux mille vingt-trois, le 28 mars à 18 heures, s’est tenu le Conseil communautaire de la Communauté de communes des Baronnies en Drôme Provençale à La Salle La Palun à Buis- les-Baronnies sous la présidence de Thierry DAYRE
Secrétaire de séance : Madame Aurélie LOUPIAS
Etaient présents : 59 (dont 2 suppléants)
Éric RICHARD - Annie FEUILLAS - Christian THIRIOT - Jean-Luc PERNET (suppléant) - José FERNANDES - Sébastien BERNARD - Rémy CLEMENT - Juliette HAÏM - Pascale ROCHAS - Michel TREMORI - Philippe CAHN - Jean-Michel LAGET - Yoann GRONCHI - Eric LYOBARD - Gérard TRUPHEMUS - Sébastien DUPOUX - Pascal CIRER-METHEL - Michel GREGOIRE - Lionel ESTEVE - Philippe LEDESERT - Augustin CLEMENT - Laurent CHAREYRE - Christian CORNILLAC - Roland PEYRON - Stéphane DECONINCK - Gérard CHAPPON (suppléant) - Sylvie GARNERO - Didier LAFFITTE - Aurore AMOURDEDIEU - Martine BERGER-SABATIER - Christian CARRERE - Pierre COMBES - Thierry DAYRE - Jean-Luc GREGOIRE - Pascal LANTHEAUME - Aurélie LOUPIAS - Nadia MACIPE - Jean-Jacques MONPEYSSEN - Didier ROUSSELLE - Thierry TATONI - Christian TEULADE - Roger VIARSAC - Alain MONGE - Alan PUSTOCH - Martial BONNEFOY - Olivier SALIN - Claude CHAMBON - Jean GARCIA - Alain LABROT - Christelle RUYSSCHAERT - Alain FRACHINOUS - Christine ROUSSIN - Alexandre PENIGAUT - Patrick TITZ - Claude BAS - Gérard PEZ - Alain NICOLAS - Eliane GAUTHIER - Claude SOMAGLINO
Etaient absents ou excusés : 25
Marc HAMARD - Lionel FOUGERAS - Gines ACHAT - François GROSS - Patrick LEDOUX - Jérôme BOMPARD - Jean-Marc PELACUER - Monique BALDUCHI - Brigitte DUC - François GIRAUD - Stéphanie POUYET - Didier GILLET - Géraud BONTOUX - Isabelle TEISSEYRE - Serge ROUX - Gilles RAVOUX - Gilbert MORIN - Annelise FAREL - Didier GIREN - Marc BOMPARD - Véronique CHAUVET - Fabienne BARBANSON - Muriel BREDY - Nadège RANCON - Jacques NIVON
Excusés ayant donné pouvoir : 15
Daniel CHARRASSE a donné pouvoir à Christian THIRIOT - André DONZE a donné pouvoir à Pascale ROCHAS - Sébastien ROUSTAN a donné pouvoir à Sylvie GARNERO - Laurence CHAUDET a donné pouvoir à Philippe LEDESERT - Denis CONIL a donné pouvoir à Pascal CIRER-METHEL - Mathieu ANDRE a donné pouvoir à Eric LYOBARD - Odile TACUSSEL a donné pouvoir à Alain NICOLAS - Monique BOTTINI a donné pouvoir à Roger VIARSAC - Florence BOUNIN a donné pouvoir à Christian CARRERE - Marie-Christine LAURENT a donné pouvoir à Martine BERGER-SABATIER - Odile PILOZ a donné pouvoir à Pascal LANTHEAUME - Mireille QUARLIN a donné pouvoir à Yoann GRONCHI - Jean-Louis NICOLAS a donné pouvoir à José FERNANDES - Sylvie BOREL a donné pouvoir à Olivier SALIN - Marie-Pierre MONIER a donné pouvoir à Pierre COMBES LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2023
N°
Délibération Objet de la délibération Vote
029-2023 Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil du 28 février 2023 APPROUVÉ
030-2023 Rapport d’orientations budgétaires – Exercice 2023 APPROUVÉ
031-2023 ALSH Loisirs ado – Création d’un poste non permanent d’animateur du 01/04/2023 au 31/03/2024 APPROUVÉ
032-2023 Reconduction du poste non permanent de chargé de mission « Activités de pleine nature » jusqu’au 12 mai 2023 APPROUVÉ
033-2023 Création d’un poste permanent de chargé de mission « Activités de pleine nature » à temps complet à compter du 28 mars 2023 APPROUVÉ
034-2023
Modification de la délibération n°203-2017 instaurant les règles
d’ouverture, de fonctionnement, de gestion, d’utilisation et de clôture du Compte épargne temps (CET)
APPROUVÉ
035-2023 Approbation du schéma des mobilités durables de la CCBDP APPROUVÉ
036-2023 Autorisation de signature de la convention de participation 2023 avec l’ADIL APPROUVÉ
037-2023 Autorisation de signature de la convention d’animation 2023 avec SOLIHA APPROUVÉ
038-2023 Convention d’entretien et de balisage des itinéraires de randonnées pédestres, VTT, équestre APPROUVÉ
039-2023 Reversement de la subvention départementale aux associations partenaires APPROUVÉ
040-2023
Convention CAUE / Commune de Montbrun-les-Bains / CCBDP
Accompagnement à la maîtrise d’ouvrage - Projet de construction d’une crèche à Montbrun-les-Bains
APPROUVÉ
Séance levée à : 20h15
Certifié affiché le 30 mars 2023
- sur le panneau d’affichage du siège
- sur le site internet
Le Président,
Thierry DAYRE