unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Provençale - Liste Deliberations Seance 230530

Documents similaires

unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Proven

unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Proven

unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Proven

unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Proven

unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Proven

unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Proven

unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Proven

unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Proven

unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Proven

unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Proven

unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Provençale - Liste Deliberations Seance 230530 Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Provençale - Liste Deliberations Seance 230530)Thèmes du document : Eau et assainissement, Famille, Consommateurs, CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MAI 2023

Convocation envoyée le : 24 mai 2023

Membres en exercice : 97 titulaires - 61 suppléants

Nombre de présents : 53

Nombre de votants : 68

L’an deux mille vingt-trois, le 30 mai à 18 heures, s’est tenu le Conseil communautaire de la Communauté de communes des Baronnies en Drôme Provençale à la salle des fêtes La Palun à Buis-les-Baronnies sous la présidence de Thierry DAYRE

Secrétaire de séance : Madame Odile PILOZ

Etaient présents : 53 (dont 4 suppléants)

Marc HAMARD - Éric RICHARD - Lionel FOUGERAS - Christian THIRIOT - Jean-Luc PERNET (suppléant) - Daniel CHARRASSE - José FERNANDES - Sébastien BERNARD - Rémy CLEMENT - André DONZE - Pascale ROCHAS - Michel TREMORI - Laurence CHAUDET - Denis CONIL - GIELLY Patricia (suppléante) - Eric LYOBARD - Gérard TRUPHEMUS - Sébastien DUPOUX - Michel VINCENT (suppléant) - Pascal CIRER-METHEL - Jérôme BOMPARD - Michel GREGOIRE - Philippe LEDESERT - Augustin CLEMENT - Roland PEYRON - Stéphane DECONINCK - Gérard CHAPPON (suppléant) - Didier LAFFITTE - Martine BERGER-SABATIER - Pierre COMBES - Thierry DAYRE - Pascal LANTHEAUME - Marie-Christine LAURENT - Aurélie LOUPIAS - Nadia MACIPE - Jean-Jacques MONPEYSSEN - Odile PILOZ - Christian TEULADE - Roger VIARSAC - Alain MONGE - Alan PUSTOCH - Olivier SALIN - Fabienne BARBANSON - Jean GARCIA - Alain LABROT - Christelle RUYSSCHAERT - Muriel BREDY - Alain FRACHINOUS - Patrick TITZ - Claude BAS - Alain NICOLAS - Eliane GAUTHIER - Jacques NIVON

Etaient absents ou excusés : 33

Annie FEUILLAS - Gines ACHAT - François GROSS - Juliette HAÏM - Philippe CAHN - Sébastien ROUSTAN - Yoann GRONCHI - Patrick LEDOUX - Mathieu ANDRE - Jean-Marc PELACUER - Lionel ESTEVE - Monique BALDUCHI - Brigitte DUC - Laurent CHAREYRE - Christian CORNILLAC - François GIRAUD - Stéphanie POUYET - Didier GILLET - Sylvie GARNERO - Géraud BONTOUX - Thierry TATONI - Isabelle TEISSEYRE - Serge ROUX - Gilles RAVOUX - Gilbert MORIN - Annelise FAREL - Jean-Louis NICOLAS - Didier GIREN - Marc BOMPARD - Véronique CHAUVET - Nadège RANCON - Christine ROUSSIN - Gérard PEZ

Excusés ayant donné pouvoir : 15

Jean-Michel LAGET a donné pouvoir à Eric RICHARD - Odile TACUSSEL a donné pouvoir à Alain NICOLAS - Aurore AMOURDEDIEU a donné pouvoir à Pascal LANTHEAUME - Monique BOTTINI a donné pouvoir à Roger VIARSAC - Florence BOUNIN a donné pouvoir à Christian TEULADE - Christian CARRERE a donné pouvoir à Marie-Christine LAURENT - Jean-Luc GREGOIRE a donné pouvoir à Aurélie LOUPIAS - Didier ROUSSELLE à Pierre COMBES - Mireille QUARLIN a donné pouvoir à Claude BAS - Martial BONNEFOY a donné pouvoir à Gérard CHAPPON - Claude CHAMBON a donné pouvoir à Jean GARCIA - Alexandre PENIGAUT a donné pouvoir à Denis CONIL - Sylvie BOREL a donné pouvoir à Olivier SALIN - Marie-Pierre MONIER a donné pouvoir à Thierry DAYRE - Claude SOMAGLINO a donné pouvoir à Martine BERGER-SABATIERLISTE DES DÉLIBÉRATIONS

DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MAI 2023

N°

Délibération Objet de la délibération Vote

092-2023 Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil du 25 avril 2023 APPROUVÉ

093-2023 Désignation du référent déontologue des élus APPROUVÉ

094-2023 Vœu présenté pour le choix d’une OPAH intercommunale en complémentarité d’OPAH-RU à Nyons et Buis-les-Baronnies APPROUVÉ

095-2023 Avance de trésorerie remboursable non budgétaire du budget principal au profit du budget ordures ménagères – Modification de la date de remboursement APPROUVÉ

096-2023 Avance de trésorerie remboursable non budgétaire du budget principal au profit du budget SPANC – Modification de la date de remboursement APPROUVÉ

097-2023 Budget principal – Décision modificative n°1 APPROUVÉ

098-2023 Budget annexe GEMAPI – Décision modificative n°1 APPROUVÉ

099-2023 Contractualisation d’un emprunt pour le financement du déploiement de la fibre auprès de La Banque Postale APPROUVÉ

100-2023 Création de 4 postes non permanents au sein du SPPGD du 1er juin au

30 septembre 2023 : 1 chauffeur, un ripeur et deux ambassadeurs du tri APPROUVÉ

101-2023 Création d’un poste non permanent de médiateur culturel du 1er juillet 2023 au

30 juin 2024 APPROUVÉ

102-2023 Convention entre le PNR des Baronnies provençales et la CCBDP portant sur l’achat, l’implantation et la gestion d’éco-compteurs et de données mutualisées APPROUVÉ

103-2023

Signature du marché de travaux pour la construction d’une station de traitement des eaux usées par filtres plantés de roseaux à la ZA du Plan d’Oriol sur la commune de Séderon

APPROUVÉ

104-2023 Convention-cadre de partenariat avec la Chambre d’agriculture de la Drôme APPROUVÉ

105-2023 Convention avec la SOCOVA pour la mise à disposition de terrains pour l’exploitation du quai de transfert des déchets ménagers à Aubres APPROUVÉ

106-2023 Signature de l’accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et livraison de bacs roulants pour la collecte des déchets ménagers APPROUVÉ

107-2023 Avenant n°1 à la convention 2022 - Subvention à la Mutuelle Petite Enfance des Baronnies APPROUVÉ

108-2023 Avenant n°1 à la convention 2022 - Subvention à la Mutuelle AESIO Santé Sud Rhône Alpes – gestionnaire de la micro-crèche « À Petits Pas, », située aux Pilles APPROUVÉ

109-2023 Avenant n°1 à la convention 2022 - Subvention à l’association Familiale des Baronnies – gestion du multi-accueils « Les Souris Vertes » APPROUVÉ

110-2023

Avenant n°1 à la convention 2022 -Subvention à la Mutuelle AESIO Santé Sud Rhône Alpes – gestionnaire de la micro-crèche « Mont’Bambin, », située à Montbrun-les-Bains

APPROUVÉ

111-2023 Modification du montant de la subvention pour l’exercice 2022 accordée à l'Association « Les Frimousses des deux vallées » - Réforme Bonus Territoire APPROUVÉ

112-2023 Avenant n°2–2023 relatif à la convention 2022/2024 et à la subvention 2023 accordée à la Mutuelle Petite-Enfance des Baronnies APPROUVÉN°

Délibération Objet de la délibération Vote

113-2023 Convention et subvention 2023 accordée à la Mutuelle AESIO Santé Sud Rhône Alpes – gestionnaire de la micro-crèche « À Petits Pas, », située aux Pilles APPROUVÉ

114-2023 Convention et subvention à l’association Familiale des Baronnies – gestion du multi-accueils « Les Souris Vertes », pour l’exercice 2023 APPROUVÉ

115-2023 Convention et subvention 2023 à la Mutuelle AESIO Santé Sud Rhône Alpes – gestionnaire de la micro-crèche Mont’bambin, à Montbrun-les-Bains APPROUVÉ

116-2023 Convention 2023/2025 et subvention 2023 à l’association « Les Frimousses des 2 vallées » – gestion du multi-accueils « Les Frimousses APPROUVÉ

Séance levée à : 20h20

Certifié affiché le 5 juin 2023

- sur le panneau d’affichage du siège

- sur le site internet

Le Président,

Thierry DAYRE