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Document publié le Mardi 16 juin 2026 par la commune de Cornier.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberation du 15 juin 2026)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JUIN 2026
Date de convocation : 09/06/2026
La séance est ouverte à 19H30 sous la présidence de Monsieur Michel ROUX, Maire.
Présents : Laurent AEGERTER, Véronique BABITCH, Christine BONDAZ, Amandine BROISIN, Céline CAMPANI, Isaline CAULLIREAU, Serge CONTAT, Franck CORCELLE, Anne-Marie JUNG, Anaïs LA PLACA, Brice METRAL, Mickaël PERROTIN, Mélanie POULCALLEC, Christophe RICHARD, Michel ROUX, Jean-Marc TROULLIER, Mme Franca VIVIAND
Absents : Philippe NOUET, Jean-Marc SELLIER
ORDRE DU JOUR :
1) Désignation d'un secrétaire de séance
2) Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 18/05/2026
3) Compte-rendu des délégations au Maire
4) Modification du règlement intérieur du service périscolaire
5) Modification des tarifs du service périscolaire
6) Approbation du Compte Financier Unique (CFU 2025)
7) Affectation définitive des résultats 2025
8) Désignation des représentants au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
9) Mondial Secours et Protection : convention de mise à disposition d’un espace à usage de stationnement au stade
10) Association des Vieux métiers de Cornier : octroi d’un don pour l’achat de pièges à f frelons
11) Désignation d’un référent moustique tigre
Délibération n°43/2026 : Modification du règlement intérieur du service périscolaire Adoptée à l’unanimité
Délibération n°44/2026 : Modification des tarifs du service périscolaire
Adoptée à l’unanimité
Délibération n°45/2026 : Approbation du Compte Financier Unique (CFU 2025) Adoptée à l’unanimité
Délibération n°46/2026 : Affectation définitive des résultats 2025
Adoptée à l’unanimité
Délibération n°47/2026 : Désignation des représentants au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
Adoptée à l’unanimité
Délibération n°48/2026 : Mondial Secours et Protection : convention de mise à disposition d’un espace à usage de stationnement au stade
Adoptée à l’unanimité
Délibération n°49/2026 : Association des Vieux métiers de Cornier : octroi d’un don pour l’achat de pièges à frelons
Adoptée à l’unanimité
Délibération n°50/2026 : Désignation d’un référent moustique tigre
Adoptée à l’unanimité
La séance est levée à 21H36