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Document publié le Jeudi 17 octobre 2024 par la commune de Montrottier.
Lien du pdf (Déliberation - Seance du Conseil Municipal du 17 OCTOBRE 2024 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Union Européenne,
mirors RUE, Département du Rhône Commune de Montrottier REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 17 OCTOBRE 2024 LISTE DES DELIBÉRATION S ADOPTÉES Numéros Libellés 2024-64 Décision modificative n°2 au budget principal 2024. 2024-65 Admission de titres en non-valeur. 2024-66 Clôture de la régie d’avances permanente instituée pour la Mission jeunes de la commune de Montrottier. 2024-67 Subvention « classe verte » - année scolaire 2024-2025 - coopérative scolaire de l’école publique | de Montrottier. 2024-68 Programme européen LEADER - demande de subvention — Revitalisation du centre-bourg — maîtrise d’œuvre. Aménagement des abords de la Maison de Santé / Maison Séniors - Deux Fleuves Rhône Habitat 2024-69 . ne D bé . 5 te - Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée — Autorisation de réaliser les travaux. 2024-70 Communauté de Communes des Monts du Lyonnais - Approbation du rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées réunie en date du 16 juillet 2024. 2024-71 Renonciation à l’emplacement réservé n°22. Le 22/10/2024, Le Maire, La secrétaire de séance, Michel GOUGET Lydie LA T Publié sur le site internet de la commune le : ? 2 OCT. L074 Affiché le : 5 2 OCT. 202% Mairie de Montrottier - Tel : 04 74 70 13 07 - e.mail : mairie@montrottier.fr