Conseil Municipal - conseil municipal du 26 février 2021

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Conseil Municipal - conseil municipal du 26 février 2021 Document publié le Mardi 16 février 2021 par la commune de Châtillon-en-Bazois. Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 26 février 2021)Thèmes du document : Jeunesse, Logement, Éducation, République Française

Département Nièvre

Chatillon en Bazois

Compte rendu de séance

Séance du 16 Février 2021

L' an 2021 et le 16 Février à 19 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Ancienne cantine sous la présidence de

MARIE Michel Maire

Présents : M. MARIE Michel, Maire, Mmes : MASCARELLO Christine, PEREIRA Nadine, SAVE Christine, MM : BRANLARD Edme, DETRET Dominique, PETIT François, RENIER Emmanuel, SAVE Jean-Christophe

Excusé(s) ayant donné procuration : Mmes : MICHEL Yasmina à M. PETIT François, THAUSE Kathelyne à Mme SAVE Christine, ZIMMERMANN Géraldine à M. MARIE Michel, MM : ARLAUD Denis à M. SAVE Jean-Christophe, DEBRE Stéphane à M. DETRET Dominique, VANHOUTTE Eric à Mme MASCARELLO Christine

Nombre de membres

· Afférents au Conseil municipal : 15

· Présents : 9

Date de la convocation : 11/02/2021

Date d'affichage : 11/02/2021

Acte rendu executoire

après dépôt en Sous-Préfecture de Chateau-chinon

le : 23/02/2021

et publication ou notification

du :

A été nommé(e) secrétaire : Mme SAVE Christine

Après lecture du procès-verbal de la séance du 19 janvier 2021, Monsieur le Maire demande s’il y a des observations.

Après avoir délibéré, le conseil municipal approuve

- Le compte rendu du Conseil Municipal du 19 janvier 2021

M MARIE demande l’autorisation au Conseil Municipal d’ajouter un point à l’ordre du jour :

· Convention de partenariat : accompagnement à l’instruction des demandes de permission de voirie, déposées par la société SFR, dans le cadre du déploiement du Très Haut Débit

Objet(s) des délibérations

SOMMAIRE

TARIFICATION 1ER TRIMESTRE 2020-2021 ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES - 16_02_2020_001 DEMANDE DE SUBVENTIONS : CHEMIN PIETONNIER - 16_02_2020_002

ABRIBUS : CONVENTION DU CONSEIL DEPARTEMANTAL ET LIEUX IMPLANTATION - 16_02_2020_003

CLOTURE DU BUDGET CCAS, TRANSFERT DES RESULTATS DE CLOTURE DE CE BUDGET AU BUDGETPRINCIPAL DE LA COMMUNE ET REINTEGRATION DU PASSIF ET DE L'ACTIF AU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE - 16_02_2020_004

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2021 - 16_02_2020_005

CONVENTION DE PARTENARIAT : ACCOMPAGNEMENT A L'INSTRUCTION DES DEMANDES DE PERMISSION DE VOIRIE DEPOSEES PAR LA SOCIETE SFR DANS LE CADRE DU DEPLOIEMENT DU TRES HAUT DEBIT - 16_02_2020_006

TARIFICATION 1ER TRIMESTRE 2020-2021 ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES réf : 16_02_2020_001

Monsieur Le Maire :

RAPPELLE la délibération en date du 21 juillet 2020 fixant les tarifs des cours d'enseignements artistiques pour la période 2020 / 2021.

ANNONCE que dans le cadre de la crise sanitaire du COVID 19, l'ensemble des cours n'ont pas pu être assurés par les professeurs de musique

INFORME qu'au 1er trimestre 2020 / 2021, les cours d'enseignements artistiques se sont déroulés de la façon suivante :

- Pour les élèves jeunes et adultes

o Cours enseignés en présentiel : 1 mois

o Cours enseignés à distance : 2 mois

- Eveil musical : 1 mois de cours pour le trimestre

PROPOSE d'appliquer les dégrèvements suivants pour la facturation du 1er trimestre 2020/ 2021 et ce au vu de ce contexte exceptionnel :

TARIFS EEASMB TARIF ANNUEL TARIF TRIMESTRIEL

MONTANT DU

DEGREVEMENT

Communes adhérentes

Cours individuel instrument 328.81 € 109.60 € 32.88 €

Cours individuel instrument Adulte 610.80 € 203.60 € 61.08 €

Théâtre atelier 1 : 1h25 173.06 € 57.69 € 17.31 €

Théâtre atelier 2 : 1h50 213.78 € 71.26 € 21.38 €

Eveil musical 81.44 € 27.15 € 19.01 €

Atelier à la carte 101.80 € 33.93 € 10.18 €

Communes non adhérentes

Cours individuel instrument 648.90 € 216.30 € 64.89 €

Cours individuel instrument Adulte 669.50 € 223.17 € 66.95 €

Théâtre atelier 1 : 1h25 215.27 € 71.76 € 21.53 €

Théâtre atelier 2 : 1h50 247.20 € 82.40 € 24.72 €

Eveil musical 133.90 € 44.63 € 29.76 €

Atelier à la carte 123.60 € 41.20 € 12.36 €

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal :

ACCEPTE l'application des dégrèvements proposés ci-dessus pour la facturation du 1er trimestre 2020 / 2021 des cours d'enseignements artistiques

A l'unanimité (pour : 15 contre : 0 abstentions : 0)DEMANDE DE SUBVENTIONS : CHEMIN PIETONNIER

réf : 16_02_2020_002

Monsieur Le Maire

RAPPELLE la délibération en date du 28 janvier 2020 portant autorisation de confier à Nièvre Ingènierie une étude préliminaire pour la création d'un chemin pietonnier le long de la route départementale D978 jusqu'au supermarché.

INFORME que Nièvre Ingénierie nous a adressé son rapport chiffré

DIT que l'on peut prétendre à de la DETR ainsi qu'à une aide de la Région Bourgogne Franche Comté

EXPOSE l’estimation globale des travaux pour un montant de 224 307,00 € HT soit 269 168,40 € TTC

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal :

APPROUVE l’estimation globale de l’opération pour un montant de 224 307,00 € HT soit 269 168,40 € TTC

FIXE le plan de financement des travaux de la façon suivante :

- Montant de l’opération TTC : 269 168,40 € TTC

- Subvention DETR 2021 (30% de 224 307,00 € HT ) : 67 292,10€

- Subvention Région (50% de 224 307,00 € HT) : 112 153,50€

· Autofinancement :

o Solde HT : 44 861, 40 €

o TVA : 44 861,40€

SOLLICITE la DETR 2021 et lasubvention de la Région Bourgogne Franche Comté prévues au plan de financement

AUTORISE Mr le Maire à poursuivre toutes les démarches utiles en vue du financement nécessaire à la réalisation du projet

A l'unanimité (pour : 15 contre : 0 abstentions : 0)

ABRIBUS : CONVENTION DU CONSEIL DEPARTEMANTAL ET LIEUX IMPLANTATION réf : 16_02_2020_003

Monsieur le Maire :

RAPPELLE que dans le cadre du budget participatif du Conseil Départemental, le collectif "Les collégiens du Bazois" a déposé un projet consistant en l'achat d'abribus afin de permettre aux collégiens de s'abriter en attendant leur bus scolaire.

INFORME que suite au vote et au dépouillement, ce projet a été élu.

RAPPELLE la délibération du 8 septembre 2020 acceptant de percevoir la subvention départementale et ainsi de financer l’installation des abribus.

FAIT PART du courrier du Conseil Départemental nous informant de l’attribution d’une subvention d’un montant de 9 992€ pour le financement de ces abribus.

LIT la convention sur projet d’investissement jointe au courrier

INFORME des lieux d’implantation des abribus qui correspondent aux points de montée des bus scolaires : - Bernière

- Route de Château-Chinon

- Rue de Beauregard

- Rue de la Boulaine

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal :

- APPROUVE les lieux d’implantation des abribus : Bernière, Route de Château-Chinon, Rue de Beauregard et rue de la Boulaine- APPROUVE la convention sur projet d’investissement du Conseil Départemental - AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document à intervenir et notamment la dite convention

A l'unanimité (pour : 15 contre : 0 abstentions : 0)

CLOTURE DU BUDGET CCAS, TRANSFERT DES RESULTATS DE CLOTURE DE CE BUDGET AU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE ET REINTEGRATION DU PASSIF ET DE L'ACTIF AU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE

réf : 16_02_2020_004

Monsieur le Maire :

RAPPELLE la délibération en date du 23 juin 2020 approuvant la dissolution du CCAS à effet du 1er janvier 2021.

EXPOSE qu’il convient de clôturer le budget annexe au 31 décembre 2020, de transférer les résultats de clôture dans chaque section respective du budget principal de la commune et de réintégrer l’actif et le passif du budget annexe dans le budget principal de la commune.

Concernant le transfert des résultats de clôture, l’ordonnateur ne reprend au budget principal de la Commune que le résultat de la section de fonctionnement et le solde d’exécution de la section d’investissement reportés du budget annexe clos. Le compte administratif et le compte de gestion 2014 du budget CCAS ont été approuvés et laissent apparaître les soldes suivants :

Résultat compte administratif : Budget annexe

Section d’exploitation Montant Recettes de l’exercice (A) 433,33 Dépenses de l’exercice (B) 0 Résultat de l’exercice 2014 (A – B) 433,33 Report de l’exercice 2013 (C) 464.54 Résultat fonctionnement 2015 (002) (A – B + C) 897,87

Section d’investissement

Recettes de l’exercice (A) 0 Dépenses de l’exercice (B) 0 Résultat de l’exercice 2014 (A – B) 0 Report de l’exercice 2013 (C) 0 Solde d’exécution de la section

d’investissement (001) (A – B + C) 0

Il est donc proposé au Conseil Municipal :

· De clôturer le budget CCAS

· De transférer les résultats du compte administratif 2014 constatés ci-dessus au budget principal de la commune

· De réintégrer l’actif et le passif du budget CCAS dans le budget principal de la commune.

VU le Code Général des Collectivités Territoriales,

VU les instructions budgétaires et comptables M 14,

VU le compte administratif et le compte de gestion 2014 du budget CCAS,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,

APPROUVE la clôture du budget CCAS

CONSTATE que les résultats du compte administratif 2014 du budget CCAS à intégrer au budget principal par écritures budgétaires s’élèvent à :

Section d’exploitation (C002) : 897 ,87 €

Section d’investissement (C001) : 0€

DIT que la réintégration de l’actif et du passif du budget annexe dans le budget principal de la commune est effectuée par le comptable assignataire de la commune, qui procède à la reprise du budget concerné en balance d’entrée dans les comptes du budget principal de la commune et réalise l’ensemble des écritures d’ordre non budgétaires nécessaires à la réintégration du budget annexe au budget principal de la commune.

A l'unanimité (pour : 15 contre : 0 abstentions : 0)SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2021

réf : 16_02_2020_005

ASSOCIATIONS 2021

AFSEP -recherche sclérose en plaques 50 €

ASSOCIATION LES CALECHES NIVERNAISES 50 €

AMICALE PETANQUE 500 €

ASSOCIATION COUP DE POUCE 100 €

BAZ' ARTS 300 €

BAZOIS ANIMATION 300 €

BAZOIS ANIMATION Tour de France 700 €

CAMOSINE 50 €

CLUB SPORTIF DU BAZOIS FOOT 1 000 €

COMITE DE JUMELAGE 500 €

CROIX ROUGE 50 €

CSB RUGBY 1 000 €

JUDO CLUB 1 000 €

LE FIL D'ARIANE - maison des Ados 58 50 €

LES CHATS LIBRES 200 €

PREVENTION ROUTIERE 50 €

TIR DU BAZOIS 150 €

DIVERS 3 950 €

TOTAL 10 000 €

A l'unanimité (pour : 15 contre : 0 abstentions : 0)

CONVENTION DE PARTENARIAT : ACCOMPAGNEMENT A L'INSTRUCTION DES DEMANDES DE PERMISSION DE VOIRIE DEPOSEES PAR LA SOCIETE SFR DANS LE CADRE DU DEPLOIEMENT DU TRES HAUT DEBIT

réf : 16_02_2020_006

Monsieur Le Maire

INFORME avoir reçu en octobre 2020 une information du Conseil Départemental de la Nièvre concernant l'avancement du Très Haut Débit dans notre département et plus précisément dans sa phase finale formalisée par la signature d'une convention entre le syndicat mixte Nièvre Numérique et la société SFR.

FAIT PART de la proposition du Conseil Départemental de la Nièvre consistant en un accompagnement par leurs services pour la gestion des permissions de voirie et ce à titre gratuit

DONNE LECTURE de la convention proposée par le Conseil Départemental de la Nièvre

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal :

- APPROUVE la convention de partenariat du Conseil Départemental de la Nièvre relatif à l'accompagnement à l'instruction des demandes de permission de voirie, déposées par la socièté SFR, dans le cadre du déploiement du Très Haut Débit

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document à intervenir et notamment la dite convention - AUTORISE Monsieur le Maire, à valider, si besoin, des préconisations techniques et du barême à appliquer

A l'unanimité (pour : 15 contre : 0 abstentions : 0)Questions diverses :

M MARIE :

· FAIT PART de trois droits de préemption :

· Vente bâti situé à Frasnay de M Hubert LAURENT pour un montant de 56 000€ · Vente bâti situé à Fontenille des Cts DEMOINET –ROBLIN-RENOUX pour un montant de 130 000€

· Vente bâti situé au 2 rue des Archers de Mme Sandrine HURET pour un montant de 3 000€ Le Conseil Municipal RENONCE à ses droits de préemption pour ces demandes. · FAIT PART de la demande d’un commerçant qui souhaite installer trois panneaux d’indication

publicitaire sur la commune pour une durée de quatre mois. Le Conseil Municipal ACCEPTE la pose des deux

panneaux visibles sur la photo jointe à la demande. Néanmoins avant de statuer sur l’emplacement du panneau

de la Place de l’Eglise, le Conseil Municipal souhaite une photo permettant de visualiser l’implantation exacte souhaitée. L’occupation du domaine public sera gratuite.

· EVOQUE un bien sans maître à Cornille qui est en état de délabrement. Ce bien est en déshérence

depuis 30 ans soit depuis le décès du propriétaire. Il n’y a pas d’héritier. L’un des voisins souhaiterait l’acquérir.

Pour cela la commune doit dans un premier temps effectuer les démarches afin de l’intégrer dans son

patrimoine. L’acquéreur souhaite connaître le prix auquel lui serait revendu le bien. M DETRET PRECISE que

les frais de démolition de l’habitation située sur le terrain s’élève à 5 000€. Aussi, il serait judicieux de lui

proposer une somme symbolique. De plus avant de lancer la procèdure, il est nécessaire de lui demander de

nous faire parvenir sa demande par écrit. Le Conseil Municipal PROPOSE un tarif de principe de 500€.

· REMERCIE l’ensemble des personnes ayant participé à l’élaboration du bulletin municipal. M SAVE

AJOUTE que toutes les associations ont proposé des articles afin de le faire vivre. Mme MASCARELLO

PROPOSE d’intégrer la liste des nouveaux arrivants dans le prochain numéro du bulletin municipal.

· INFORME que la liste des travaux de voirie 2021 ont été adressée à la CCBLM.

· EVOQUE le projet de résidences séniors qui semble compromis, Ages et Vie ne répondant plus.

· ANNONCE avoir comme projet de transformer l’un des studios du 27 rue du Docteur Dubois en bureau

de télétravail. A savoir que Nièvre Numérique est venu sur place faire une évaluation afin de connaître les

installations à mettre en place. Leur conclusion est que peu d’investissement est nécessaire pour y parvenir. Si

la location en bureau de télétravail ne fonctionne pas, il sera aisé de les transformer en studio meublé. M

DETRET PRECISE qu’il est nécessaire d’avoir un bon débit internet. M SAVE AJOUTE que les centres de

télétravail aux alentours fonctionnement. M RENIER PENSE que le télétravail sera développé dans l’avenir. Cela

sera un plus pour notre commune. Le Conseil Municipal EST FAVORABLE à ce projet.

· INFORME qu’un poteau incendie à Bernière est hors service. Un devis a été signé pour le remplacer.

· LIT le courrier du Parc Régional du Morvan qui propose la mise en place d’un panneau touristique

fabriqué localement. Le coût de la fabrication est à la charge du Parc Régional du Morvan, la pose à la

commune. L’idée serait que ce panneau, fabriqué à partir de cartes postales anciennes, permette de visualiser

les changements intervenus sur un site déterminé de la commune. Le conseil Municipal ACCEPTE de postuler.

· REMERCIE les personnes qui ont œuvré pour le cinémomètre.

M PETIT :

· PROPOSE de décider d’un principe d’attribution de subvention aux enfants Châtillonais qui sont élèves

dans des établissements scolaires en dehors de la commune. Cette décision permettrait une attribution

impartiale en cas de demande de subvention dans le cadre de voyage scolaire. Le Conseil Municipal

APPROUVE ce principe de base et détermine le montant à 15€ par enfant.

M SAVE :

· EVOQUE l’ancienne forge située à côté de la Poste. Les services du Conseil Départemental se sont rendus sur place à l’invitation de M. MARIE. Ils considèrent que le bâtiment actuel est intéressant au titre du patrimoine de Châtillon. Il devrait être rénové à partir de l’existant.La partie arrière serait démolie, ainsi que les appentis côté gauche (remplacé par exemple par une terrasse en bois).

Il s’agirait de conserver tous les éléments de construction «remarquables»: verrière sur le côté droit, portes type grange à l’avant et éléments de charpente.

Il leur a été demandé de de réaliser une esquisse de cette rénovation. Cet espace serait central entre le port et le nouveau PRL. Un chemin accessible aux piétons et cycles longerait ainsi l’arrière de la poste pour rejoindre le camping. Très bien placé sur la véloroute, il pourrait être équipé de manière à offrir un abri, permettre de s’arrêter pour se restaurer en cas de pluie ou autre service commercial qui pourrait être annexé au PRL dans le cadre de la DSP. Cet espace serait également aménagé pour les pêcheurs et pourrait annexer les anciens jardins le long de la rivière et démolissant tout ou partie du mur qui les séparent.

M DETRET SOULIGNE qu’il est nécessaire de déterminer le coût de ce projet. M SAVE REPOND qu’il faudra démolir s’il n’y a pas de projet avec comme conséquence la probable impossibilité, du fait du périmètre du château, de reconstruire un nouveau bâtiment.

· EVOQUE le site internet. Suite à l’appel d’offres, trois réponses ont été reçues. Il va être nécessaire de se

lancer afin que le site soit opérationnel avant cet été. En effet, il s’agit d’un outil de communication important

envers les personnes extérieures de Châtillon. Au prochain conseil, il faudra décider du choix du prestataire.

Mme MASCARELLO :

· INFORME de la tenue d’une réunion de la commission fleurissement vendredi 19 février afin de réaliser

un flyer. Ce dernier aura pour but de faire appel à la population pour participer à l’organisation du passage du

Tour de France en juillet. L’idée serait de créer un collectif. En effet, actuellement il y a peu de bénévoles, il est

nécessaire de mobiliser les citoyens.

· PROPOSE à la demande de plusieurs administrés, de mettre en place un moyen de locomotion afin que

les personnes sans moyen de locomotion puissent se rendre au supermarché : soit avec uniquement des

bénévoles soit avec l’aide de la commune. M PETIT ESTIME qu’il y a un risque de défavoriser les commerçants

du bourg. Il s’agit de concurrence déloyale. D’autant plus que la commune a déjà en projet la création d’un

chemin piétonnier. M SAVE PENSE que c’est la solidarité entre voisins qui doit fonctionner.

M RENIER :

· DEMANDE ce qu’il en est de l’installation des jeux au port. M MARIE REPOND que ce projet devrait se

réaliser. Actuellement les travaux sont en cours sur l’ensemble de la maison éclusière. La guinguette devrait être

opérationnelle en juin. M DETRET FAIT REMARQUER qu’il sera donc nécessaire de recruter un gérant. M

MARIE REPOND que pour le moment la gestion reste à la CCBLM.

M BRANLARD :

· INTERPELLE sur la rampe vers la poste qui est mal disposée. L’axe trottoir / route n’est pas respecté. Il

est donc indispensable d’y remédier. M MARIE INFORME se rapprocher du service départemental des routes

afin de s’informer sur les normes en vigueur.

M PETIT :

· DIT que le city-stade fonctionne très bien, il y a beaucoup de jeunes qui s’y rendent.

M DETRET :

· INFORME avoir sous missionné pour l’achat d’un véhicule réformé du SDIS 58.

Séance levée à: 22:20

En mairie, le 04/03/2021

Le Maire

Michel MARIE