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Arrêté - 183 PM HESDIN ROSE
Arrêté - 160 PM balade en caleche fetes du cochon rose
Document publié le Jeudi 15 août 2024 par la commune d'Hesdin.
Lien du pdf (Arrêté - 160 PM balade en caleche fetes du cochon rose)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
Hesdin
République
Française
Arrêté
municipal
Hôtel de ville
10 place d'Armes
62140 Hesdin
Arrêté n°PM20240715-160
République Française
Département du Pas-de-Calais
Arrêté municipal
Circulation et stationnement
Balade en calèche « fêtes du cochon rose »
14-15 août 2024
Commune d’Hesdin
Nous, Matthieu DEMONCHEAUX, Maire d'Hesdin,
Vu la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés
des collectivités locales,
Vu la loi n° 83-8 du 7 janvier 1983 modifiée relative à la répartition des
compétences entre les communes, les départements, les régions et
l'état,
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles
L2215-1, L2213-2 relatifs aux pouvoirs des maires en matière de police de
la circulation et du stationnement,
Vu le Code de la route,
Vu l'instruction Interministérielle sur la signalisation routière -Livre |-
4ème partie-signalisation de prescription- approuvée par l'arrêté
interministériel du 7 Juin 1977 modifié et complété,
Vu la demande présentée par Monsieur le Maire à l'occasion des fêtes
du cochon rose, afin d'effectuer des balades en calèche,
Considérant l'organisation de balades en calèche au départ de la place
d'armes à Hesdin le 14 et 15 août 2024, et qu'il y a lieu de garantir la
bonne tenue de l'animation,
Sur proposition de Monsieur le Maire d'Hesdin,
ARRÊTONS
ARTICLE 1 : Une calèche ainsi qu'un Van seront autorisés à stationner
sur le parking situé face au cave de Lilie à Hesdin, le 14 et 15 août 2024. HeSdin
Republique
Française
Arrêté
municipal
Hôtel de ville
10 place d'Armes
62140 Hesdin
Arrêté n°PM20240715-160
République Française
Département du Pas-de-Calais
ARTICLE 2: Les itinéraires des balades sont les suivants :
- Départ le 14 août : place d'Armes, rue de la Paroisse , rue du Général
Tripier , rue d'Arras , rue Charles Quint , rue Paroisse retour place
d'armes.
2) Départ le 15 août : place d'Armes, rue du Général Daullé, Rue Vincent,
rue du magasin à poudre, boulevard Brebion, rue André Fréville et place
d'armes.
ARTICLE 3 : Des panneaux de signalisation seront placés sur la totalité
de la section par les soins et à la charge des services techniques,
conformément à l'instruction interministérielle du 6 novembre 1992,
relative à la signalisation temporaire des routes, approuvée par arrêté
de la même date.
ARTICLE 4 : Le présent arrêté sera publié et affiché dans la commune
de Hesdin
ARTICLE 5 : Toute contravention au présent arrêté sera constatée et
poursuivie conformément aux lois et règlements en vigueur.
ARTICLE 6 : Conformément à l'article R 102 du Code des tribunaux
administratifs, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le Tribunal Administratif de Lille, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
ARTICLE 7 : Ambpliation du présent arrêté sera adressée à :
- Monsieur le Maire d'Hesdin
- Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de
Marconne
- Service Technique
- Service de la Police Municipale
Qui sont chargés, chacun en ce qui les concerne, d'en assurer
l'exécution.
Fait à Hesdin,
Le Maire
Matthi