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unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - Liste decisions BureauCommunautaire 20230228
Document publié le Mardi 28 février 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - Liste decisions BureauCommunautaire 20230228)
Thèmes du document : Transports, Environnement, Exploration spatiale,
Page 1/1
Liste des décisions du Bureau communautaire
Séance publique du 28 février 2023 à 16 heures
Salle Sèvre au siège de la Communauté d’agglomération à CLISSON
Date de la convocation : 22 février 2023
Nombre de membres du Bureau communautaire en exercice : 15
Président de séance : M. Jean-Guy CORNU – Président de Clisson Sèvre et Maine Agglo
Secrétaire de séance : M. Fabrice CUCHOT
Le Bureau communautaire de Clisson Sèvre et Maine Agglo a délibéré sur les questions suivantes :
Clisson, le 1er mars 2023
Affichage au siège CSMA le : 1er mars 2023
Publication sur le site internet le : 1er mars 2023
N° décision Objet Vote
Transports et mobilité
B_28.02.2023-01
Avenant n°1 à la convention de financement avec l’ADEME pour la
contractualisation d’un Programme Mobilité Durable unanimité