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Document publié le Lundi 8 février 2016 par la commune de Saint-Pierre-Bellevue.
Lien du pdf (Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+5+février+2016)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
MAIRIE
23460 SAINT PIERRE BELLEVUE 05.55.64.95.31
Saint Pierre Bellevue, le 08 février 2016.
COMPTE-RENDU
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 FEVRIER 2016
Le Conseil Municipal s’est réuni à 18h sous la présidence de Monsieur Pateyron, Maire.
Mesdames Calvet, Depaulis, Polla et Truffinet, Messieurs Bayle, Binette, Grazeilles, Leclerc, Nourrisseau et Tixier étaient présents.
Monsieur Nourrisseau, ayant un peu de retard, a donné procuration à Monsieur Bayle jusqu'à son arrivée.
Adoption du procès-verbal de la réunion précédente
Après lecture, le compte-rendu de la précédente réunion, ne soulevant aucune observation, est adopté à l'unanimité.
Demande d'éclairage public à La Parade
Le Conseil Municipal accepte à l'unanimité l'installation d'un nouvel éclairage public à La Parade sur un support existant et décide de solliciter le concours technique et financier du SDEC.
18h10 : arrivée de Monsieur Nourrisseau.
Proposition d'achat parcelle F 430
Monsieur Binette quitte la salle de réunion et ne prend pas part au vote. Le conseil municipal accepte à l'unanimité de vendre à Monsieur Binette la parcelle F 430 d'une superficie de 22a21ca au prix de cinq cents euros.
Communauté de Communes : rapport commission d'évaluation des charges Le Conseil municipal approuve le rapport final de la commission pour 2015 et valide la reconduction de l'attribution de compensation pour l'année 2016, soit la somme de 16 535,06 euros.
Elagage des routes communales
Deux devis ont été demandés :
- Entreprise Bourdeix : une semaine d'élagage en bordure des routes communales à la nacelle de 20 mètres, montant HT 7 000 €.
- SARL Leclerc : élagage en rideau à la jarraff, ramassage des produits de coupe, signalisation et balisage à la charge de la commune, pour une semaine, montant HT de 4 000 € soit 4 800 € TTC.
Monsieur Leclerc quitte la salle du conseil et ne prend pas part au vote.
Le Conseil Municipal accepte à l'unanimité la proposition de la SARL Leclerc pour un montant total TTC de 4 800 €.
Demande d'un agent : augmentation de son temps de travail
Monsieur le Maire propose d'augmenter le temps de travail de Monsieur Biouloux de 4 heures par semaine et de modifier son cycle de travail : six mois de l'année à 20 heures et six mois à 28 heures, ce qui représente une moyenne de 24 heures hebdomadaires. Le Conseil municipal accepte cette proposition à l'unanimité. 2
Participation de la commune aux voyages scolaires
Le Conseil Municipal attribue à l'unanimité une subvention de 30 € par enfant participant au séjour linguistique en Angleterre organisé par le collège Jean Picart Le Doux de Bourganeuf.
QUESTIONS DIVERSES
o Toiture maison M. Vialle et maison communale
L'entreprise Thierry Villard a remis un devis le 24 novembre dernier pour effectuer divers travaux de toiture à la jonction entre les deux habitations pour un montant total TTC de 2 970,69 €. Monsieur le Maire a adressé un courrier à M. Vialle le 30 novembre 2015 lui indiquant la répartition des dépenses entre lui et la Commune, mais il n'est pas d'accord avec la proposition. Monsieur le Maire indique que ce n'est pas évident d'avoir un avis tranché. M. Claveyrolat, architecte, a été voir sur place et nous donnera son avis très prochainement.
o Un diagnostic vient d'être réalisé cette semaine dans la maison communale située au Compeix en face de l'auberge, qui confirme la présence de mérule. Nous recevrons le compte-rendu écrit dans les prochains jours. Tous les planchers attaqués doivent être retirés et brûlés pour éviter la contagion.
o Monsieur Loïc Bord a déposé un courrier demandant à la commune l'agrandissement de la cuisine sur l'arrière de l'auberge de 20 m² pour installer un espace pâtisserie et un bureau. Monsieur le Maire va se renseigner auprès du FISAC (Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce) pour savoir si ces travaux seraient éligibles à cette subvention et dans quelle proportion. Projet à réfléchir.
o Madame Jouannetaud et Monsieur Lozach, conseillers départementaux, tiendront une permanence à la mairie le jeudi 25 février 2016 de 14h15 à 15h.
o Madame Depaulis a retenu un spectacle tout public organisé dans le cadre du festival Coquelicontes qui aura lieu le 24 mai prochain à 20h à la salle polyvalente du Compeix : Le Cri d'amour d'une huître perlière, pour un montant de trois cents euros à la charge de la commune. Madame Truffinet souligne que le Conseil municipal n'a pas été invité à se prononcer sur ce sujet.
o Un concert de chorale organisé par Monsieur Meunier aura lieu dans l'église du Compeix le samedi 28 mai 2016.
o Mise en accessibilité de la mairie : Une demande de subvention a été déposée au FIPHFP avec l'aide du Centre de Gestion de la Creuse. Monsieur le Maire a demandé l'aide de Monsieur Claveyrolat pour la suite du dossier: avant-projet sommaire pour le dépôt de la demande de subvention puis demande de devis aux entreprises. Monsieur Binette évoque l'idée de solliciter des devis pour l'achat d'une nouvelle banque d'accueil répondant aux normes d'accessibilité dans le secrétariat et revendre l'ancien.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h.