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Séance - 06 seance du 11 decembre 2025
Document publié le Jeudi 11 décembre 2025 par la commune de Rohan.
Lien du pdf (Séance - 06 seance du 11 decembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
11 place de la mairie - 56580 Rohan
mairie@rohan.fr +33 (0)2 97 51 50 33 communederohan.bzh
Conseil municipal
Séance du 11 décembre 2025 – Liste des délibérations
N°
Délibération
Objet Résultat du
vote
2025-66 Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du
06/11/2025
Adoptée à
l’unanimité
2025-67 Programme Petites Villes de Demain – Requalification des espaces publics du centre-bourg – Attribution des marchés
de travaux – Lots n°1 et n°2
Adoptée à
l’unanimité
2025-68 Tarifs communaux 2026 Adoptée à l’unanimité
2025-69 Autorisation d’exécution des dépenses d’investissement
avant le vote du budget primitif 2026
Adoptée à
l’unanimité
2025-70 Ouverture d’une ligne de trésorerie Adoptée à l’unanimité
2025-71 Budget Centre de santé – Décision Modificative n°1 Adoptée à l’unanimité
2025-72 Budget Principal – Décision Modificative n°2 Adoptée à l’unanimité
2025-73 Reversement du fonds de concours de l’EPCI pour les trajets et de piscine des écoles
Adoptée à
l’unanimité
2025-74 Participation de la collectivité à la protection sociale
complémentaire des agents – Risque Santé et Prévoyance
Adoptée à
l’unanimité
2025-75 Recouvrement d’une créance locative – Autorisation d’ester en Justice
Adoptée à
l’unanimité