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Procès Verbal - PV CM 04 SEPTEMBRE 2023
Document publié le Lundi 4 septembre 2023 par la commune de Grandris.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 04 SEPTEMBRE 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Télécommunications et internet,
REUNION ORDINAIRE ET PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 04 septembre 2023 20h – salle du Conseil municipal
Convocation du 25 août 2023
Procès-Verbal
Présent(e)s : Pascale JOMARD, Guillaume LECANU, Nadine BOUILLON, Clotilde LEREVEREND-
CHARPENTIER, Lionel GUISARD, Jean-Pierre GOUDARD, Stéphanie APPERCEL-CONVERT, Estelle
LECANU, Isabelle GRAMMARE, Aurélien DELHOMME
Excusés :
Absents : Eric BOUHANA, Ludivine CHAUMERON, Frédéric CORGIER
Désignation du secrétaire de séance : Estelle LECANU est désignée secrétaire de séance.
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 24 juillet 2023
Le compte-rendu sera publié.
Remarque de Lionel Guisard : l’absence de balayeuse est liée au fait qu’elle était en réparation.
Entretien avec Virginie Vivier
Suite à la présentation des faits, une réunion de l’équipe aura lieu avant le prochain conseil municipal
pour décider si un bail commercial est possible et décidé.
Point sur les employés
La mission locale a proposé un emploi PEC indemnisé à 40% par l’Etat pour Cassandra. Le contrat est
de 20h00 et permet d’avoir assez d’heures de ménage.
Les contrats des cantonniers ont été renouvelés pour 2 ans, celui de Vanessa va l’être dans les
prochains jours.
Montant des IAT :
Les échelons des IAT vont être revus pour certains employés selon un indice déterminé par arrêté.
L’ensemble du conseil émet un avis favorable.
La Cure
Une visite a été effectuée. Le grenier est vide, il faudra sans doute l’isoler. Le bâtiment comprend 5 ou
6 chambres en plus des pièces de vie. On remplira plutôt la chaudière avec du fuel. La chaudière a une
capacité de 3000 litres. Il faudra envisager de commander du fuel, 1000 /1500 litres pour démarrer.
Lionel Guisard et Jean-Pierre Goudard informent qu’une chaudière (ancienne chaudière de l’école) est
stockée dans la cave du Vival, elle pourrait être installée à la place de la chaudière actuelle.
Les salles du bas (150 m2) pourrait être utilisées, prêtées ou louées. On cherche des idées d’utilisation,
à discuter lors des prochaines réunions.
Enquête publique pour modification du PLU : proposition de vente de chemins détaillés ci-dessous
- Dossier Chemin rural de l’angle de la Parcelle AP 182 à la parcelle AP 171 : le bénéficiaire
prendra en charge les frais de géomètre et de notaire.
- Dossier chemin numéro 16 de la parcelle Ap50 au croisement du chemin rural n°28 : le
bénéficiaire prendra en charge les frais de géomètre et de notaire.
L’ensemble du conseil émet un avis favorable pour que ces chemins fassent partie de l’enquête
publique relative au règlement du PLU.
Ultratrail du Beaujolais
Il aura lieu le même weekend que C’est quoi ce Baz’art (7-8 octobre). L’organisation recherche des
bénévoles. Raid bleu
Il a lieu le weekend de la Toussaint. Il faut télécharger les circuits sur leur site.
Il faudra noter les chemins et clôtures éventuellement abîmés après leur passage pour demander une
réparation.
DIA
- Maison d’habitation route de Challière, lieu dit les Roches
- Maison d’habitation 108 route de Lamure
- Maison d’habitation 105 route de Roue
La commune ne préempte pas.
Questions diverses
Cas du chemin de la Fond Sardet et des rejets d’eau de la route du dessus.
Le tuyau est trop gros et déverse des quantités d’eau que le chemin ne peut pas absorber.
Commission bâtiment
- Porte d’entrée de l’Odyssée : elle va être réparée mais c’est VHB qui va payer avec son
assurance car la dégradation a eu lieu suite à une location.
- JVM relancé pour finir la porte de la prison.
- Encore des tuiles déplacées sur le toit de l’église, elles ont été replacées.
Commission Voirie
- Un chemin est ultra raviné avec une canalisation d’eau qui est très fragilisée, sur 150 mètres,
entre les Ygaux et Nuizières – des rubalises ont été mises pour que les cyclistes et piétons
l’évitent.
- En bas de la Tour (la Serve), problème réglé.
- Chemin de la Presle : déblais remblais du Plat Marsan utilisés pour élargir et stabiliser le
chemin – il faudra prévoir de refaire le revêtement, budget 2024 ? (à discuter).
Cimetière
De plus en plus d’emplacements entre les pierres tombales se cassent et se délitent. On va demander
un avis extérieur pour avoir un état général et lister les travaux nécessaires à réaliser, si besoin.
Ecole
La rentrée scolaire a eu lieu, avec un nouveau directeur et un nouvel instituteur.
Goûter intergénérationnel :
19 octobre à Lamure
Rhône Orientation :
Réunion le 06/09 soir. Rappel : la date de la course est le 26 novembre.
Rappel des dates :
Ce Samedi 09 septembre 2023 - 08h00 : installation forum des associations
Lundi 11 septembre – 20h00 : réunion de l’équipe // fin d’année
19 septembre : parents et périscolaire
13 octobre : réunion de quartier : La Folletière + la Rivière + Chapoton
Mardi 26 septembre – 20h30 : réunion décision pour le bar
Vendredi 22 septembre – 20h00 : réunion avec le comité des fêtes
16 octobre – 20h00 : prochain conseil municipal
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h15