Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2026 03 03 Haute Kontz CR Conseil municipal
Compte-Rendu - 2026 05 27 Haute Kontz CR Conseil municipal
Compte-Rendu - 2026 04 02 Haute Kontz CR Conseil municipal
Compte-Rendu - 2026 02 16 Haute Kontz CR Conseil municipal
Compte-Rendu - 2026 03 22 cr cm 22 mars 2026
Compte-Rendu - CR REGISTRE 22 03 2026
Compte-Rendu - CR 16 03 2022
Procès Verbal - deliberations du conseil municipal du 22 03 2026
Compte-Rendu - CR Conseil du 2026 03 20
Compte-Rendu - 2022 03 03 CR CONSEIL MUNICIPAL
Compte-Rendu - 2026 03 22 Haute Kontz CR Conseil municipal
Document publié le Dimanche 22 mars 2026 par la commune d'Haute-Kontz.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2026 03 22 Haute Kontz CR Conseil municipal)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DE LA MOSELLE N° 03/00/2026 ARRONDISSEMENT DE
THIONVILLE EST
COMMUNE DE HAUTE-KONTZ
Elus 15
En fonction 15
Présents 14
EXTRAIT DU PROCES VERBAL DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 22 mars 2026
Sous la présidence de M DEL PIZZO André
Présents : M WAGNER Jérémy, Mme TEITGEN Julie, M CORNIBE Gérald, Adjoints M SAINGENEST Daniel, Mme SIMON Sandrine, M PERIGNON Lionel, Mme STUTZINGER Marjorie, Mme NILLUS Muriel, Mme GRÂSEL LAMBINET Clémentine, Mme RUZZON Joana, M JONAS Nicolas, M RAUBER Dominique, Mme BARTHEL Myriam
Formant la majorité des membres en exercice.
Absents excusés : Mme FROMHOLTZ Edwige donne procuration à Mme BARTHEL Myriam
Secrétaire de séance : M JONAS Nicolas
1. Election du Maire
Le président, après avoir donné lecture des articles L 2122-7, L 2122-8 et L 2122-10 du Code général des collectivités territoriales, a invité le conseil à procéder à l'élection d'un maire conformément aux dispositions prévues par l'article L 2122-7 de ce code.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 15
- bulletins blancs ou nuls : 3
- suffrages exprimés : 15
- majorité absolue : 12
À obtenu :
- M. DEL PI1ZZO André 12 voix
M. DEL PIZZO André, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé maire, et a été installé.
2. Détermination du nombre d’adjoints au Maire
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-2 ;
Considérant que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal ;Le conseil municipal,
Après en avoir délibéré, décide la création de 3 postes d'adjoints.
3. Élection des adjoints
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l'article L.2122-2 ;
M. le Maire rappelle que l'élection des adjoints intervient par scrutins successifs, individuels
et secrets dans les mêmes conditions que pour celle du Maire.
Les adjoints prennent rang dans l'ordre de leur nomination et il convient par conséquent de
commencer par l'élection du Premier adjoint.
Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.
Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.
Premier tour de scrutin :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 15
- bulletins blancs ou nuls : 3
- suffrages exprimés : 15
- majorité absolue : 12
Ayant obtenu la majorité absolue, sont proclamés élus :
* 1er adjoint : Jérémy WAGNER
- 2ème adjoint : Julie TEITGEN
+ 3ème adjoint : Gérald CORNIBE
Les intéressés déclarent accepter leurs fonctions
Pour copie conforme,
HAUTE-KONTZ, le 25/03/2026