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Procès Verbal - qej9ecfwuf7yxn
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vieillespesse.
Lien du pdf (Procès Verbal - qej9ecfwuf7yxn)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Fiscalité, Handicap et inclusivité,
Conseil
municipal
du
28
mars
2025
Présents :
Mmes
Boulet,
Falvet,
Soulier,
Motescu,
Marliac:
MM.
Chauvel,
Armand,
Crozatier Excusée
: Mme
Amarger
Absent
: M.
Pastourel
Validation
du
PV
du
7
mars
2025
Ordre du
jour :
1-
Délibération
relative
au
vote
des
Comptes
de
gestion
2024
Lecture
et
analyse
des
comptes
réalisés
et
perspectives
Vote
à
l'unanimité
2-
Délibération
relative
au
vote
des
Comptes
administratifs
2024
Lecture
et
analyse
des
comptes
réalisés
et
perspectives
Vote
à
l'unanimité
3-
Délibération
relative
au
vote
des
taux
d'imposition
2025
Lecture
et
analyse
des
comptes
réalisés
et
perspectives
Vote
à
l'unanimité
4-
Délibération
relative
au
vote
des
budgets
2025
Lecture
et
analyse
des
comptes
réalisés
et
perspectives
Vote
à
l'unanimité
5-
Délibération
relative
à
la
protection
sociale
des
agents,
Risque
Santé
Proposition
du
CDG
pour
un
contrat
de
groupe.
Proposition
de
courrier
pour
un
mandatement
qui
permettra
de
lancer
l'appel
d'offre.
Vote
à
l'unanimité
6-
Délibération
relative
à
la
demande
de
subvention
à
l'Agence
de
l'Eau
Loire
Bretagne,
Assainissement
au
bourg
Ce
point
est
décalé
car
la
procédure
est
en
cours.
7-
Auberge
-L'expert
judiciaire
(M.
Blanchet)
est
venu,
tous
les
points
défaillants
ont
été
pointés.
Les
artisans
sont
prêts
à
reprendre
les
malfaçons. Un
arrangement
à
l'amiable
est
souhaitable
(proposition
de
l'avocat)
-La
liquidation
du
commerce
se
termine
le
5
mai.
Questions
diverses
- Lecture
du
compte-rendu
du
conseil
d'école
- Logement
presbytère
vacant.
Il sera
mis
en
location
après
la
pose
d'une
VMC
Tour
de
table :
- L’avancement
sur
les
éoliennes
a
été
fait.
Le
porté
à
connaissance
a
été
déposé
en
préfecture.
En
attente.
- réunion
pour
le
projet
de
Maison
des
assistantes
maternelles
à
Saint-Poncy :
le
local
n'est
pas
choisi
et
aucune
décision
n’est
prise.
Fin
de
séance
: 23h
10