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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Roche-Vineuse.
Lien du pdf (Déliberation - 20261805049 referents ambroisie)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
Département de Saône-et-Loire
Commune de LA ROCHE VINEUSE
-o-
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MIINICIPAL
SEANCE DU LUNDI lS MAI2026
Nombre de membres :
- au Conseil municipal : 13
- en exercice : 19
- qui ont pris part à la délibération : 14
Date de convocation :12mai2026.
Date de publication :22 mai2026.
L'an deux mil vingt-six, le dix-huit mai à dix-neuf heures, Conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Jean André GUILLERMIN, Maire.
Présents: MM. Jean-André GUILLERMIN, Bemard COTTIN, Xavier GREUZARD, Loic COLTEL, Sébastien LACHARME, Jérémy DE BRITO et Mmes Françoise MATHIEU-HUMBERT, Marie-France AULAS, Sophie DUMONTEL, Céline BIDAUT, Sonia BLONDEAU, Sandrine LATUILIERE Annabelle CHANUT.
Excusé(es) : Mme Sandrine BERTRAND a donné procuration à M. Sébastien LACHARME, M. Olivier DI
LORENZO, M. Benoît MEILHAC, M. Fabrice THERVILLE.
Absent(s) : M. Willy BONFY, Mme Christèle BOTTI-GUYON.
Secrétaire de séance : Mme Sophie DUMONTEL.
Objet z 2026/1805/049 - Nomination des rétërents ambroisie.
M. le Maire fait la lecture du mail informant le conseil municipal qu'il convient de nommer 2 référents ambroisie. Il rappelle l'importance de la lutte contre cette plante envahissante dont le pollen est à l'origine de fortes réactions allergiques et précise que les référents ambroisie doivent s'inscrire sur la plateforme < signalement ambroisie >. La gestion des signalements implique les actions suivantes :
- Lavérification des signalements ;
- Lamise à jour du statut (validé non détruit, validé détruit, signalement erroné) ;
- Laprise de contact avec I'ayant droit afin de lui signaler I'obligation de destruction.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à I'unanimité de nommer M. Jean André GUILLERMIN et Mme Françoise MATHIEU-HUMBERT réferents ambroisie.
Pour: 14
Contre: 0
Abstention:0
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an ci-dessus.
Ont signé au registre tous les membres présents.
Pour copie certifiée conforme
Le
Le re
Pour avoir été le
EN PREFECTURT DE. SRÔruT ET LO:RI:
2 2 MAI 2026
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