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Document publié le Vendredi 24 avril 2026 par la commune de Roche-Vineuse.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20261805047 adoption du PV du 24.04.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
Département de Saône-et-Loire
Commune de LA ROCHE VINEUSE
-o-
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 18 MAI 2026
Nombre de membres :
- au Conseil municipal : 12
- en exercice : 19
- qui ont pris part à la délibération : 13
Date de convocation :12mai2026.
Date de publication :22 mai2026.
L'an deux mil vingt-six, le dix-huit mai à dix-neuf heures, Conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit parlal-oi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Jean André GUILLERMIN, Maire.
Présents : MM. Jean-André GUILLERMIN, Bemard COTTIN, Xavier GREUZARD, Loïc COLTEL, Jérémy DE BRITO Sébastien LACHARME, et Mmes Françoise MATHIEU-HUMBERT, Sophie DUMONTEL, Marie-France AULAS, Céline BIDAUT, Sonia BLONDEAU, Sandrine LATUILIERE. Excusé(es) : Mme Annabelle CHANUT, Mme Sandrine BERTRAND a doruré procuration à M. Sébastien LACHARME, M. Olivier DI LORENZO,M. Benoît MEILHAC, M. Fabrice THERVILLE. Absent(s) : M. Willy BONFY, Mme Christèle BOTTI-GUYON.
Secrétaire de séance : Mme Sophie DUMONTEL.
Objet z 2026/1805/047 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil manicipal du 24 avril 2026.
Le Maire demande à l'ensemble des membres du Conseil municipal s'ils ont pris connaissance
du procès-verbal de la séance du24 avil2026.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide d'approuver, à l'unanimité, le procès- verbal de la séance dtt24 avil2026.
Pour: 13
Contre : 0
Abstention:0
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an ci-dessus.
Ont signé au registre tous les membres présents.
Pour copie certifiée conforme
2026,
Jean André GUILLERMIN
Le
Le
2 2 MAI 2026
PREFECTuRË nE seÔrur ET
LoiRE
le Pour avoir été
EN
exécutoire