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Document publié le Jeudi 2 avril 2026 par la commune de Bacilly.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 02 04 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 2 AVRIL 2026
Date de convocation : 26/03/2026
L'an deux mil vingt-six, le deux avril à vingt heures trente minutes, le conseil municipal légalement convoqué, s'est réuni à la mairie de BACILLY, sous la présidence de Monsieur Eric QUINTON, Maire. Etaient présents: Eric QUINTON, Maire, Jacqueline HIBON, Michèle DESVAUX et Michaël ROGER, adjoints,
Matthieu CUCU, Solène BOUDANT, Adélaïde LE BRUN, Valérie AUSSANT, Clément LETAINTURIER, Daniel
ENGUEHARD, Anaïs GUESNET, Vincent PICARD et Pascal MORAZIN (arrivée à 21h00), formant la majorité des
membres en exercice, Nicolas LEFEBVRE et Marie-Hélène LEVERRIER formant la minorité des membres en exercice.
Absents :
Absents excusés :
Procurations :
Secrétaire de séance : Michaël ROGER
Monsieur le Maire, demande aux membres du conseil l'approbation du procès-verbal de la dernière réunion du
20 mars 2026. Approbation à l'unanimité des personnes présentes.
NUMERO DE LA dUTER DÉCISION DU DÉLIBERATION CONSEIL
ACCEPTÉE 04.26.01 ï s à ; | Budget communal : vote du Compte Financier Unique 2025 A LA MAJORITÉ
ACCEPTÉE
04.26.02 es : Le | Indemnités du maire et des adjoints A L'UNANIMITÉ
. EH ACCEPTÉE 04.26.03 Désignation des membres de la Commission Communale des |
Impôts Directs A L'UNANIMITÉE
ACCEPTÉE
04.26.04 pe AE lE E . Désignation d'un délégué au COS NORMAND A L'UNANIMITÉ
ACCEPTÉE 04.26.05 er . . | Désignation d'un correspondant Défense Nationale A L'UNANIMITÉ
, | | ACCEPTÉE 04.26.06 Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal à |
Vocation Scolaire Bacilly-Vains A L'UNANIMITÉ
Lo ACCEPTÉE 04.26.07 Désignation d'un délégué au Syndicat Mixte Manche |
Numérique A L'UNANIMITÉ
04.26.08 Désignation des membres de la commission d'appel d'offres ACCEPTÉE A L'UNANIMITÉ
ACCEPTÉE
04.26.09 Désignation d'un délégué au SDEM 50 À L'UNANIMITÉ
ACCEPTÉE 04.26.10
Désignation d'un délégué au SMPGA A L'UNANIMITÉ
0426.11 Désignation du membre du conseil municipal à la commission
communale de contrôle des listes électorales
ACCEPTÉE
A L'UNANIMITÉ
. ACCEPTÉE 04.26.12 Désignation d'un élu référent forêt-bois au sein du conseil .
municipal A L'UNANIMITE
ACCEPTÉE 04.26.13 SU di : à . Délégation de signature au maire À L'UNANIMITÉ
ACCEPTÉE 04.26.14 Léna: ; . . | Délégation du conseil municipal au maire À L'UNANIMITÉ
EL ACCEPTÉE 04.26.15 Désignation des membres aux diverses commissions ,
communales A L'UNANIMITÉ
Le Maire
Eric QUINTON