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Document publié le Mercredi 5 juillet 2023 par la commune de Bacilly.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 5.07.23)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU MERCREDI 5 JUILLET 2023
Date de convocation : 30/06/2023
L'an deux mil vingt-trois, le cinq juillet à vingt heures trente minutes, le conseil municipal légalement convoqué, s'est réuni à la mairie de BACILLY, sous la présidence de Monsieur Eric QUINTON, Maire. Etaient présents : Eric QUINTON, Maire, Jacqueline HIBON, Michaël ROGER et Daniel
ENGUEHARD adjoints,
Ms Vincent PICARD, Matthieu CUCU, Pascal MORAZIN et Mmes Michèle DESVAUX, Solène BEAUDOUIN formant la majorité des membres en exercice.
Absents : M. Charly MEYER et Yann POTIER
Absents excusés : Mmes Magalie JOSSEAUME, Solène BEAUDOUIN et Anaïs GUESNET Procuration : Mme Magalie JOSSEAUME a donné procuration à M. Eric QUINTON
Mme Solène BEAUDOUIN a donné procuration à Mme Jacqueline HIBON
Secrétaire de séance : M. Pascal MORAZIN
Monsieur le Maire, demande aux membres du conseil l'approbation du procès-verbal de la dernière réunion du 9 juin 2023.
Approbation à l'unanimité.
NUMERO DE LA DE DECISION DU
DELIBERATION CONSEIL
23.07.01 ATTRIBUTION DE LOGEMENT ACCEPTÉE
23.07.02 VENTE DE MATERIEL « CAMION FORD » ACCEPTÉE
Le Maire Le Secrétaire
Eric QUINTON D.